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Document publié le Mardi 28 septembre 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 115 rapport annuel du delegataire de l assainissement 20094aca)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE . Département des Hautes-Alpes Environnement
OBJET : Rapport annuel du délégataire de
L'assainissement 2009
communauté Rapporteur : M. le Président
de communes du Le 28 septembre 2010 à 18 heures 30, le Conseil 2. a embr à 1 s 30, le Con RÈT pre L : LT da ranconnais Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 22 septembre 2010 en la salle du Conseil
Les Cordeliers les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA 1,rue Aspirant Jan
05105 BRIANÇON cedex Nombre de conseillers en exercice : 37 Tél. 04 92 21 35 97 Présents : 29 jusqu'à la délibération 2010-107
Fax 04 92 20 38 90 28 à partir de la délibération 2010-108 accueil@cchrianconnais.fr Nombre de pouvoir : 5 jusqu'à la délibération 2010-107
wuw.ccbrianconnais.fr | 6 à partir de la délibération 2010-108 Nombre de votes : 34
M. Guy HERMITTE est nommé secrétaire de séance
Étaient présents : M. Gérard FROMM, M. Raymond CIRIO, M. Alain NICOLOSO, Mme Marie Hélène PONSART, M. Maurice DUFOUR, M. Alain PROREL, Mme Marie MARCHELLO, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, M. Philippe SEZANNE, M. Marc FAURE BRAC, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Jean Louis FAURE, M, Alain FARDELLA, Mme Christine VALLA, M. Pierre BOUVIER, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC, M. Pierre LEROY, M. Henry RAOUX, M. Philippe STOCKLI, M. Philippe MARTACHER, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Xavier CRET, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL,
Avaient donné pouvoir : M. Marc FAURE BRAC à M. Marc FORNESI à partir de la délibération n°2010-108 M. Christian BREMOND à Mme Brigitte BOREL
Mme Corinne MEYER à M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC
Mme Catherine VALDENAIRE à M. Philippe SEZANNE
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY
Mme Nicole MATHONNET à M. Xavier CRET
Vu les articles R 2221.52 et 2221-28 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Yu le passage en Commission Consultative des Services Publics locaux le 15 septembre 2010,
Le Président présente le rapport financier du délégataire de l'assainissement
Le Conseil, Communautaire à l'unanimité
Approuve le rapport d'activités 2009 du délégataire de l'assainissement.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Alain FARDELLA.
Date dépôt S.P. : 0 4 GCT, 2010
Date affichage: D 5 ACT, 2010
Délibération 2010-115 | . Lo | | . Briançon - Cervières - à {24e - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
: Ancie - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - is Aiese Villard Saint Pancrace