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Déliberation - 2026 06 08 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rochetrejoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 08 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
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Procès-verbal de la réunion du Conseil
Municipal du lundi 8 juin 2026
L’an deux mille vingt-six, le huit juin à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Yoann BONNEAUD, Maire de la Commune.
Conseillers présents : Yoann Bonneaud, Charlène Vrignaud, Emilie Huvelin, Catherine (Cathy) Paillou, Laurence Bompas, Michaël Martin, Richard Loizeau, Mathieu Huvelin, Pierre Chataigner (sauf point n°14), Clotilde Drin, Anne-Hélène Desrues (sauf point n°14), Justine Bertin (sauf point n°14) et Matthieu Aubert.
Conseillers excusés : Jérôme Sourisseau, Sébastien Pierron
LISTE DES DELIBERATIONS
La liste des délibérations approuvées lors du conseil municipal du lundi 8 juin 2026 (suivant l’article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021 qui modifie l’article L. 2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales) est la suivante :
N° DE L'ACTE DATE DE L'ACTE OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
D 2026 06 08 01 8 juin 2026 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Unanimité à main levée
D 2026 06 08 02 8 juin 2026 Aide LEADER 2026 – Réhabilitation d’un commerce, bar et restaurant Unanimité à main levée
D 2026 06 08 03 8 juin 2026 Décision modification n°1 – Budget multiservice 33502 Unanimité à main levée
D 2026 06 08 04 8 juin 2026 Décision modification n°1 – Budget principal 33500 Unanimité à main levée
D 2026 06 08 05 8 juin 2026 Acquisition parcelles B145, B146 et B161 – Consorts DENAND Unanimité à main levée
D 2026 06 08 06 8 juin 2026 Contrat d’association 2026 Unanimité à main levée
D 2026 06 08 07 8 juin 2026 Subvention 2026 – Sorties scolaires – Ecole privée du Vieux Tilleul Unanimité à main levée
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D 2026 06 08 09 8 juin 2026 Election des délégués communaux au Conseil Local Vendée Eau Lay Bocage Unanimité à main levée