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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 2 sept 2024
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 2 sept 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Armement,
Conseil municipal du 2 septembre 2024
Le DEUX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-QUATRE, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Madame Lina BESNIER, maire, et d'après sa convocation du 21 août 2024
PRESENTS : MMES ET MM. BESNIER Lina, PICOT Jean-Pierre, PENOT Christophe, JACQUOT Gildas, TASSIGNY Daniel, MARTINEAU Manuel, SILHOL Marion
ABSENTS :
PLAIRE Laurence pouvoir à PICOT Jean-Pierre
RANCHER Benjamin pouvoir à MARTINEAU Manuel
RANCHER Marine pouvoir à JACQUOT Gildas
RABILLER Naïhalie
BRARD Jean-Christophe pouvoir à BESNIER Lina
CLIQUE Benoit
SECRETAIRE DE SEANCE : PENOT Christophe
LISTE DES DELIBERATIONS
2024-SEPTEMBRE-1 APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION A L'UNANIMITE PARCELLE AO 78 - 162 RUE DES TARDORNES
Affiché en mairie le 27 septembre 2024
Le Maire,
Lina BESNIER