Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 2
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 28
Procès Verbal - Proces verbal Conseil municipal du 23 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 22 ma
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 22
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 27
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU MARS
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 29 ju
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 23 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Armement,
Conseil municipal du 23 mai 2024
Le VINGT-TROIS MAI DEUX MILLE VINGT-QUATRE, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Madame Lina BESNIER, maire, et d'après sa convocation du 17 mai 2024
PRESENTS : MMES ET MM. BESNIER LINA, PICOT JEAN-PIERRE, PLAIRE LAURENCE, PENOT CHRISTOPHE, JACQUOT GILDAS,
TASSIGNY DANIEL, RANCHER MARINE, MARTINEAU MANUEL, SILHOL MARION
ABSENTS EXCUSES :
RANCHER BENJAMIN POUVOIR À RANCHER MARINE
RABILLER NATHALIE POUVOIR A MARTINEAU MANUEL
BRARD JEAN-CHRISTOPHE POUVOIR À BESNIER LINA
CLIQUE BENOIT POUVOIR À SILHOL MARION
SECRETAIRE DE SEANCE : RANCHER MARINE
LISTE DES DELIBERATIONS
2024-mai-1 ACQUISITION PAR VOIE DE PREEMPTION - AM 165 À L'UNANIMITE
à POLITIQUE DE REGULATION DES MEUBLES DE TOURISME -
2024-mai-2 MISE EN ŒUVRE DE LA PROCEDURE D'ENREGISTREMENT À L'UNANIMITE
| CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DU
2024-mai-3 | POINT CONTACT « LA POSTE AGENCE COMMUNALE » A L'UNANIMITE
CREATION DE POSTE ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES
2024-mai-4 | EFFECTIFS AU 1ER AOÛT 2024 A L'UNANIMITE
CREATION DE POSTE ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES
2024-mai-5 EFFECTIFS AU 1ER AOÛT 2024 A L'UNANIMITE
DENOMINATION DE LA SALLE POLYVALENTE —
2024-mai-é | SALLE ALBERT PROFILET A L'UNANIMITE
Affiché en mairie le 28 mai 2024
Le Maire,
Lina BESNIER