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Arrêté - 15 2023 ouverture passerelle fontana freda
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallorcine.
Lien du pdf (Arrêté - 15 2023 ouverture passerelle fontana freda)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
ARRETE
DU
MAIRE
ARRETE
N°15/2023
du
16/02/2023
Portant
ouverture
d’une
passerelle
située
en
rive
droite
de
l’Eau
de
Bérard
entre
la cascade
de
Bérard
et
le
lieu-dit
«
Fontana
Fredda
»
Le
Maire
de
la commune
de
Vallorcine,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L 2213-1
à
L2213-6,
Considérant
la
nécessité
de
règlementer
le
passage
sur
la
passerelle
située
en
rive
droite
de
l’Eau
de
Bérard
sur
le
cheminement
d’accès
au
Vallon
de
Bérard
entre
la
cascade
de
Bérard
et
le
lieu-dit
«
Fontana
Fredda
»
par
suite
de
détérioration
du
support
de
cette
passerelle
lors
de
la
crue
de
l'automne
2022.
Considérant
les
travaux
réalisés
par
l’entreprise
Altitude
Constructions
au
mois
de
février
2023
concernant
la consolidation
de
l'ouvrage,
ARRÊTE
ARTICLE
1
: La
passerelle
en
question
(cf plan joint)
est
ouverte
à toute
personne
à compter
du
18
février
2023.
ARTICLE
2:
M.
le
Maire
de
Vallorcine
sera
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
au
Garde
Champêtre,
aux
services
techniques.
A
la Gendarmerie,
au
SDIS
et à la communauté
de
communes
de
la Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc.
Certifié
exécutoire
le
16
février
2023
Fait
à Vallorcine
le
16
février
2023
Monsieur
VALLAS
Jérémy,
Le
Maire,
PÉENATS A
QE
ed