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Déliberation - Liste DES Deliberation cm du 24 MARS 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation cm du 24 MARS 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
HORS
sh S
æ-
DAUMERAY
Le
24
mars
2025
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
18
mars
2025
— Nombre
de
membres
29
— Présents
22
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de DAUMERAY
et adjoint,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
-—
De
BUYSSCHER
Véronique,
de
MIEULLE
Roger,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration:
GUÉRY
Louis
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
FREULON
Véronique
(pouvoir
à
ATANI
Béatrice),
MOGUET
Françoise
(pouvoir
à
CLÉMOT
Dany),
SIMON
Emmanuel
(pouvoir
à
HUMEAU
Emmanuelle),
THIBAULT
Jean-Paul
(pouvoir
à
LETHIELLEUX
Joëlle). Absente
excusée
: DUPUIS
Virginie.
Absent
: de
RICHEMONT
Xavier.
Secrétaire
de
Séance
: DELUK
—
De
BUYSSCHER
Véronique.
À
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MARS
2025
[PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
10
FEVRIER
2025
Approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
010
: BUDGET
COMMUNAL
- ADOPTION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L’'ANNEE
2024
Compte
de
gestion
approuvé
à l’unanimité
DCM
N°
011:
BUDGET
COMMUNAL
- ADOPTION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
L’ANNEE
2024
Compte
Administratif
approuvé
à l’unanimité
DCM
N°
012:
BUDGET
COMMUNAL
- AFFECTATION
DES
RESULTATS
DE
L’ANNEE
2024 Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
013
: IMPOTS
DIRECTS
2025
— FIXATION
DES
TAUX
DES
IMPOTS
DIRECTS
LOCAUX Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DcM
N°
014:
VOTE
DE
LA
SUBVENTION
AU
CCAS
ANNEE
2025
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DcM
N°
015:
BUDGET
COMMUNAL
- BUDGET
PRIMITIF
2025
Budget
approuvé
à l’unanimité.
Page
1 sur
2 DCM
N°
016
: FONGIBILITE
DES
CREDITS
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
017
: PROJET
DE
REVISION
DU
SCHEMA
DE
COHERENCE
TERRITORIALE
(SCOT)
DU
POLE
METROPOLITAIN
LOIRE
ANGERS
- AVIS
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
une
abstention.
[DcM
N°
018
: CCALS
— PROJET
DE
PACTE
DE
GOUVERNANCE
- AVIS
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
une
abstention.
DCM
N°
019
: CCALS
- RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
FOURNITURE
DE
REPAS
PAR
LA
COMMUNE
A
L’ACCUEIL
DE
LOISIRS
DE
LA
CCALS
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
020
: CONSULTATION
DU
PUBLIC
— PROCEDURE
D'ENREGISTREMENT
—
SAS
GREEN
GAZ
- DEVELOPPEMENT
DES
ACTIVITES
DE
METHANISATION
SITUE
AU
LIEU-DIT
LA
GAUTERIE
- AVIS
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
trois
abstentions.
DCM
N°
021
: SIEML
-
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
LE
REMPLACEMENT
DES
CANDELABRE
N°74
et N°75
RUE
ROUGET
LE
BRACONNIER
À
DAUMERAY
(OPERATION
DEV119-25-154)
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
| DCM
N°
022:
BAIL
CABINET
INFIRMIERE
7 RUE
DE
LA
FRATERNITE
À DAUMERAY
|
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DCM
N°
023
: ADHESION
AU
CAUE
A/C
DU
01/01/2025
|
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Fait
à Morannes
sur
Sarthe
—
Daumeray
Affichage
le
31
mars
2025.
Le
Maire
Page
2 sur
2