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Convocation - Liste des délibérations du CM du 08042024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Convocation - Liste des délibérations du CM du 08042024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
RU
ES
sh Cale
æ-
DAUMERAY
Le
08
avril
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
02
avril
2024
— Nombre
de
membres
29 — Présents
23
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier,
DIARD
Françoise,
DUPUIS
Virginie,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Éric,
FREULON
Véronique,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
MARTIN
Denis,
THIBAULT
Jean-Paul
(a
quitté
la
salle
de
Conseil
à
20h35),
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: ATANI
Béatrice
(pouvoir
à
DAVY
Jean-Luc),
DELUK
—
de
BUYSSCHER
Véronique
(pouvoir
à LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine),
LETHIELLEUX
Joëlle
(pouvoir
à
de
RICHEMONT
Xavier},
MOGUET
Françoise
(pouvoir
à
CLEMOT
Dany),
SIMON
Emmanuel
(pouvoir
à LECOURT
Sylvie).
Absents
excusés
: GUITTON
Sébastien.
Absents:
Néant.
Secrétaire
de
Séance
: HUMEAU
Emmanuelle.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 AVRIL
2024
[PROCES-VERBAL
DU
4 MARS
2024
Approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
023
: PROMESSES
DE
BAUX
EMPHYTEOTIQUES
AVEC
LA
SARL
SOLEIL
DU
MIDI
DEVELOPPEMENT
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
024
: TAXES
DIRECTES
LOCALES
ANNEE
2024
- VOTE
DES
TAUX
COMMUNAUX Délibération
approuvée
par
23
voix
POUR
et
5 voix
CONTRE
DCM
N° 025 : PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
VALANT
PROGRAMME
LOCAL
DE L'HABITAT
DE LA CCALS
- DEBAT
SUR LES
ORIENTATIONS
GENERALES
DU PROJET
D’AMENAGEMENT
ET DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
(PADD)
PADD
débattu
sans
délibération
DCM
N°
026
:CONVENTION
DE
SERVITUDES
ET
DE
MISE
A
DISPOSITION
AVEC
ENEDIS
SUR
UNE
PARTIE
DES
PARCELLES
F1336
et
ZI0008
à MORANNES
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
027
:INSCRIPTION
DE
SENTIERS
EQUESTRES
ET
VTT
DANS
LE
PLAN
DEPARTEMENTAL
DES
ITINERAIRES
DE
PROMENADES
ET
RANDONNEES
NON
MOTORISEES
(PDIPR)
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Page
1 sur
2 DCM
N°
028
:ACQUISITION
DE
PARCELLES
DE
TERRAINS
À
CHEMIRE
SUR
SARTHE
ET
À
DAUMERAY
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
029:
DROITS
DE
PLACE
DU
MARCHE
HEBDOMADAIRE
-
MODIFICATION
DU
MODE
DE
PERCEPTION
ET
DES
TARIFS
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
030
:PERSONNEL
COMMUNAL
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
031
:PERSONNEL
COMMUNAL
- PRIME
POUVOIR
D'ACHAT
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
032
:PISTE
CYCLABLE
-
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTIONDE
FINANCEMENT
AVEC
LA
REGION
DES
PAYS
DE
LA
LOIRE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
|DCM
N°
033
:CAMPING
LE
MOREDENA
-
TARIFS
SAISON
2024
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
034
:DOSSIER
« EOLIENNE
» REPONSE
A
LA
DEMANDE
FORMULEE
PAR
UNE
PARTIE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Pas
de
délibération
du
Conseil
Municipal.
Fait
à Moranneg
fur Sarthe
— Daumeray
Affichage
le
1
Le
Maire,
Jean-Marie
CA
Page
2
sur
2