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Convocation - Liste des délibérations du CM du 11 décembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Convocation - Liste des délibérations du CM du 11 décembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MORANNES
) e
h Gahhe sw
»-
DAUMERAY
Le
11
décembre
2023
à
19h00,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
5 décembre
2023
- Nombre
de
membres
29
—
Présents
25
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et
adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et
adjoint,
ATANI
Béatrice,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
-—
de
BUYSSCHER
Véronique,
de
MIEULLE
Roger,
DIARD
Françoise,
DUPUIS
Virginie,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
SIMON
Emmanuel,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
:
LEDERNET
Christian
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
CHERRÉ
Christelle
(pouvoir
à HUMEAU
Emmanuelle),
THIBAULT
Jean-Paul
(pouvoir
à de
MIEULLE
Roger)
Absent
excusé
:de
RICHEMONT
Xavier
Absent
:Néant
Secrétaire
de
Séance
:MARTIN
Denis.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
DECEMBRE
2023
PRESENTATION
DU
PROJET
DE
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
DE
LA
CCALS
Information. [PROCES
VERBAL
DU
13 NOVEMBRE
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13
novembre
dernier
est
approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
093
:EHPAD
LES
BORDS
DE
SARTHE
à MORANNES
-
NOMINATION
D’UNE
NOUVELLE
PERSONNE
QUALIFIEE
Nomination
de
Mme
Antoinette
BESNARD.
DCM
N°
094
:BUDGET
COMMUNAL
2023
-
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
|
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
DCM
N°
095
:BUDGET
COMMUNAL
2024
- ADOPTION
DE
LA
NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
DEVELOPPEE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DcM
N°
096
:SUPPRESSION
DES
BUDGETS
ANNEXES
CAMPING
ET
IRRIGATION
|
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DCM
N°
097
:SUPPRESSION
DE
LA
CAISSE
DES
ECOLES
|
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Page
1 sur
2 DCM
N°
098
:VERSEMENT
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
AU
SIEML
POUR
LES
OPERATIONS
DE
DEPANNAGE
DU
RESEAU
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
REALISEES
SUR
LA
PERIODE
DU
1'8
SEPTEMBRE
2022
AU
31
AOÛT
2023
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
099
:PARTICIPATION
FINANCIERE
DE
LA
COMMUNE
D’ETRICHE
POUR
LES
ENFANTS
DE
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
SCOLARISES
À
ETRICHE
— ANNEE
SCOLAIRE
2022-2023
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
100
:ELABORATION
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
—
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
D'UN
AGENT
DE
LA
CCALS
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
101
:PERSONNEL
COMMUNAL
- ADHESION
AU
CONTRAT
D’ASSURANCE
GROUPE
« RISQUES
STATUTAIRES
» A/C
DU
1‘
JANVIER
2024
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
102
:PERSONNEL
COMMUNAL
-
MISE
EN
PLACE
DE
LA
PRIME
DE
MOBILITE Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
103
:SIEML
-
EFFACEMENT
DES
RESEAUX
RUES
J.DE
BLOIS,
R.
LE
BRACONNIER,
D.PREVOST
et
G.LEMAIRE
à
DAUMERAY
—
PARTICIPATION
FINANCIERE
ET
ACCEPTATION
DE
LA
CONVENTION
TRIPARTITE
AVEC
ORANGE
ET
LE
SIEML
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
Fait
à Morannes
sur
Sarthe
— Daumeray
Affichage fà
18
décembre
2023.
Le
Maire,
Page
2
sur 2