Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 00 convocation cm 06 juillet 2022
Convocation - convocation cm 25 octobre 2017
Convocation - convocation cm 10 juillet 2020
Convocation - convocation cm 21 mars 2020
Convocation - convocation cm 15 decembre 2022
PLU - Annexes - OAP 18 00
Convocation - convocation cm 23 novembre 2022
Déliberation - liste deliberations 19 oct 2022
Convocation - convocation cm 27 septembre 2017
Convocation - convocation cm 30 09 2020
Convocation - 00 convocation
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Bormes-les-Mimosas.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Institutions publiques,
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
HÔTEL DE VILLE
1 Place Saint François
83 230 Bormes les Mimosas
tel 04 94 05 34 53
fax 04 94 05 34 51
email secretariat.dgs@ville-bormes.fr
web www. ville-bormes.fr
FA/VAICM
N°2022/07
Affaire suivie par Vincent AMIET
VILLES ET VILLAGES FLEURIS
4 FLEURS - FLEUR D OR 2013
Le 13 octobre 2022
Monsieur François ARIZZI
Maire de Bormes les Mimosas
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu :
Le mercredi 19 octobre 2022 à 18H00
A la SALLE DU CONSEIL
ORDRE _DU JOUR (Avec projet intégral des délibérations ou note de
synthèse pour chaque affaire).
l. ADMINISTRATION GENERALE / INTERCOMMUNALITE
A. ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du règlement du village de Noël 2022
B. INTERCOMMUNALITE
2. Rapport d'activités et compte administratif 2021 et Compte administratif du SIDAMCM (Syndicat intercommunal de la danse et de la musique de
la corniche des maures)
3. Avis de la commune sur l'adhésion de la communauté de Communes
MPM au SITTOMAT au 1° mars 2023
IL. ACHATS FINANCES
4. Acceptation d’une recette exceptionnelle — dissolution de l'association du
Corso fleuri
Acceptation de dons de mécènes du Musée
Réalisation d'un emprunt
Décision Modificative n°3 au Budget primitif 2022 de la Commune Sortie de l'actif communal d'un véhicule — budget principal de la Commune
HN
oO
[LE URBANISME / FONCIER
9. Attribution d'une subvention à M. Jean STEIN dans le cadre de
l'opération « Au cœur du village » - Annuie et remplace la délibération
n°2022/09/191
IV. COMMUNICATIONS A L'ASSEMBLEE (article L.2122-23
du C.G.C.T.)
Information sur les décisions prises par délégation du Conseil municipal
et liste des marchés attribués
V. QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes sincères salutations.
MEDAILLE D'OR AU CONCOURS EUROPEEN STATION CLASSEE DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS - 2003 DE TOURISME VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
Maire de Bormes les Mimosas
Vice-président de Méditerranée
POUVOIR
Je soussigné(e).........................................i
Donne POUVOIT à... iii der issuucecdeec ane aucuueaurecues
pour me représenter à la réunion du conseil Municipal du
pour prendre part à toutes les délibérations
pour émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à BORMES LES MIMOSAS, le es usereesrcneceeenn
SIGNATURE
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas 04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr