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Document publié le Mardi 27 novembre 2018 par la commune de Bougnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27 11 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Énergies,
Conseil municipal du Mardi 27 novembre 2018
Désignation d’une secrétaire de séance : Valérie VALOT
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU MARDI 27 NOVEMBRE 2018
Présents : HUGEDET Didier, VALOT Valérie, RENAUDIN Philippe, VON FELTEN Karl,
PAUSET Christophe (arrivée fin de séance), GROSJEAN Françoise, ETIENNE Françoise,
ARNOULD Michael, AUBRY Patricia, THOUILLEUX Gérard.
Absents : GATEY Anne, BRINGOLD Ludovic, GROSHENRY Bernard.
Absents excusés : MIGNOT Fabrice
9 votants
ADOPTION DU COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL du 28
septembre 2018
Cf. document joint : adopté à l'unanimité – 9 votants
DUREE AMORTISSEMENT RESEAU D’EAU ET ASSAINISSEMENT
Voir le détail projeté par Didier : la durée va de 5 à 50 ans suivant les travaux.
Délibération : adopté à l'unanimité
ADMISSION EN NON VALEUR
Admission en non valeur 0.90 € pour le budget Eau et Assainissement : adopté à
l'unanimité
INDEMNITES DE CONSEIL ET CONFECTION DE BUDGET DU TRESORIER Délibération : Le conseil vote pour un taux de 100% ce qui représente une indemnité de 313.18 € : adopté à l'unanimité – 1 abstention
RENOUVELLEMENT CERTIFICATION PEFC (certifications forestières)
Délibération : l’adhésion est de 100 € (part fixe de 20 € +0.65 €/Ha) – contrat de
5 ans : adopté à l'unanimité RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Le conseil doit faire une demande de subvention auprès du SIED pour la rénovation
énergétique pour les logements locatifs attenant à la mairie. Le dossier est à déposer
avant fin novembre. Nous avons 3 scénarios possibles. Nous optons pour le scénario
N°1 avec une isolation par l’extérieure et une chaudière à granulés.
Pour faire la demande auprès du SIED, nous délibérons dans le sens où l’on part sur
la valeur maximale de 150 000 € avec un engagement à hauteur de 40 000 € à la
charge de la collectivité (environ 20%) et avec une subvention à 80% (SIED –
REGION – FSIL) : adopté à l’unanimité.
Nous votons également pour solliciter l’ADERA afin de nous conseiller et de nous
accompagner sur ce dossier : adopté à l’unanimité.
ORGANISATION RPI AUXON –BOUGNON
L’organisation actuelle est de 2RPI AUXON BOUGNON et FLAGY. Nous avons plusieurs
scénarios avec un Pôle éducatif neuf, un pôle éducatif regroupé ou un pôle éducatif
éclaté sur 3 sites. La solution du Pôle éducatif neuf serait la plus favorable mais dans
l’immédiat rien ne sera fait avant les prochaines élections municipales en 2020.
Informations et questions diverses
Repas des aînés le 27 janvier 2019 (salle disponible confirmé par Françoise le 28/11).
Réunion COPIL le 7 décembre avec Visite du Viaduc.
Réunion PVVS pour le Scot phase DOO (Document d'Orientations et d’Objectifs) le
13 décembre.
Réunion Sictom le 4 décembre.
Conseil de Vie périscolaire Auxon jeudi 6 décembre.
Date du prochain CM => 14 ou 18 décembre.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.