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Compte-Rendu - CR 2022 09 20
Compte-Rendu - 2018 01 31 CR
Compte-Rendu - CR 2023 12 11 signe
Compte-Rendu - CR 2024 09 26 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2024 09 26 signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Bois et produits du bois,
PROCES-VERBAL
ou
Conseil
Municipal
40
place
de
la
Mairie
01200
ÉLOISE,
Haute-Savoie
du
26/09/2025
Tél:
04
50
48
30
06
mairie@eloise.fr www.eloise.fr PRESENTS
:
D.
CLERC,
M.
CURTENAZ,
J.C.
GODARD,
P.
CHAILLOU,
E.
CASENOVE,
P.
MESSERLI,
P. PITHIOUD,
A.
BERTRAND,
P. CASAZZA,
B.
GARCIA,
C.
BORGEAT.
ABSENTS
: Y.
LEGER
représenté
par
P.
CASAZZA,
N.
AUDET
représentée
par
D.
CLERC,
V.
BERTHIER
représentée
par
M.
CURTENAZ
(a
rejoint
la
séance
à
20h16),
F.
BACHMANN
représentée
par
E. CASENOVE.
Convocation
du
20/09/2024
Ouverture
de
la
séance
: 19h00
Clôture
de
la
séance
: 21h00
Secrétaire
de
séance
: Philippe
CASAZZA
Auxiliaire
: Vanessa
BARBIERI
ORDRE
DU
JOUR:
>
Budget
Principal:
o
Délibération
Modificative
n°2;
Travaux
- Réfection
de
la
rue
du
Fay
et
de
la
rue
des
Vignes
- Réajustement
;
Conseil
en
énergie
- Convention
à
intervenir
avec
Le
Syane
;
Coupe
de
bois
- 2025;
Convention
d'occupation
des
sols
- Camion
pizza;
Recensement
- 2025
- Recrutement
des
agents
recenseurs :
Questions
et
informations
diverses.
YVYNNYYNVYN
INTERVENTION
DE
L'OFFICE
NATIONAL
DES
FORETS
EFFECTUEE
PAR
JEROME
RIESEN
-
PRESENTATION
DU
PROGRAMME
D'ACTION
2025.
Mr
RIESEN
présente
le
programme
d'action
2025
soumis
par
l'ONF
comprenant
notamment
l'état
d'assiette
qui
correspond
au
programme
de
coupe
de
l'année.
Les
coupes
seront
marquées
pendant
l'hiver
; suite
à
cela
l'ONF
reviendra
vers
la
collectivité
pour
déterminer
les
modes
de
commercialisation.
ILs'agit
d'éclaircies
sur
des
volumes
présumés
réalisables
soit
environ
20%
de
coupe.
©
Parcelle
A:
Environ
200m3
avec
priorité
à l'affouage.
Composée
de
grumes
de
chênes
et
hêtre.
Il est
envisageable
de
faire
couper
les
grumes
pour
bois
d'œuvre,
de
laisser
les
houts
pieds
et
Les
branches
pour
l'affouage.
e
Porcelle
J
et
K
: Environ
150m3
pour
la
parcelle
J
et
200m8
pour
la
parcelle
K.
Composée
essentiellement
de
résineux
et
d'un
peu
de
feuillus.
Pour
le
résineux,
il est
prévu
de
faire
du
bois
façonné
avec
une
coupe
méconisée,
concernant
la
commercialisation
il y
a
deux
possibilités
:
©
L'ONF
se
charge
de
l'exploitation
et
l'acheteur
récupère
Le
bois
en
bord
de
route;
O
Vente
d'exploitation
groupée,
l'ONF
prend
en
charge
les
frais
d'exploitation
pour
le
bücheronnage
et
la
collectivité
récupère
la
recette
purgée
des
frais
d'exploitation.
Pour
le
feuillu,
il
est
possible
de
faire
un
offouage
en
bord
de
route
pour
les
habitants
qui
ne
disposent
pas
du
matériel
nécessaire
où
un
affouage
sur
pieds
mais
Les
habitants
devront
être
équipés.
Cependant,
il n'y aura
certainement
pas
de
produits
de
bois
feuillus
considérant
leurs
petites
tailles. Pour
2025,
il y
aura
possibilité
de
faire
de
l'affouage
qui
sera
fonction
des
demandes ; il
est
envisageable
de
faire
un
appel
à
candidature.
Les
membres
du
conseil
municipal
sont
invités
à
participer
au
martelage
d'une
coupe.
Mr
Le Maire
informe
le conseil
du
travail
réalisé
par
Le CRPF
(centre
régional
de
la
propriété
foncière)
et
présenté
en
réunion
à la
CC
Usses
et
Rhône
sur
l'inventaire
des
parcelles
sans-
maître
(289
parcelles
pour
79
ha).
COUPE
DE
BOIS
- 2025 :
DELIBERATION
N°2024-030.
Mr
le
Maire
fait
part
de
la
proposition
de
l'Office
National
des
Forêts
de
Haute-Savoie,
concernant
Les
coupes
à asseoir
en
2025
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier.
ETAT
D'ASSIETTE :
…
_
o
Proposition
de
mode
de
commercialisation
par
à
E
SE
|
à
É
7
l'ONF
2
à
œ
u
v
El
#2
S
©
6
|
©
o
Mode
de
£
2
È
©
€
2
=
En
2
2
o
E
£
@
8
2%
È
5
©
:
%
©
2
Vente
avec
mise
en
Vente
de
gré
à gré
commercialisation
—
8
©
=
£|I
£S
£
a
&
=
6
©
égociée
sn
5
3
6
&
G
ps
=
=
2
D
D
2
e
5
concurrence
négociée
Déli-
Décision
de
la
5
a
o
>
2=|
9
à
£
‘©
&
c
© |
Bloc
Autre
£
&
:S
CE
£
€
£
=
Bloc
Contrat
3 6
vrance
commune
È
v
&
=
£
&
&
sur
f
.
UP
d'
ä
gré
a
Oo
açonne
ri
pied
FOnAe
°RP
gré
Bloc
façonnés
et
À
IRR
409
5,6
2025
|
2025
|
2025
-
ÿ
coupe
affouagère
J
|
AMEL
|
273
5,5
2025 |
2025
2025
Bloc
façonnés
K |
AMEL
|
204
3,9
2025
|
2025 |
2025
Bloc
façonnés
Le
mode
de
commercialisation
pourra
être
revu
en fonction
du
marché
et
de
l'offre
de
bois
en
accord
avec
la municipalité.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
:
e
D'APPROUVER
l'état
d'assiette
des
coupes
de
l'année
2025
présenté
ci-dessus;
e
De
PRÉCISER
que
la
destination
des
coupes
de
bois
et
leurs
modes
de
commerciolisation
sont
indiqués
dans
le tableau
d'état
d'assiette
;
e
De
PRÉCISER
que
le
mode
de
commercialisation
de
la
parcelle
À
sera
à
définir
suite
ou
mortelage
afin
de
permettre
une
commercialisation
en
coupe
affouagère
au
cours
de
l'année
2026;
e
De
DEMANDER
à l'ONF
de
bien
vouloir
procéder
au
martelage
des
coupes
au
vu
des
inscriptions ;
e
De
DONNER
pouvoir
à
Mr
le
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
ADOPTÉ :
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
—
BUDGET
PRINCIPAL =
DELIBERATION
MODIFICATIVE
N°02:
=
=
-
DELIBERATION
N°2024-028.
Mr
le
Maire
explique
qu'il
s'agit
de
régularisation
de
caution
; le
compte
de
locataires
présente
un
solde
positif
comprenant :
-
des
cautions
reçues
et
dont
Le
montant
est
inexpliqué
;
-
des
cautions
reçues
qui
n'ont
pas
été
remboursées
aux
locataires
partis;
-
des
cautions
reçues
et
remboursées
mais
qu'il
convient
de
régulariser
comptablement
car
les
écritures
de
reversements
ont
été
passées
à
tort
au
275
au
lieu
du
165.
Un
échange
a
lieu
entre
Les
conseillers
sur
l'historique
de
ces
dossiers.
Marcelle
Curtenaz
propose
d'attendre
les
éléments
complémentaires
sur
le
cas
des
cautions
non-remboursées
aux
locataires
partis.
Mr
le
Maire
expose
le
projet
de
délibération
modificative
n°02
pour
le
budget
principal
de
la
collectivité
ainsi : Délibération
Modificative
n°02
Lu
Dépenses
(1
Recettes
{1
Désiqnain
Diminution
de |
Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
INVESTISSEMENT
O-166
: Dépôts
et cautionnements
reçus
1.09
€
1 500,00
€
C.0û
COC
€
TOTAL
D
16
: Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
€
4 500,00
€
0,00
£
0,00
€
Total INVESTISSEMENT
0,00€
1 500,00 €
0,00 €
000€ |
Total
Général
1 500,00
€
0,00 €
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré
Décide :
e
D'ACCEPTER
la
décision
modificative
n°02
pour
Le
budget
principal.
ADOPTÉ
:
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
TRAVAUX
DE
REFECTION
DE
LA
RUE
DU
FAY
ET
DE
LA
RUE
DES
VIGNES
- REAJUSTEMENT
:
DELIBERATION
N°
/.
Ce
point
n'est
pas
abordé
et
sera
discuté
au
cours
d'une
prochaine
séance.
CONSEIL
EN
ENERGIE
—- CONVENTION
A
INTERVENIR
AVEC
LE
SYANE :
DELIBERATION
N°2024-029,.
,
Mr
Le
Maire
rappelle
que
la
commune
avait
adhéré
au
service
« Conseil
en
Énergie
»
avec
le
Syane
en
2020
et
précise
que
la
précédente
convention
prendra
fin
Le
30
octobre
2024.
ILévoque
les
objectifs
et
missions
du
conseiller
énergie,
ainsi
que
Les
conditions
d'adhésion
qui
sont
formalisées
dans
une
convention
entre
la
commune
et
Le
Syane.
Notamment
:
e
L'engagement
de
la
commune
sur
4
ans;
e
Le
coût
de
l'adhésion
pour
la
commune,
établi
à
1
€
par
an
et
par
habitant
(population
servant
à
la
Dotation
Globale
de
Fonctionnement
« DGF
»)
pour
l'année
2024,
auquel
s'ajoute
une
part
fixe
de
200
€
/ an:
e
Le
montont
de
la
cotisation
est
voté
chaque
année
par
le
Comité
Syndical
et
pourrait,
par
conséquent,
être
amené
à évoluer
sur
la
durée
de
la
convention.
Elisabeth
Casenove
signale
l'augmentation
du
coût
de
la
convention
de
près
40
%.
Elle
se
propose
en
tant
qu'élue
référente
avec
Patrick
Chaillou
comme
référent
technique.
Philippe
Casazza
dit
que
le
renouvellement
de
la
convention
serait
l'occasion
de
faire
un
bilan
de
la
première
période
et
de
remettre
à
plat
Les
demandes
qui
avaient
été
formulées
initialement. Philippe
Messerli
demande
quels
sont
Les
besoins
réels
de
La
commune.
Un
échange
a
lieu
sur
Les
possibilités
offertes
pour
adhérer
aux
groupements
de
commande
d'énergie
du
Syane. VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
Le
souhait
de
la
collectivité
de
s'engager
dans
une
politique
de
maîtrise
de
l'énergie
et
de
réduction
de
ses
consommations
énergétiques
et
en
l'absence
de
moyens
techniques
internes
à
la
commune,
CONSIDERANT
la volonté
de
la
collectivité
de
renouveler
son
adhésion
au
service
de
Conseil
en
énergie, Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Décide
:
e
D'APPROUVER
l'adhésion
de
la
commune
au
service
de
Conseil
en
énergie
du
Syane
à
compter
du
1®
novembre
2024
;
e
D'AUTORISER
le
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
au
service.
ADOPTÉ: À l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
CONVENTION
D'OCCUPATION
DES
SOLS
- CAMION
PIZZA
:
DELIBERATION
N°2024-081,
Mr
le
Maire
informe
le
conseil
de
la
demande
reçue
pour
l'installation
d'un
camion
pizza
sur
Le
domaine
public
de
la
collectivité.
IL
rappelle
qu'une
précédente
convention
avait
déjà
été
établie
en
2015
à
raison
de
trois
jours
par
semaine
et
que
celle-ci
avait
pris
fin
à
la
demande
de
l'intéressé.
Mr
Le Maire
propose
d'établir
une
convention
d'occupation
des
sols
à hauteur
d'un
jour
par
semaine
en
contrepartie
d'une
redevance
annuelle
de
150€
et
précise
que
le
camion
sera
stationné
sur
le
parking
communal
de
Pralon, les
jeudis
soir
entre
17h00
et
23h00
au
plus
tard.
L'assemblée,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Décide
:
e
D'ACCEPTER
la
proposition
qui
lui
est
faite ;
e
De
FIXER
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
à
150€
par
an;
e
D'AUTORISER
Mr
le
Maire
à
signer
la
convention
telle
que
définie.
ADOPTÉ :
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
RECENSEMENT
- 2025
- RECRUTEMENT
DES
AGENTS
RECENSEURS.
DELIBERATION
N°2024-032,
Mr
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Le
recensement
de
la
population
doit
avoir
lieu
en
2025.
IL
précise
que
la
commune
était
divisée
en
deux
districts
de
recensement
lors
de
la
compagne
2019
et
que
les
deux
districts
seront
maintenus
pour
2025.
IL fait
savoir
que
les
dates
de
la
campagne
de
recensement
sont
fixées
du
16 janvier
au
15
février
2024
et
qu'il
est
demandé
à
la
commune
de
fixer
Le
nombre
d'agents
recenseurs
qui
devront
ensuite
être
nommés
por
arrêté
du
Maire.
Les
élus,
après
en
avoir
discuté,
à
l'unanimité,
Décident:
e__DeFIXER
le
nombre
d'agents
recenseurs
à
deux;
_.
D
e
D'AUTORISERà
Mr
le
Maire
à
signer
tout
document
permettant
le
recrutement
et
la
nomination
des
agents.
ADOPTÉ :
À
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
INFORMATIONS
/ QUESTIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
est
informé :
>
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
à
l'assemblée
que :
o
l'ATMB
propose
une
visite
de
chantier
des
travaux
du
tunnel
du
Vuache
le
jeudi
17
octobre
à
8h30
à
partir
du
centre
d'exploitation
d'Eloise,
il
est
nécessaire
d'indiquer
sa
présence ; O
La
Communautés
de
Communes
Usses
et
Rhône
a
pris
une
délibération
Le 11
juin
2024
pour
la
modification
n°5
de
ses
statuts,
les
informations
sont
disponibles
sur
le
site
de
la
CCUR;
la
soupe des
jardins
de
Haute-Savoie
aura
lieu
Le
18
octobre:
une
réunion
de
la
CCUR
est
programmée
le
7
novembre
à
Frangy
sur
les
sujets
du
transfert
de
compétence
de
l'eau
potable,
de
la
mutualisation
des
assistontes
et
de
Initiatives
Genevois.
>
Patrick
CHAILLOU
informe
l'assemblée
de
l'avancement
des
chantiers
en
cours:
©
Maison
des
Hameaux
: Un
devis
complémentaire
de
13
200€
TTC
a été
établi
par
l'entreprise
EIFFAGE
en
charge
du
lot
maçonnerie
pour
ajuster
les
travaux. Le
devis
prévoit
notamment
:
"la
réfection
du
perron
extérieur
pour
Le palier
du
haut
du
bâtiment
en
béton
désactivé,
"l'expertise
d'une
poutre
en
béton
par
mesure
de
sécurité,
"
La
modification
de
la
pente
des
eaux
usées
pour
la
partie
basse
du
bôêtiment,
“
de
petits
travaux
de
maçonneries
tels
que
des
reprises
au
mortier
autour
de
la
poutre,
des
rebouchages,
des
piquages
de
dalles,
la
réalisation
d'un
linteau
intermédiaire...
“
_l'estrade
de
la
salle
du
Dojo
ne
sera
pas
enlevée.
Des
travaux
sur
Le
réseau
extérieur
d'eau
vont
être
effectués
par
l'entreprise
RANNARD
TP
pour
détourner
l'arrivée
d'eau
en
partie
basse
du
bâtiment.
Cette
modification
imprévue
fait
suite
à
l'impossibilité
de
fermer
la
bouche
à
clé
qui
a
été
déformée
par
les
racines
du
tilleul
planté
au
pied
de
celle-ci.
Le
plombier
interviendra
pour
faire
les
raccordements
dès
que
ces
travaux
seront
réalisés,
pour
Un
montant
prévisionnel
de
10
000
€.
La
réception
des
travaux
est
attendue
pour
la fin
de
l'année
2024.
Boulangerie
: La
consultation
des
entreprises
est
terminée
et
les
entreprises
ont
été
choisies
sauf
pour
le
lot
du
carrelage
qui
est
infructueux.
Un
appel
d'offres
complémentaire
sera
lancé.
Les
travaux
doivent
débuter
mi-octobre
por
le
désamiantage
dont
l'entreprise
BARLIER
est
responsable
puis
les
travaux
de
maçonnerie
commenceront
rapidement.
La
durée
prévisionnelle
du
chantier
est
de
6 mois
; à
laquelle
s'ajoute
ensuite
le
délai
d'installation
du
boulanger.
Bénédicte
Garcia
demande
si
l'information
a
été
transmise
au
boulonger.
Celui-ci
a
été
informé
du
lancement
des
travaux ; il
a
aussi
été
convié
aux
réunions
de
chantier
qui
se
tiendront
les
mardis
aux
alentours
de
17h15
- 17h30.
Le
mode
de
chauffage
électrique
qui
avait
été
initialement
retenu
ne
sera
pas
mise
en
œuvre,
la
chaudière
au
fioul
est
maintenue
tant
qu'elle
est
en
état
de
marche.
>
Jean-Claude
GODARD
informe
les
élus
de
travaux
en
cours:
O
Voirie- Rue
des
Vignes
et
Rue
du
Fay :
Les
travaux
sont
bientôt
terminés,
pour
un
montont
de
268
665
€,
mais
il a
été
constaté
des
malfaçons
notamment
des
bordures
qui
ne
sont
pas
mises
en
place
correctement
et
des
regards
aui
dépassent
de
la
chaussée.
La
commission
voirie
va
se
réunir
pour
faire
le
point
des
reprises
à
effectuer
par
l'entreprise.
ILétait
initialement
prévu
une
reprise
partielle
des
trottoirs
pour
installer
des
bordures
et
reboucher
les
trous.
Une
réflexion
est
en
cours
afin
de
voir
s’il
n'est
pas judicieux
de
procéder
à
une
réfection
complète
des
zones
les
plus
endommagées.
Le
chiffrage
est
en
cours.
Un
problème
d'infiltration
d'eau
chez
un
riverain
de
la
rue
des
Grands
Bois
est
signalé.
Cimetière
: Neufs
caveaux
préfabriqués
ont
été
installés
suite
au
relevage
des
tombes. Les
travaux
d'aménagement
pour
la
création
d'allées,
la
réfection
des
fontaines
et
de
leurs
évacuations
vont
sûrement
être
reportés
à
l'année
prochaine
en
raison
de
la
météo
ne
permettant
pas
aux
engins
de
terrasser
dans
de
bonnes
conditions
ainsi
que
du
calendrier
proche
de
la
Toussaint.
o
Eclairage
public:
Une
proposition
a
été
reçue
de
l'entreprise
Citéos
pour
réformer
une
partie
de
l'éclairage
public,
l'estimation
est
d'environ
100
000€.
Un
devis
comparatif
a
été
demandé
à
Bouygues.
o
Vidéo
protection:
Le
diagnostic
de
la
gendarmerie
a
été
reçu,
il préconise
l'installation
d'une
vingtaine
de
caméras
ainsi
que
leurs
emplacements.
Bouygues
est
consulté
pour
chiffrer
le
projet,
approfondir
le
volet
technique
et
voir
s'il est
opportun
d'installer
autant
de
caméras.
Morcelle
CURTENAZ
indique
que
le
nombre
de
caméras
estimé
par
la
gendarmerie
a
pour
objectif
un
maillage
territorial.
>
Philippe
CASAZZA
souhaite
repréciser
afin
que
soit
notifié
dans
le
procès-verbal
qu'il
n'est
plus
responsable
des
commissions
environnement
et
communication
depuis
Le
mois
d'avril.
>
Philippe
CASAZZA
souhaite
revenir
sur
Le
retard
de
publication
des
procès-verbaux
suite
à
la
demande
de
plusieurs
riverains.
Le
Maire
répond
au'effectivement
trois
procès-verbaux
(10
avril,
17 juin
et
17
juillet)
n'ont
pas
été
publiés.
IL explique
que
la
secrétaire
de
mairie
a
été
en
arrêt
maladie
pendant
3
semaines
et
qu'il
y
a
eu
la
période
des
congés
estivaux.
ILindique
qu'il
a
aussi
fallu
gérer
et
suivre
de
nombreux
dossiers
importants.
IL annonce
le
départ
de
la
secrétaire
administrative
le
27
septembre
et
l'embauche
d'une
remplaçante
en
décembre
; en
conséquence
la
secrétaire
de
maire
va
se
trouver
dans
une
situation
compliquée
pendant
deux
mois.
Une
solution
de
remplacement
d'un
personnel
supplémentaire
est
à
l'étude.
La
secrétaire
de
mairie
fait
savoir
que
le
procès-verbal
du
mois
de
juillet
a
été
transmis
à
Mr
Le
Maire
ainsi
qu'à
la
secrétaire
de
séance
en
début
de
semaine
pour
validation.
Le
procès-verbal
du
mois
de
juin
n'a
pas
encore
pu
être
réalisé.
Depuis
le
retour
de
la
secrétaire
administrative,
beaucoup
de
retard
a
pu
être
rattrapé
; les
délibérations
ont
été
transmises
à
Anne
BERTRAND,
secrétaire
de
séance,
ainsi
qu'au
Maire
pour
validation.
L'aide
de
la secrétaire
de
séance
a été
sollicitée
pour
la
rédaction
du
procès-verbal.
Anne
BERTRAND
indique
que
la
séance
du
mois
de
juin
était
dense
et
souligne
les
difficultés
pour
rattraper
Le travail
après
une
longue
période
passée.
Le
Maire
s'excuse
pour
le
retard
de
publication
des
procès-verbaux.
>
Elisabeth
CASENOVE
fait
savoir
qu'en
matière
d'urbanisme
l'activité
est
toujours
chargée,
de
nombreux
procès-verbaux
d'infractions
ont
été
rédigés.
Pour
le
dossier
de
l'ex
usine
RONSON,
le
propriétaire
disposait
jusqu'à
début
septembre
pour
exécuter
sa
condamnation
et
remettre
en
état
le
bâtiment
; faute
d'exécution
du
jugement
dans
le délai
qui
lui
était
imparti
des
pénalités
journalières
de
300
euros
vont
être
soumises
à
sa
charge.
Pour
le dossier
de
Mr
MEGARD,
l'intéressé
a
été
convoqué
pour
une
comparution
au
tribunal
il y a
Une
quinzaine de
jours.
IL a
été
condamné
immédiatement
par le
juge
à
enlever
les
caravanes,
remettre
en
état
et
arrêter
de
rejeter
des
détritus
dans
la
nature
; des
pénalités
journalières
de
90
euros
lui
seront
appliquées
s'il
ne
respecte
pas
le
délai
fixé
par
Le jugement.
>
Anne
BERTRAND
pose
la
question
des
rendez-vous
pour
les
permanences
de
la
commission
urbanisme
afin
de
modifier
les
affiches
de
communication.
Les
rendez-
vous
sont
à
prendre
de
préférence,
suivont
l'affluence
et
Le
nombre
de
créneaux
disponibles.
>
Anne
BERTRAND
demande
si
l'enrobé
de
la
route
pour
Essertoux
va
être
réalisé.
Le
Maire
indique
que
le devis
a
été
signé. >
Anne
BERTRAND
signale
une
dérive
sous
le viaduc
de
l'autoroute
(chemin
du
pendu),
l'endroit
se
transforme
en
toilettes
à
l'air
libre
car
il
s'y
trouve
régulièrement
du
papier
toilette.
>
Jean
Claude
GODARD
rappelle
qu'Anne
BERTRAND
a
permis
de
rattraper
le
manquement
du
transporteur
scolaire
pendant
la
période
de
restriction
de
la
circulation
pour
la
réalisation
de
travaux
d'enrobé
de
la
rue
des
Vignes.
Une
communication
de
l'intercommunalité
avait
été
faite
aux
parents
indiquant
que
les
élèves
dépendants
des
arrêts
de
Bonvy
et
Bois
d'Arlod
devraient
se
rendre
à
l'arrêt
des
grands
bois
cependant
le
bus
n'est
pas
passé
à
cet
arrêt
le
mercredi
matin.
L'intervention
a
permis
de
résoudre
le
problème
dès
le
miali.
>
Bénédicte
GARCIA
annonce
la
deuxième
édition
des
défis
Apé'roses
organisée
par
l'association
des
bambous
et
du
Tennis
Éloise
Club
qui
se
déroulera
Le
20
octobre
à
partir
de
9h00.
Elle
remercie
par
avance
la
collectivité
pour
son
soutien
financier
avec
l'achat
de
gobelets
réutilisables.
>
Marcelle
CURTENAZ
fait
savoir
:
o
Service
scolaire
: Un
nouvel
agent
périscolaire
a
intégré
l'équipe
à
compter
de
la
rentrée.
o
Ecole:
Les
effectifs
sont
en
baisse
pour
la
rentrée
2024-2025
avec
76
élèves.
Mme
BALLET
prend
le
poste
de
directrice
par
intérim
pour
l'année
scolaire
à
venir
en
remplacement
de
Mme
EDME.
L'équipe
enseignante
paraît
dynamique
et
motivée,
un
partenariat
est
d'ores
et
déjà
mis
en
place
avec
Le
Tennis
Éloise
Club
pour
permettre
aux
élèves
de
profiter
de
l'infrastructure
située
à
côté
de
l'école.
o
CCAS:
Le
sortie
ainsi
que
le Voyage
ont
été
réalisés
en
septembre.
Le
séjour
de
2 jours
dans
la
Drôme
a
comptabilisé
34
participants
et
27
personnes
ont
participé
à
la
sortie
d'une
journée
au
lac
de
Vouglans.
Les
anciens
étaient
contents
et
ont
passé
de
bons
moments.
o
Vie
associative
: Plusieurs
‘bistrots
des
assos”"
ont
eu
lieu
et
La
plupart
des
associations
ont
participé
créant
une
dynamique
dans
la
collectivité.
Des
félicitations
leur
sont
adressées.
o
Label
ville
et
villages
fleuris
: Le
fleurissement
a
obtenu
beaucoup
de
retour
positif,
Un
remerciement
est
adressé
au
service
technique
et
plus
particulièrement
à
l'agent
en
charge
des
espaces
verts,
Romain
Grord.
L'évaluation
pour
le
maintien
du
label
ville
et
village
fleuri
n'a
pas
pu
avoir
lieu
lors
de
la visite
du
jury
car
ün
dossier
technique
devait
Leur
être
présenté.
Le
label
a
pour
objectif
d'embellir
les
territoires
et
de
stimuler
Le
tourisme,
la
port
fleurissement
équivaut
à
30%
de
la
note
finale.
o
Fresque
- Mur
du
tennis:
La
proposition
pour
la fresque
du
mur
du
skatepark
a
été
validée
pour
1 600
euros.
Elle
sera
transmise
aux
conseillers
municipaux.
IL va
être
proposé
au
prestataire
de
faire
participer
les
élèves
de
l'école.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Mr
le
Maire
clôt
la
séance
à
21h00.
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
LE
PRESIDENT
DE
SEANCE
Philippe
CASAZZA
Didier
CLERC
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