Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 25 janvier 2016
Compte-Rendu - 6 juin 2016
Compte-Rendu - 6 juin 2016
Compte-Rendu - 24 octobre 2016
Compte-Rendu - 24 octobre 2016
Compte-Rendu - 30 janvier 2017
Compte-Rendu - 30 janvier 2017
Compte-Rendu - compte rendu conseil 07 10 2011
Compte-Rendu - compte rendu conseil 07 10 2011
Compte-Rendu - compte rendu reunion du 25 janvier 2023
Compte-Rendu - 25 janvier 2016
Document publié le Lundi 25 janvier 2016 par la commune de Saint-Quentin-sur-Isère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 janvier 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Bois et produits du bois,
1
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 25 janvier 2016
Le Conseil Municipal, convoqué le 18 janvier 2016, s'est réuni le 25 janvier 2016 à 20 heures 30, sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre FAURE.
ORDRE DU JOUR :
1 – Mise en place du prélèvement automatique pour les factures de cantine et de garderie 2 – Création d’un poste d’ATSEM et suppression d’un poste d’Adjoint technique de 1ère classe 3 – Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint technique 2ème classe 4 – Autorisation de procéder aux dépenses d’investissement avant le vote du budget 5 – Création d’un cheminement piéton : demande de subvention auprès du Département 6 – Construction d’une salle d’évolution sportive : attribution des marchés de travaux
Rapports des commissions / Informations diverses
PRÉSENTS :
Mmes et MM. Jean-Pierre FAURE, Aimée BATTEUX, Joël FAIDIDE, Frédérique MIRGALET, Elvire BOSCH, Florence CHATELAIN, René GUICHARDON, Jean-Marie KASPERSKI, Philippe MACQUET, Joëlle SALINGUE
ABSENTS : Camille ANDRE (procuration à Jean-Pierre FAURE), Christophe AUDARD, Alain
BAUDINO, Cristina GIRY, Miranda SUCO (procuration à Aimée BATTEUX),
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Aimée BATTEUX.
Le compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2015 ne fait l'objet d'aucune remarque.
1 – MISE EN PLACE D’UN PRELEVEMENT AUTOMATIQUE POUR LES FACTURES DE CANTINE ET
DE GARDERIE
Le conseil municipal approuve la mise en place du prélèvement automatique pour les factures de cantine et de garderie, et le règlement financier afférent.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
2 – CREATION D’UN POSTE D’ATSEM ET SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE
1ERE CLASSE
Le conseil municipal approuve la création d’un poste d’ATSEM à temps plein pour permettre l’intégration directe d’un agent communal remplissant les conditions pour accéder à ce grade. Son poste actuel d’adjoint technique de 1ère classe est supprimé.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
3 – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE ET SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE
Le conseil municipal approuve la création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe de 28 heures hebdomadaires pour permettre l’avancement de grade d’un agent communal remplissant les conditions pour accéder à ce grade. Son poste actuel d’adjoint technique de 2ème classe est supprimé.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0 2
4 – AUTORISATION DE PROCEDER AUX DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
Le conseil municipal autorise le Maire à engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif principal 2016, dans la limite de 25% des crédits inscrits en 2015, soit 246 531.05 €.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
5 – CREATION D’UN CHEMINEMENT PIETON : DEMANDE DE SUBVENTION
Le conseil municipal approuve le projet de création d’un cheminement piéton reliant le carrefour du Martinet au lotissement Beauregard, pour un montant global HT de 87 000 € et sollicite, dans ce cadre, une subvention auprès du Département.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
6 – CREATION D’UNE SALLE D’EVOLUTION SPORTIVE : ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX
Le conseil municipal approuve l’attribution, comme suit, des marchés de travaux relatifs à la construction d’une salle d’évolution sportive.
Numéro
de lot Nature du lot Entreprise attributaire
Montant HT
de la tranche
ferme
1 Terrassement – gros œuvre TDMI 226 398.89 2 Charpente bois – bardage zinc SDCC 323 094.99 3 Etanchéité APC Etanch Grand Lyon 102 038.60
4 Menuiseries extérieures aluminium 2APIC 95 075.00
5 Cloisons – doublage – faux plafonds Carbonero Isolation 9 586.88
6 Menuiseries intérieures bois Guillon 53 869.81 7 Peinture Ipro 10 696.73 8 Carrelage - Faïence Ravier 29 434.67 9 Sol sportif GSR 28 954.60
10 Chauffage – sanitaires- ventilation Oddos 89 000.00
11 Electricité – courants forts – courants faibles Genin 62 472.00
12 VRD Mandier/Rival environnement 68 768.05 13 Equipements sportifs Marty Sports 19 788.65 TOTAL 1 119 178.87
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0 3
Informations diverses :
Salle d’évolution sportive : Affichage du permis de construire et envoi des demandes de subvention au Conseil Départemental
Chemin piétonnier du Village au Martinet : Cet investissement dont le coût prévisionnel global s’élève à 120 000 €HT va être réalisé en deux tranches. La demande de subvention pour la première tranche va être remise au Conseil Départemental dès la fin janvier.
Les élus participent régulièrement aux différents ateliers pour préparer la fusion des trois intercommunalités du Sud Grésivaudan (finances, aménagement du territoire, culture et communication, enfance jeunesse et sports, gestion des déchets).
Le Tribunal administratif statuera le 4 février 2016 sur le dossier qui oppose Mmes GUILLET et PINTO à la commune sur différentes contestations liées à l’urbanisme et au P.L.U.
Une réunion relative à la gestion des Espaces Naturels Sensibles (ENS) doit être programmée avec le Conseil Départemental.
Le Conseil Départemental prévoit d’ici 2022 la mise aux normes des accès pour les Personnes à Mobilité Réduite (PMR) aux bus de la ligne 5000. Jean-Pierre FAURE a reçu les techniciens pour étudier les possibilités d’aménagement aux abords du Martinet. Il s’agirait de la construction d’un quai pour accéder aux bus dont le financement serait à la charge de la commune.
Le merlon de Fontbesset a été nettoyé des végétaux qui commençaient à l’envahir. Cet entretien a été fait par les Jardins de la Solidarité.
La journée de l’environnement est programmée pour le samedi 19 mars 2016.
La séance est levée à 22h30.