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Procès Verbal - Proces verbal du jeudi 12 octobre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 12 octobre 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 12 octobre 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Travail et emploi,
w® J
alence:Poitou
Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 12 octobre 2023 à 20h30
> Délibération N° 2023.10.12/01 : Lancement de la procédure de cession d’un chemin situé à « La Vaunoir » VAUX 86700 VALENCE-EN-POITOU — Approuvée Pour -— 21 et Contre — 6
> Délibération N° 2023.10.12/02 : Demande de financement dans le cadre du fonds verts des études de faisabilité relative à la renaturation de l'Esplanade Saint Martin autour du projet culturel de création de la médiathèque - Approuvée Pour — 26 et Abstention - 1
> Délibération N° 2023.10.12/03 : Remboursement nids de frelons asiatiques- Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.10.12/04 : Convention unique d'adhésion pour les missions complémentaires facultatives du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.10.12/05 : Approbation règlement de prêt des
liseuses de la bibliothèque - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.10.12/06 : Approbation charte d'accueil d’un
collaborateur occasionnel du réseau des bibliothèques - Approuvée à
l'unanimité
> Délibération N° 2023.10.12/07: Vote de la subvention à l'association
UVCC - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.10.12/08: Vote de la subvention à l'association
Valence Truck Show 86 - Approuvée Run .9S er Atstekon- A
> Délibération N° 2023.10.12/09: Délibération portant création d'emploi permanent au grade d’adjoint technique - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N° 2023.10.12/10: Délibération portant création d'emploi
permanent au grade d’adjoint technique - Approuvée à l’unanimité
Affiché le 17/10/2023
Le Maire