Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 06 2023

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 06 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Pierrelatte. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 06 2023)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Jeunesse, 1

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL du 26 JUIN 2023

ORDRE DU JOUR

I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 03 AVRIL 2023

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

3. ADHESION A L’ASSOCIATION DES REPRESENTANTS DES COMMUNES D’IMPLANTATION ET DES GROUPEMENTS DE COMMUNES S’Y RATTACHANT DE CENTRALES ET DE SITES DE PRODUCTION D’ENERGIE DE STOCKAGE ET DE TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES NUCLEAIRES (A.R.C.I.C.EN.)

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

II. COMMANDE PUBLIQUE

4. CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ET A LA CARTE EN

VUE DE REPONDRE A DES BESOINS RECURRENTS

 RAPPORTEUR : Christophe BLANC

III. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

5. RESEAU DE CHALEUR – SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT RURAL DE LA DRÔME (SMARD) – ADHESION DE LA VILLE DE PIERRELATTE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

6. DEROGATION AU CLASSEMENT AUTOMATIQUE DES RESEAUX DE CHALEUR ET

PERIMETRE DE DEVELOPPEMENT PRIORITAIRE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU2

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Ordre du jour

7. INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL : DELIMITATION DE PERIMETRES DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DE PROXIMITE  RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

8. MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

9. LANCEMENT D’UN APPEL A PROJET EN VU DE LA CESSION D’UN FONCIER COMMUNAL POUR LA REALISATION D’UN PROGRAMME IMMOBILIER RESIDENCIEL « LA QUARREE 2 »

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

10. ACCEPTATION DU DON DE MONSIEUR PALIX Patrick A LA COMMUNE SANS CONDITION

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

11. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DE SERVITUDES POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTIVE DE DROITS REELS AVEC ENEDIS

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

12. DENOMINATION ET NUMEROTATION DES VOIES DE LA COMMUNE

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

13. DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES – TRAVAUX DE REPRISE DU SOL DE L’EGLISE SAINT JEAN BAPTISTE

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

14. CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AH 588 A LA SOCIETE HERACLIDE PIERRELATTE SNC

 RAPPORTEUR : Véronique CROS

15. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE ZO 91 APPARTENANT AUX CONSORTS ARACIL

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

16. RETROCESSION A LA COMMUNE DE LA PARCELLE Y 1262 DU LOTISSEMENT « ALLEE CLAUDE NOUGARO »

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT3

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Ordre du jour

17. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE X 1206 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE – PROJET WORK OFFICES

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

18. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE YH 276 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE – PROJET ATOSTOCK

 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT

19. CONVENTION DE PRÊT A USAGE D’UN LOGEMENT AUX MAÎTRES-NAGEURS SAUVETEURS

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

20. COFINANCEMENT D’UNE PRESTATION INTELLECTUELLE PREALABLE A LA RENOVATION D’UNE PARTIE DES BÂTIMENTS DE LA VILLE DE PIERRELATTE AVEC LE SDED

 RAPPORTEUR : Christian SABATIER

IV. ECONOMIE - COMMERCE

21. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MONSIEUR ET MADAME GONNET

 RAPPORTEUR : Christian SABATIER

V. AFFAIRES SOCIALES

22. MODIFICATION DE LA SUBVENTION POLITIQUE DE LA VILLE 2023 ACCORDEE A L’ASSOCIATION LIRE POUR L’ATELIER SOCIOLINGUISTIQUE

 RAPPORTEUR : Véronique CROS

VI. EDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE

23. MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION DE LA DOTATION PAR ELEVE AUX PROJETS ET SORTIES SCOLAIRES

 RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS

24. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ESPACE NUMERIQUE DU POINT MULTIMEDIA ET STRUCTURE INFORMATION JEUNESSE A L’ESPACE RABELAIS  RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS4

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Ordre du jour

25. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES  RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS

26. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE  RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS

27. MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE RABELAIS, DU ROCHER ET DU VAL DES NYMPHES

 RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS

28. MODIFICATION DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS DE RABELAIS, DU ROCHER ET DU VAL DES NYMPHES

 RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS

29. PROTOCOLE DE TRANSFERT DE RESPONSABILITE ENTRE LES TEMPS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES

 RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS

30. CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FOND D’INNOVATION PEDAGOGIQUE, POUR LE PROJET DE CREATION D’UN « PÔLE ULIS » A L’ECOLE ELEMENTAIRE DU CLAUX

 RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS

VII. CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE

31. CONVENTION AVEC LES CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR – EDITION 2023  RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN

32. ATTRIBUTION DE SUBVENTION SPECIFIQUE 2023 A L’ASSOCIATION TROLL DE JEUX

DE PIERRELATTE

 RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN

VIII. SPORT

33. CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE L’ENTENTE TENNIS ATOM’SPORTS PIERRELATTE ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE  RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA5

Conseil Municipal du 26 Juin 2023 – Ordre du jour

34. CONVENTION D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AVEC LE DEPARTEMENT D’ARDECHE ET LES COLLEGES LE LAOUL ET MARIE RIVIER

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

35. MISE A JOUR DU PLAN D’ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (POSS) DU CENTRE NAUTIQUE

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA

IX. FINANCES

36. MODIFICATION DES TARIFS DE REGIES

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

X. RESSOURCES HUMAINES

37. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CONDITIONS DE TRAVAIL DANS LA COLLECTIVITE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

38. MISE A JOUR DE LA DELIBERATION 2016-150 PORTANT R.I.F.S.E.E.P.

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

39. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS TITULAIRES ET NON TITULAIRES

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

INFORMATIONS AU CONSEIL

DECISIONS DU MAIRE

DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA