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Procès Verbal - JOUR 01 09 2016
Document publié le Jeudi 1 septembre 2016 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - JOUR 01 09 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
87
Rosans, le 26-08-2016.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Jeudi 1er septembre 2016 à 15 h 00
Au rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du PV du 21 juillet 2016
2. Finances, le point sur la consommation des crédits, délibération prévue
3. Corniche de l’église, demande de subvention au département, délibération prévue
4. Vente des terrains de Pigerolles, délibération prévue
5. Aventic, présentation des activités par l’association, cotisation de la commune, délibération prévue
6. Règlement de service public, assainissement collectif, délibération prévue
7. Petites cités de caractères, délibération prévue
8. Signatures du maire dans le cadre des délégations du conseil
9. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.