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Compte-Rendu - CR seance du 22 janvier 2024 01
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Saint-Porquier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR seance du 22 janvier 2024 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
Saint-Porquier
Séance
du
22
janvier
2024
à
19
heures
30
minutes
Salle
du
conseil
municipal
Présents
:
M.
AVERSENG
Patrick,
Mme
CANE
Nathalie,
Mme
CLAU
Nadine,
Mme
DABAN
Marie-Françoise,
Mme
GUESDON
Nicole,
M.
MIETTE
Pierre,
Mme
MOREL
Michelle,
M.
PREVEDELLO
Xavier
Procuration(s)
:
Mme
FALGA
Karine
donne
pouvoir
à
M.
MIETTE
Pierre,
M.
PEYRUSSE
Jean-Luc
donne
pouvoir
à
Mme
DABAN
Marie-Françoise
Excusé(s)
:
Mme
FALGA
Karine,
M.
FOSSEZ
Eric,
Mme
KRIMM
Delphine,
M.
MARIOT
Alexandre,
M.
PEYRUSSE
Jean-Luc,
M.
CHAUVIERES
Morgan,
M.
GROSSET
Ludovic
Secrétaire
de
séance
: Mme
GUESDON
Nicole
Président
de
séance
: M.
PREVEDELLO
Xavier
1
- Approbation
PV
séance
du
19
janvier
2024
VOTE :
reporté
à
la
prochaine
séance
2 - Restitution
caution
logement
5
Palulos
Il
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité
3
- Subvention
dératisation
2023
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité
4
- Soutien
financier
à
la
mobilité
internationale
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité
5
- Tarifs
accueil
de
loisirs
associés
à
l'école
(ALAE)
et
accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH)
année
2024
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité
6
- MESOLIA
- Convention
de
gestion
en
flux
sur
le
parc
de
logement
de
MESOLIA
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité
7 - Ressources
humaines
: Prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
La
proposition
sera
présentée
au
prochain
Comité
Social
Territorial
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
le
21
mars
2024.
8
- Ressources
humaines
- participation
financière
couverture
risque
prévoyance
et
risque
santé
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité
MAIRIE
DE
SAINT
PORQUIER 9
- Règlement
intérieur
et
tarifs
location
salles
2024
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité
10
- Révision
loyers
communaux
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité
11
- Dénomination
et
numérotage voirie
communale
VOTE
: Adoptée
à
l'unanimité
12
- Vente
terrain
RD
813
Il a
été
décidé
qu'il
n'y
a
aucune
justification
particulière
pour
descendre
le
prix
de
vente
du
terrain
en
deçà
de
l'estimation
des
domaines,
la
proposition
de
M.
Therme
étant
inférieure
de
23%
par
rapport
à
l'estimation
des
domaines.
13
- Appel
à projet
DETR
2024
Deux
dossiers
sont
à
l'étude
pour
répondre
à
l'appel
à
projet.
14
- Questions
diverses
Une
action
de
sensibilisation
sur
le
tri
des
déchets
alimentaires
est
menée
conjointement
entre
les
agents,
les
élus,
les
enseignantes
de
l'école
et
le
SIRTOMAD
pendant
le
temps
de
cantine.
Végétalisation
de
la
cour
de
l'école :
le
projet
est
mené
par
la
communauté
de
communes
et
sa
commission
santé
en
lien
avec
les
élus,
le
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
(CAUE)
et
les
enseignantes.
Nous
attendons
le
retour
du
CAUE
pour
la
partie
créative
et
la
communauté
de
communes
pour
la
partie
financement
pour
décider
de
la faisabilité
du
projet.
Volets
bois
de
la
mairie
: Le
conseil
municipal
a
décidé
de
conserver
les
volets
bois
de
la
façade
principale
de
la
mairie,
ceux
de
la
façade
côté
rue
de
la
mairie
feront
l'objet
d'une
demande
d'autorisation
pour
les
supprimer
(sauf
le
rez-de-chaussée).
CCTC
groupe
de
travail
stratégie
numérique
Terres
des
Confluences
:
Mme
Morel
se
propose
pour
participer
à ce
groupe
de
travail.
Un
rendez-vous
avec
M.
Helleux
de
la
Poste
est
fixé
le mercredi
31
janvier
2024.
Transfert
de
compétence
de
la
police
de
la
publicité
au
1er
janvier
2024
au
maire,
puis
à
la
communauté
de
communes
au
1er
juillet
2024
sauf
opposition
du
maire
:
monsieur
le
maire
indique
qu'il
n'y
fera
pas
opposition. Vente
du
lac
de
l'Hermitage
: l'acheteur
met
une
condition
à
l'achat
du
lac
à
savoir
la
possibilité
d'installation
d'habitat
insolite
sur
les
abords
du
lac.
La
séance
est
levée
à
22h40.
Le
Secrétaire
de
séance,
Fait
à SAINT
PORQUIER
Nicole
GUESDON
Le Maire;
X.PREVEDELLO
#)
AE
L
+
|
O4
F
%
à
VU
MAIRIE
DE
SAINT
PORQUIER