Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2025 022 du 15 janvier 2025

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Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2025 022 du 15 janvier 2025 Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2025 022 du 15 janvier 2025)Thèmes du document : Santé, Télécommunications et internet, Humanitaire, Liberté

Egalité

Fraternité

AVEYRON

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

(NOMINATIFS)

N°12-2025-022

PUBLIÉ LE 15 JANVIER 2025Sommaire

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU /

12-2024-09-18-00006 - DG n°36-2024 Délégation de signature du Dr

HALAILI (2 pages) Page 3

12-2024-10-02-00005 - DG n°37-2024 Délégation de signature M (2

pages) Page 6

12-2024-12-10-00008 - DG n°39-2024 Délégation de signature de Mme

MASSON (2 pages) Page 9

12-2024-11-18-00035 - DG n°43-2024 Délégation de signature M (2

pages) Page 12

12-2024-11-29-00003 - DG n°49-2024 Délégation de signature Mme

DELECROIX (2 pages) Page 15

2CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU

12-2024-09-18-00006

DG n°36-2024 Délégation de signature du Dr

HALAILI

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-09-18-00006 - DG n°36-2024 Délégation de signature du Dr HALAILI 3Hi MOVE RS éf. : ° 36- Centre Hospitalier de MILLAU lis

CENIRE HOSPITALIER DE MALI AU RENE ; Date : 18/09/2024 os Décision Générale |

Emetteur : Diffusion :

Receveur + signataires+ Internet + Affichage : non

Intranet

| sm > nes ES ER. BD/CK Mots-clés ; délégation \ de signature _

DELEGATION DE SIGNATURE

Annule et remplace le DG n° 10 2023

Le Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Millau,

Vu l'article L. 6143-7 et D6143.33 à D6143.35 du Code de la Santé Publique,

Vu le décret n°12-783 du 6 août 1992 relatif à la délégation de signature des directeurs des

établissements publics de santé,

Vu l'arrêté du 13 février 2023 de Madame la Directrice du Centre National de Gestion nommant

Monsieur Benoît DURAND, Directeur Adjoint des Centres Hospitaliers de MILLAU et de SAINT-AFFRIQUE

à compter du 1° mars 2023, :

Vu la décision 2023-4115 du 31 août 2023 de Monsieur le Directeur de l'ARS Occitanie nommant

Monsieur Benoît DURAND Directeur par intérim du Centre Hospitalier de MILLAU à compter du 1*

septembre 2023,

DECIDE

Article 1 - Délégation permanente de signature est donnée au Docteur HALAILI Emmanuel, Pharmacien

responsable de la PUI, en vue de signer les bons de commande des produits de santé gérés par la

Pharmacie à Usage Intérieur.

Article 2 - La présente délégation de signature peut être retirée à tout moment.

Siège social : 265 bd Achille Souques - 12100 MILLAU

Standard 05 65 59 30 00 Secrétariat de direction 05 65 59 31 79 - Télécopie 05 65 59 32 48 mail : s direction@ch-millau.fr / web : www.ch-millau. fr

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-09-18-00006 - DG n°36-2024 Délégation de signature du Dr HALAILI 4Article 3 - La présente délégation de signature est présentée en Conseil de Surveillance et adressée à la

Trésorerie Hospitalière du Sud Aveyron.

Article 4 - La présente décision prend effet à compter de sa publication la rendant consultable (Intranet

et Internet) et sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture de l'Aveyron.

Fait à MILLAU,

Le 18/09/2024

Benoît DURAND

Directeur par intéri

gt ce Portée à la connaibkk

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU de Dr HALAILI E Docteur HALAILI Emmanuel

Pharmacien des Hôpitaux

N° RPPS : 10004141635 Le 18/09/2024

Siège social : 265 bd Achille Souques - 12100 MILLAU

Standard 05 65 59 30 00 Secrétariat de direction 05 65 59 31 79 - Télécopie 05 65 59 32 48

mail : s.direction@ch-millau.fr / web : www.ch-millau.fr

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-09-18-00006 - DG n°36-2024 Délégation de signature du Dr HALAILI 5CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU

12-2024-10-02-00005

DG n°37-2024 Délégation de signature M

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-10-02-00005 - DG n°37-2024 Délégation de signature M 6] |

Réf. : DG N°37-2024

Ve

mm

Centre Hospitalier de MILLAU

mé

CENTRE HOLMIALER DE AALLAL .

Date : 02/10/2024 vo ro Décision Générale

Enettaut : Diffusion :

| Receveur + signataires+ Internet + Affichage : non

Intranet

BD/CK ne | Mots-clés : délégation de signature du directeur

DELEGATION DE SIGNATURE

Le Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Millau,

VU l'article L. 6143-7 du Code de la Santé Publique,

VU le décret n° 12-783 du 6 août 1992 relatif à la délégation de signature des

directeurs des établissements publics de santé,

VU l'arrêté du 13 février 2023 de Madame la Directrice du

Centre National de Gestion

nommant Monsieur Benoît DURAND, Directeur Adjoint des Centres

Hospitaliers de MILLAU et de

SAINT-AFFRIQUE à compter du 1* mars 2023,

VU la décision 2023-4116 du 31 août 2023, de Monsieur

le Directeur de l'ARS Occitanie,

nommant Monsieur Benoît DURAND Directeur par intérim du

Centre Hospitalier de Saint-

Affrique à compter du 1° septembre 2023,

VU l'arrêté du 30 septembre 2024 de Madame la Directrice du Centre

National de Gestion nommant

Monsieur Thierry-Jacques KIREMIDJIAN, Directeur Adjoint des Centres

Hospitaliers de Millau et de

Saint-Affrique à compter du 01 octobre 2024.

VU la convention cadre de la Direction Commune entre le Centre

Hospitalier Emile Borel et

le Centre Hospitalier de Millau en date du 28 novembre 2022,

Siège social : 265 bd Achille Souques 12100 MILLAU

Standard 05 65 59 3000 Secrétariat de direction 05 65 59 31 79.

Télécopie 05 65 59 32 48 mail :

: 1 web: + lu erftiaus

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-10-02-00005 - DG n°37-2024 Délégation de signature M 7DECIDE :

Article 1 - Délégation permanenté de signature, de compétences et de pouvoir

d'administration générale est donnée à Monsieur Thierry-Jacques KIREMIDJIAN, Directeur

Adjoint,

Article 2 - Cette délégation s'exercera également durant les astreintes administratives.

Article 3 - La présente délégation de Signature peut être retirée à tout moment.

Article 4 - La présente délégation de Signature est présentée en Conseil de Surveillance

et

adressée à la Trésorerie Hospitalière du Sud-Aveyron.

Article 5 - La présente décision prend effet à compter de sa publication la rendant

consultable (Intranet et Internet) et sera publiée au recueil des actes administratifs

de la

Préfecture de l'Aveyron.

Fait à Millau, le 02 octobre 2024

Benoit DURAND

Loxta PHECteur par intérim_-

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A

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ER Lo LS (| DIRECTION

10 \

Portée à la connaissance de

M. KIREMISHIAN T f

|

Le 02/10/P424

Siège social : 265 bd Achille Souques 12100 MILLAU

Standard 05 65 59 30 00 Secrétariat de direction 05 65 59 31 79 - Télécopie 05 65 59 32 48 mail: . { web : «|

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-10-02-00005 - DG n°37-2024 Délégation de signature M 8CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU

12-2024-12-10-00008

DG n°39-2024 Délégation de signature de Mme

MASSON

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-12-10-00008 - DG n°39-2024 Délégation de signature de Mme MASSON 9Aa , dde de dd Réf. : DG N°39-2024 HT Centre Hospitalier de MILLAU F CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU re nl Date : 14/ 1 0/2024

SAN Décision Générale

Er Diffusion : |

Receveur + signataires+ Internet + Affichage : non

Intranet

BD/CK Mots-clés : délégation de signature du directeur

DELEGATION DE SIGNATURE

Le Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Millau,

VU l'article L. 6143-7 du Code de la Santé Publique,

VU le décret n° 12-783 du 6 août 1992 relatif à la délégation de signature des directeurs

des établissements publics de santé,

VU l'arrêté du 13 février 2023 de Madame la Directrice du Centre National de Gestion

nommant Monsieur Benoît DURAND, Directeur Adjoint des Centres Hospitaliers de MILLAU

et de SAINT-AFFRIQUE à compter du 1° mars 2023,

VU la décision 2023-4116 du 31 août 2023, de Monsieur le Directeur de l'ARS Occitanie,

nommant Monsieur Benoît DURAND Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Saint-

Affrique à compter du 1° septembre 2023,

VU l'arrêté du 08 octobre 2024 de Madame la Directrice du Centre National de Gestion

nommant Madame Aurélie MASSON, Directeur Adjoint des Centres Hospitaliers de Millau et

de Saint-Affrique à compter du 15 octobre 2024.

VU la convention cadre de la Direction Commune entre le Centre Hospitalier Emile Borel et

le Centre Hospitalier de Millau en date du 28 novembre 2022,

DECIDE :

Article 1 - Délégation permanente de signature, de compétences et de pouvoir

d'administration générale est donnée à Madame Aurélie MASSON, Directeur Adjoint.

Siège social : 265 bd Achille Souques - 12100 MILLAU

Standard 05 65 59 30 00 Secrétariat de direction 05 65 59 31 79 - Télécopie 05 65 59 32 48 mail : s.direction@ch-millau.fr / web : www.ch-millau.fr

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-12-10-00008 - DG n°39-2024 Délégation de signature de Mme MASSON 10Article 2 - Cette délégation s'exercera également durant les astreintes administratives.

Article 3 - La présente délégation de signature peut être retirée à tout moment.

Article 4 - La présente délégation de signature est présentée en Conseil de Surveillance et

adressée à la Trésorerie Hospitalière du Sud-Aveyron.

Article 5 - La présente décision prend effet à compter de sa publication la rendant

consultable (Intranet et Internet) et sera publiée au recueil des actes administratifs de la

Préfecture de l'Aveyron.

Fait à Millau, le 15 octobre 2024

Benoit DURAND

Directeur par intérim

Mme MASSON Aurélie

- … Siège social : 265 bd Achille Souques - 12100 MILLAU

Standard 05 65 59 30 00 Secrétariat de direction 05 65 59 31 79 - Télécopie 05 65 59 32 48 mail : s.direction@ch-millau.fr / web : www.ch-millau.fr

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-12-10-00008 - DG n°39-2024 Délégation de signature de Mme MASSON 11CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU

12-2024-11-18-00035

DG n°43-2024 Délégation de signature M

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-11-18-00035 - DG n°43-2024 Délégation de signature M 12FN NTEU — + IE, 1: N° 43-2024 = Centre Hospitalier de MILLAU SEE à Es SU CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU y. Date : 18/ 11 /2024

Wrpeci-EnMeuR Décision Générale

Emetteur : Diffusion :

Receveur + signataires+ Internet + Affichage : non

Intranet

BD/CK Mots-clés : délégation de signature

DELEGATION DE SIGNATURE

Le Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Millau,

Vu l'article L. 6143-7 et D6143.33 à D6143.35 du Code de la Santé Publique,

Vu le décret n°12-783 du 6 août 1992 relatif à la délégation de signature des directeurs des

établissements publics de santé,

Vu l'arrêté du 13 février 2023 de Madame la Directrice du Centre National de Gestion nommant

Monsieur Benoît DURAND, Directeur Adjoint des Centres Hospitaliers de MILLAU et de SAINT-AFFRIQUE

à compter du 1° mars 2023,

Vu la décision 2023-4115 du 31 août 2023 de Monsieur le Directeur de l'ARS Occitanie nommant

Monsieur Benoît DURAND Directeur par intérim du Centre Hospitalier de MILLAU à compter du 1%

septembre 2023,

DECIDE

Article 1 - Délégation permanente de signature est donnée à Monsieur MARTY Jean, Ingénieur

Hospitalier, en vue de signer tous les actes et décisions, contrats et conventions, courriers et notes

d'information nécessaires à la gestion de l'établissement en lien avec les systèmes d'information.

Article 2 - La présente délégation de signature peut être retirée à tout moment.

Article 3 - La présente délégation de signature est présentée en Conseil de Surveillance et adressée à la

Trésorerie Hospitalière du Sud Aveyron. |

Siège social: 265 bd Achille Souques- 12100 MILLAU

Standard 05 65 59 3000 Secrétariat de direction 05 65 59 31 79- Télécopie 05 65 59 32 48 mail: s.direction@ch-millau.fr / web: www.ch-millau. fr

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-11-18-00035 - DG n°43-2024 Délégation de signature M 13Article 4 - La présente décision prend effet à compter de sa publication la rendant consultable (Intranet

et Internet) et sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture de l'Aveyron.

Fait à MILLAU,

Le 18/11/2024

Benoît DURAND

DIRECTION 5.

Portée à la connaissance

de M. MARTY Jean

Le 18/11/2024

Siège social : 265 bd Achille Souques - 12100 MILLAU

Standard 05 65 59 30 00 Secrétariat de direction 05 65 59 31 79 - Télécopie 05 65 59 32 48 mail : s.direction@ch-millau.fr / web : www.ch-millau.fr

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-11-18-00035 - DG n°43-2024 Délégation de signature M 14CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU

12-2024-11-29-00003

DG n°49-2024 Délégation de signature Mme

DELECROIX

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-11-29-00003 - DG n°49-2024 Délégation de signature Mme DELECROIX 15FN Na Gomi onm Rs MS Réf. : DG N°49-2024 HT Centre Hospitalier de MILLAU F S DAS CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU Date : 29/ 11/2024

NE Décision Générale

Eau Diffusion :

Receveur + signataires+ Internet + Affichage : non

Intranet

BD/CK Mots-clés : délégation de signature du directeur

DELEGATION DE SIGNATURE

Le Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Millau,

VU l'article L. 6143-7 du Code de la Santé Publique,

VU le décret n° 12-783 du 6 août 1992 relatif à la délégation de signature des directeurs

des établissements publics de santé,

VU l'arrêté du 13 février 2023 de Madame la Directrice du Centre National de Gestion

nommant Monsieur Benoît DURAND, Directeur Adjoint des Centres Hospitaliers de MILLAU

et de SAINT-AFFRIQUE à compter du 1° mars 2023,

VU la décision 2023-4116 du 31 août 2023, de Monsieur le Directeur de l'ARS Occitanie,

nommant Monsieur Benoît DURAND Directeur par intérim du Centre Hospitalier de Saint-

Affrique à compter du 1° septembre 2023,

VU l'arrêté du 28 novembre 2024 de Madame la Directrice du Centre National de Gestion

nommant Madame Sylvie DELECROIX, Coordinatrice Générale des Soins des Centres

Hospitaliers de Millau et de Saint-Affrique à compter du 02 décembre 2024,

VU la convention cadre de la Direction Commune entre le Centre Hospitalier Emile Borel et

le Centre Hospitalier de Millau en date du 28 novembre 2022,

Siège social: 265 bd Achille Souques- 12100 MILLAU ÿ Standard 05 65 59 30 00 Secrétariat de direction 05 65 59 31 79- Télécopie 05 65 59 32 48 mail: s.direction@ch-millau.fr / web: www.ch-millau.fr

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-11-29-00003 - DG n°49-2024 Délégation de signature Mme DELECROIX 16DECIDE :

Article 1 - Délégation permanente de signature, de compétences et de pouvoir

d'administration générale est donnée à Madame Sylvie DELECROIX, Coordinatrice Générale

des Soins.

Article 2 - Cette délégation s'exercera également durant les astreintes administratives.

Article 3 - La présente délégation de signature peut être retirée à tout moment.

Article 4 - La présente délégation de signature est présentée en Conseil de Surveillance et

adressée à la Trésorerie Hospitalière du Sud-Aveyron.

Article 5 - La présente décision prend effet à compter de sa publication la rendant

consultable (Intranet et Internet) et sera publiée au recueil des actes administratifs de la

Préfecture de l'Aveyron.

Fait à Millau, le 29 novembre 2024

Benoit DURAND

Directeur par intérim *

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Mme DELECROIX Sylvie

u Siège:social.:.265 bd Achille: Souques = 12100 MILLAU

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mail : s.direction@ch-millau.fr / web: www.ch-millau.fr

CENTRE HOSPITALIER DE MILLAU - 12-2024-11-29-00003 - DG n°49-2024 Délégation de signature Mme DELECROIX 17