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Déliberation - 2 Liste des deliberations 29 02 2024 1
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Rivière-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste des deliberations 29 02 2024 1)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
1
Présents : MM. FORIR Christian, POURQUIE Bernard, MABILDE Martine, PORTALIER Pierrette,
VAISSETTE Alain, MORIN Marie-Noëlle, PORTALIER David, MALIRAT Anaïs, GABRIAC
Christiane, SALSON Patrick
Pouvoirs : M. CARRAT Christophe à M. POURQUIE Bernard, M. MAURY Bernard à M. FORIR
Christian, Mme GRITTI Françoise à Mme MABILDE Martine
Excusés/Absents : MM. BADAROUX Frédéric, SEVERAC Colette
Secrétaire de séance : Mme MALIRAT Anaïs
Administration et Finances
Délibération n°20240229-08 : Création d’un emploi non permanent à temps non complet
pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité au service scolaire.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240229-09 : Création d’un emploi non permanent à temps non complet
pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité au service scolaire.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240229-10 : Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20240229-11 : Base de Loisirs de Peyrelade (snack-bar, piscine, tennis) :
décision de cession du site. Approuvée à 12 Voix POUR et 1 Abstention.
Travaux et Voirie
Délibération n° 20240229-12 : Régularisation foncière Rue de l’Amitié. Approuvée à
l’unanimité.
Questions diverses
Acquisition foncière : l’achat par la commune d’une parcelle en cœur de village, à
proximité des commerces, est en cours de négocation.
Espace de mobilité du Tarn à Saint Hilarin : une rencontre est prévue début mars sur
site avec la Communauté de Communes Millau Grands Causses et le Syndicat Mixte
du bassin versant du Tarn-amont. L’avancement du projet se poursuit.
Programme « Villages d’avenir » : La Préfecture de l’Aveyron a labellisé 71 communes
sur le département. Le programme "Villages d'avenir" vise à accompagner des
communes rurales de moins de 3500 habitants dans la réalisation de leurs projets de
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du
Conseil Municipal du 29 Février 2024
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 29 Février 2024
2
développement. Le dispositif doit faciliter le quotidien des élus locaux qui cherchent à
développer l'économie de leurs communes en les accompagnant dans leurs projets et
en les orientant vers les dispositifs et les aides de l'Etat comme des autres partenaires
financiers. Une rencontre avec la référente de notre territoire est prévue le 15 mars
en mairie. La présences des adjoints au Maire est requise.
Rencontre sécurité par la Gendarmerie : comme chaque année, un rencontre sur la
thème de la sécurité est organisée par la Gendarmerie le 15 mars à Aguessac. Patrick
SALSON représentera la commune.
ADMR : suite aux interrogations évoquées lors d’un récent Conseil Municipal
concernant l’augmentation du financement, et le périmètre d’intervention, un
courrier a été adressé à l’association. La commune sera invitée à participer à
l’Assemblée Générale prévue le 23 mai afin de pouvoir recueillir des précisions et
réponses. Martine MABILDE représentera la commune.
Le Bourg RD94 : Le projet est inscrit au plan de mandat de la Communauté de
Communes. Une rencontre est prévue sur place le 04 avril. Le SIEDA et le SIVOM Tarn
et Lumensonesque sont prévenus. Les Conseillers Municipaux du Bourg seront
également présents.
Projet de spectacle en partenariat avec la Maison du Peuple : la commune a été
retenue et a obtenu le sepctacle souhaité (à destination des familles). Prévu début
2025. Possibilité de médiation avec l’école.
Conseil Municipal Jeunes : le projet est porté par 4 Conseillers Municipaux (Marie-
Noëlle MORIN, Martine MABILDE, Anaïs MALIRAT et Patrick SALSON). Le but est de
collecter des idées et mettre en œuvre des initiatives qui seront intégralement gérées
par le CMJ, et de faire découvrir aux jeunes le fonctionnement des institutions. Le CMJ
sera encadré par des membres du Conseil Municipal et des bénévoles, et demeure
sous la responsabilité du Maire. La commune pourra allouer un budget pour financer
le projet retenu, préalablement présente au Conseil Municipal. Le CMJ sera composé
de 16 membres de 9 à 17 ans (CM1 à 1ère), dont au moins un parent réside sur la
commune. Il sera encadré par un règlement intérieur et la durée de « mandat » sera
de 2 ans. La réunion de lancement est prévue le 16 mars.
Séance levée à 20H30.
Mairie de Rivière sur Tarn
9 Place de la Maison des Activités - Route de Fontaneilles
12640 RIVIERE SUR TARN / Tel : 05 65 59 80 74
Site internet : www.rivieresurtarn.fr / E-mail : contact@rivieresurtarn.fr