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Déliberation - 2 Liste des deliberations 05 12 2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Rivière-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Liste des deliberations 05 12 2024)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Institutions publiques,
1
Présents : MM. FORIR Christian, POURQUIE Bernard, MABILDE Martine, MAURY Bernard, PORTALIER
Pierrette, GRITTI Françoise, VAISSETTE Alain, BADAROUX Frédéric, MORIN Marie-Noëlle, GABRIAC
Christiane, SALSON Patrick, SEVERAC Colette
Pouvoirs : M. CARRAT Christophe à M. POURQUIE Bernard, M. PORTALIER David à Mme PORTALIER
Pierrette
Excusés / Absents : Mme MALIRAT Anaïs
Secrétaire de séance : Mme MORIN Marie-Noëlle
Compte-tenu du caractère récent de certaines informations, il est proposé au Conseil Municipal de
rajouter deux points à l’ordre du jour :
• Acquisition foncière à Rivière-sur-Tarn : éléments complémentaires à la vente
• Cadeaux aux ainés
Acceptés à l’unanimité.
Administration et Finances
Délibération n°20241205-46 : Budget Principal Décision Modificative n°3. Approuvée à
l’unanimité.
Délibération n°20241205-47 : Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire. Approuvée
à l’unanimité.
Délibération n°20241205-48 : Adhésion au service archivage du Cendre de Gestion. Approuvée à
l’unanimité.
Proposition : Participation facultative à l’action Elu.e rural.e Relais de l’Egalité et désignation
d’un délégué. Délibération non mise au vote en raison de l’absence de candidat à cette séance.
Remise au vote lors d’une prochaine séance.
Délibération 20241205-49 : Cadeau aux aînés de la commune. Approuvée à l’unanimité.
Travaux, aménagements, voirie
Délibération 20241205-50 : Acquisition foncière Riviere sur Tarn. Approuvée à l’unanimité.
Questions diverses
Boyne : Importants retards accumulés à cause d’une entreprise, qui a impacté l’ensemble des
intervenants sur le chantier. Fin du chantier prévu début 2025. Panneaux photovoltaïques
complémentaires sur le toit de la halle à l’étude.
COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du
Conseil Municipal du 05 Décembre 2024 COMMUNE DE RIVIERE SUR TARN
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 05 Décembre 2024
2
Bornes de recharge rapides pour voitures électriques : Pas possible à Boyne à cause de la
puissance requise pour les bornes rapides. A l’étude sur Rivière.
Le Bourg : Plusieurs réunions de travail sur site. Projet enregistré et appel à projet pour
maitrise d’œuvre publié (RD en traverse). A mener avec enfouissement des réseaux (à l’étude
par le SIEDA) et opération cœur de village.
Saint Hilarin : Syndicat mixte : restauration de l’espace de mobilité du Tarn en cours de
chantier (première tranche) / Commune : publication du cahier des charges pour la vente de
l’ensemble snack-bar, piscine, tennis programmée pour janvier 2025.
Adressage : Commande en cours des panneaux de rues et nuémros. Pose prévue premier
semestre 2025.
Vœux de la municipalité à la population : Vendredi 3 Janvier 2025 à 18H à la Maison des
Activités.
Séance levée à 20H15.
Mairie de Rivière sur Tarn
9 Place de la Maison des Activités - Route de Fontaneilles
12640 RIVIERE SUR TARN / Tel : 05 65 59 80 74
Site internet : www.rivieresurtarn.fr / E-mail : contact@rivieresurtarn.fr