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Ordre du Jour - 6 OJ 21 09 2007
Document publié le Vendredi 21 septembre 2007 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 6 OJ 21 09 2007)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Jeunesse,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2007 à 18 H 00
Commission Finances, Commerce, Transferts intercommunaux et Ressources Humaines : réunie le 14/09/07 Commission Culture : réunie le 27/06/07 et 22/08/07
Commission Sports : réunie le 05/09/07
Commissions Urbanisme/Travaux/Environnement : réunie le 04/09/07
Commission Enseignement : réunie le 07/06/2007
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
INTERCOMMUNALITE
1 – Riom Communauté : compte rendu d’activités (17)
FINANCES
2 – Amortissement des dépenses liées aux documents d’urbanisme : régularisation
3 – Budget Principal : décision modificative n° 1
4 – Budget annexe Assainissement : décision modificative n° 2
5 – Budget annexe Eau : décision modificative n° 2
6 – Cession des titres de participation au capital du Crédit Immobilier
7 – Admission en non-valeur
RESSOURCES HUMAINES
8 – Tableau des effectifs 2007 : créations et suppressions de postes
9 – Tableau des effectifs 2007 : créations de postes de non titulaires
10 – Tableau des effectifs 2007 : contrats d’apprentissage
11 – Régime indemnitaire : attribution aux agents non titulaires occupant un emploi permanent
12 – Mise à disposition d’un agent de Riom Communauté auprès de la Ville
13 – Mise à disposition de deux agents de la Ville auprès du Centre Communal d’Action Sociale
14 – Modification de l’organisation des astreintes
15 – Chèques-déjeuner : revalorisation du montant unitaire
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
16 – Legs Me MOREL : Chapdes Beaufort – vente de terrain à la Commune
17 – Place André Malraux : déclassement en vue de sa cession à l’OPHIS
18 – AFU de Ronchalon : classement des chemins ruraux dans le domaine public routier communal
19 – Logement rue du Général de Gaulle : location à un professeur des écoles
20 - PLU arrêté d’Enval : avis de la commune de Riom
…/… MARCHES –TRAVAUX
21 – Mail Jost Pasquier – tranche 1 : fonds de concours de Riom Communauté
22 – Mail Dumoulin : demande de subventions
23 – Immeuble 11 boulevard E. Clémentel (accueil Saint-Dismas) : demande de subventions
24 – Forum Rexy – tranches 2 et 3 : demande de subventions pour travaux de restructuration
25 – Forum Rexy – tranche 1 : avenant n° 1 au marché de travaux lots 4 et 7
26 – Ancienne caserne des pompiers : transformation en locaux associatifs : avenant n° 1 au marché de travaux lots 6 et 9
27 – Travaux dans les écoles – Jean Moulin : avenant n° 1 au lot 1
28 – Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz
ENVIRONNEMENT
29 – Bassin de Cerey : création d’un système de récupération d’eau pour l’arrosage et le lavage des rues : demande de subventions
30 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2006
CULTURE
31 – Saison Culturelle « Accès Soirs » 2007/2008 : demande de subventions
32 – Partenariat avec la Comédie de Clermont Ferrand : convention
33 – Partenariat avec l’association AMATHEA : convention
34 – Fonds d’Initiatives Culturelles
35 – Fonds d’Initiatives Jumelage
SPORT
36 – Mise à disposition d’espaces publicitaires : convention avec l’association Riom Volley Ball
37 – Mise à disposition de personnels municipaux auprès d’associations sportives riomoises pour la saison 2007/2008 : conventions
38 – Fonds d’Initiatives Sportives
ENFANCE - JEUNESSE
39 – Crèches et Multi-accueil : acceptation du Chèque Emploi Service Universel (CESU) comme moyen de paiement
40 – Fonds d’Initiatives Jeunesse
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.