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Document publié le Mardi 15 décembre 2020
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Thèmes du document : Environnement, Budget, Changement climatique,
COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE
DES DECISIONS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
DE L’ANNEE 2020
Conseil communautaire du 15/12/2020
Ordre du jour :
1 - Présentation des décisions prises dans les précédents bureaux
2 - Décisions Modificatives du budget général 2020 (DM n°1)
3 - Présentation des projets 2021
4 - Question diverses
----------------
Nota :
Les points à l’ordre du jour ayant fait l’objet d’une délibération sont indiqués en gras. Les délibérations
présentées ci-dessous sont un extrait des actes. Le texte intégral des actes peut être consulté au siège
de la Communauté de communes dans les registres annuels des délibérations.
1 Délibération n°2020/149 : Décision modificative n°1 du budget général 2020
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :
- APPROUVE la présente décision modificative n°1 relative au budget général 2020.
----------------
Délibération n°2020/150 : Avenant à la convention du Plan Climat Air Energie
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :
- APPROUVE la proposition d’un avenant de délai pour l’élaboration du PCAET pour la période 2018-2022.
----------------
Délibération n°2020/151 : Désignation des représentants communautaires au sein de la commission paritaire
pour la transition énergétique portée par le Symiélecvar
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :
- DESIGNE M. Guy PARTAGE comme représentant titulaire et M. Cyrille HOURS comme délégué suppléant au sein de la Commission Consultative Paritaire pour la Transition Energétique portée par le SIMIELEVAR.
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