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Compte-Rendu - CR CM 20241202
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peyrole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20241202)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Démocratie,
COMMUNE
République
Française
de
PEYROLE
ESS
COMMUNE
DE
PEYROLE
Nombre
de
membres
Séance
du
lundi
02
décembre
2024
en
exercice
:13
l'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
deux
décembre,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
du
Maire
Adjoint
Alain
CAMALET.
Présents
: 7
Sont
présents
: Alain
CAMALET,
Roland
FOULON,
Didier
BURATTO,
Gwénaël
GRANGER,
Geneviève
IMART,
Florian
RAPOSO,
Nathalie
RAMOS
Votants
: 8
Représentés
:Richard
BRUNEAU
par
Alain
CAMALET
Excusés
: Pascal
TARROUX
Absents
: Gilles
LACROIX,
Hervé
DESSENNE,
Emmanuel
CAVAILLES,
Georges
GEERAERT Secrétaire
de
séance
: Roland
FOULON.
Objet
: Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
10
octobre
2024
M.
le
Maire
adjoint
Alain
CAMALET
rappelle
au
conseil
les
différentes
délibérations
et
sujets
divers
constitutifs
du
précédent
conseil.
M.
le Maire
adjoint
Alain
CAMALET
demande
l’approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
précédent.
Le
conseil
APPROUVE,
8
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2024-10-02-01
: Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
syndicat
Mixte
d’Alimentation
en
Eau
Potable
du
Gaillacois
(SMAEPG)
M.
le
Maire
adjoint
Alain
CAMALET
explique
que
le syndicat
de
Rivière
fusionne
avec
le syndicat
de
Rabastens.
Une
seule
direction
est
déjà
en
place.
Le
conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
1
abstention.
Objet
: N°2024-10-02-02
: Approbation
de
l’adhésion
de
la
CACG
au
syndicat
Mixte
d'alimentation
en
eau
potable
du
Gaillacois
(SMAEPG)
au
titre
de
la
compétence
Assainissement
et
de
l’extension
du
transfert
de
la
compétence
Eau
potable
M.
le
Maire
adjoint
Alain
CAMALET
explique
qu’une
réorganisation
des
services
est
en
cours.
La
commune
aura
le
droit
de
regard
comme
adhérente
Le
conseil
APPROUVE,
8
POUR,
0
contre,
0
abstention. Objet
: N°2024-10-02-03
: Mise
à jour
et
modification
des
statuts
de
la
CACG
e
Actualiser
la
liste
des
communes
membres
(retrait
des
communes
de
Loubers,
Amarens,
Donnazac
Frausseilles
et
Noailles).
e
L'adresse
e
est
10
route
de
Técou,
lieu-dit
le
Nay
81
600
Técou
e
Divers
ajouts
de
compétences
sont
inclus
(Eau,
Eau
potable,
Assainissements...)
e
Diverses
compétences
sont
retirées
(Nuisances
sonores
et Aménagements
numériques...)
e
Ces
modifications
sont
déjà
actées
à ce jour
et
il est
demandé
aux
communes
d'approuver.
M.
le
Maire
adjoint
Alain
CAMALET
demande
l’approbation
du
conseil
municipal.
Le
conseil
APPROUVE,
0
pour,
0
contre,
8 ABSTENTION.
Objet
: N°2024-10-02-04
: Radar
pédagogique
au
Pas
de
Pevyrole
M.
Gwénaël
Granger
explique
que
2 radars
pédagogiques
sont
évoqués
: 1 pour
la Tandounio,
1 pour
le Pas
de
Peyrole
sens
Graulhet
/
Lisie
sur
Tarn.
Le
conseil
APPROUVE,
7
POUR,
1
contre,
0
abstention
Objet
: N°2024-10-02-05
: Devis
ancienne
école
M.
le Maire
adjoint
Alain
Camalet
et Gwénaël
Granger
expliquent
que
des
ateliers
pédagogiques
de
l’école
de
Peyrole,
des
associations
et
la
médiathèque
utilisent
l’ancienne
école
régulièrement.
Ce
bâtiment
(les
salles
du
RDC,
l’entrée
et
les toilettes
incluses)
a besoin
de
rénovations
intérieures
: Plafond
coupe-feu,
électricité,
Réfection
des
murs,
peinture,
parquet,
fenêtres
et
protection
incendie.
M.
le
Maire
adjoint
Alain
Camalet
demande
l’approbation
pour
la
réalisation
des
travaux
Le
conseil
APPROUVE,
8
POUR,
0
contre,
0
abstention.
M.
le
Maire
adjoint
Alain
Camalet
demande
l'approbation
du
choix
de
l’entreprise,
la
mieux
placée
Le
conseil
APPROUVE,
8
POUR,
0
contre,
0
abstention
Objet
: N°2024-10-02-05
: Demande
de
subvention
Multi
accueil
Associatif
Au
Petit
Pré
M.
le
Maire
adjoint
Alain
Camalet
demande
l’approbation
de
l’octroi
d’une
subvention
de
150€
sur
ce
dossier
complet
et
motivé
reçu
en
Mairie.
Le
conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
1
abstention.
Objet
: N°2024-10-02-05
: Demande
de
subvention
pour
un
séjour
scolaire.
Collège
Le
Clézio,
Lisle
sur
Tarn
Ce
dossier
concerne
un
projet
de
découvert
pour
4 classes
de
5°"
sur
la thématique
de
la
montagne.
8
élèves
habitent
Peyrole.
M.
le
Maire
adjoint
Alain
Camalet
demande
l’approbation
de
l’octroi
d'une
subvention
d’un
total
de
200€
sur
ce
dossier
complet
et
motivé
reçu
en
Mairie.
Le
conseil
APPROUVE,
8
POUR,
0
contre,
0
abstention. Objet
: N°2024-10-10-07
Questions
diverses :
e
Alain
Camalet
explique
que
la
réserve
incendie
du
Pas
de
Peyrole
a été
installée.
e
Gwénaël
Granger
explique
que
le Colis
des
Aînés
va
être
préparé.
28
colis
de
produits
locaux
vont
être
distribués
mi-décembre
par
le CH.
e
Une
collecte
de
jouet
va
avoir
lieu
à
la
Mairie
de
Parisot
le
samedi
7
décembre
2024
de
10h00
à
12h00
à la
mairie
de
Parisot.
e
Un
avis
de
consultation
du
publique
est
en
cours
pour
une
installation
IPCE
« L'atelier
du
pain
».
Le
dossier
est
consultable
à la
mairie
de
Montans.
e
Alain
Camalet
et
Georges
Geeraert
ont
assisté
à
une
réunion
au
conseil
départemental
pour
obtenir
des
informations
au
sujet
des
travaux
pour
le
rond-point,
le
chantier
est
budgété
au
département
pour
2025.
e
Plusieurs
entreprises
vont
se
positionner
pour
réaliser
la conception
du
rond-point.
Les
offres
sont
demandées
pour
le 20
décembre.
e
Concernant
la
définition
des
ZAEnR
(Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables),
un
tiers
des
communes
(dont
Peyrole)
a
répondu
à
la
consultation
de
l'Etat.
Un
compte
rendu
a
été
présenté
aux
élus
communaux,
une
deuxième
campagne
de
définition
des
ZAEnR
est
engagée.
e
Les
vœux
du
Maire
sont
prévus
le samedi
11
janvier
à
19h00
à la salle
des
fêtes.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h45.
Le
Maire
Adjoint,
Alain
Camalet