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Compte-Rendu - cr cm 20250128
Compte-Rendu - CR CM 20250428
Compte-Rendu - cr cm 20251124
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Peyrole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20251124)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE de
PEYROLE
République
Française
COMMUNE
DE
PEYROLE
Nombre
de
membres
Séance
du
lundi
24
novembre
2025
en
exercice
:11
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
vingt-quatre
novembre,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
du
Maire
Gwénaël
GRANGER.
Présents : 8
Sont présents
: Alain CAMALET,
Roland
FOULON,
Didier BURATTO,
Gwénaël
GRANGER,
Florian
RAPOSO,
Geneviève
IMART,
Nathalie
RAMOS,
Emmanuel
CAVAILLES.
Votants
: 8
Représentés
:
Excusés : Absents
: Hervé
DESSENNE,
Pascal
TARROUX,
Gilles
LACROIX
Secrétaire
de
séance
: Roland
FOULON.
Objet
: N°2025-11-24-00
: Avis
sur
la
sectorisation
collège
Couffouleux
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l’approbation
de
l’ajout
de
cette
délibération
à
celles
à
l’ordre
du
jour.
Le
conseil
APPROUVE,
8
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2025-11-24-01
: Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
22
septembre
2025.
M.
Gwénaël
GRANGER
Rappelle
les
principaux
sujets
constitutifs.
M.
le
Maire
demande
l'approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
22
septembre
2025.
Le
conseil
APPROUVE,
8
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2025-11-24-02
: Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
SMAEP
du
Gaillacois
portant
retrait
de
la
compétence
Défense
Incendie
Service
Public
et
organisation
la
possibilité
d’une
coopération
syndicat-
commune
dans
ce
domaine.
M.
Alain
CAMALET
explique
que
la
compétence
de
la
défense
incendie
extérieure
était
à
charge
du
syndicat
d'alimentation
en
eau
potable
mais
elle
revient
à
présent
aux
communes
par
généralisation
du
référentiel
comptable
et
budgétaire
au
1° janvier
2026.
Le
syndicat
intervenant
toujours
comme
prestataire
et
/ ou
pour
du
conseil
si
nécessaire.
La
maintenance
des
installations
reviendra
aux
Mairies
tout
comme
la
charge
financière
assurée.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l’approbation
des
nouveaux
statuts
Le
conseil
APPROUVE,
1
pour,
1
contre,
6 ABSTENTIONS
La
majorité
s’abstient
compte
tenu
du
fait
que
la contrepartie
financière
n’est
pas
prévue
avec
cette
compétence. Obiet
: N°2025-11-24-03
: Avis
sur
le
bilan
de
la
concertation
relatif
à
la
révision
allégée
N°2
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
Peyrole,
avant
arrêt
(note
de
RF
: arrêt
veut
dire
«
vote
»)
en
conseil
communautaire
M.
le Maire
adjoint
Didier
BURATTO
explique
les
objectifs
des
projets
de
modification
N°2
de
révision
allégée
N°1
et de
révision
allégée
N°2
qui
seront
présentés
aux
services
de
l’état.
Il est
rappelé
le déroulement
de
la concertation
du
public,
qui
en
complément
des
modalités
réglementaires
a comporté
une
réunion
publique
et des
réunions
avec
les
personnes
propriétaires
et les
personnes
riveraines
des
zones
ou
des
bâtiments
dont
l’usage
changerait
de
destination.
Il
est
présenté
le
bilan
de
cette
concertation :
-__
Aucune
remarque
n’a
été
formulée
sur
le
registre
mis
à disposition
en
Mairie
-
L'ensemble
des
personnes
ayant
participé
aux
réunions
a
formulé
un
avis
favorable
pour
les
modifications
envisagées.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
la
délibération
du
conseil
municipal
sur
l’avis
sur
le
bilan
de
la
concertation
réalisée
dans
le village,
et
la
demande
au
Conseil
de
la Communauté
d'agglomération
Gaillac-
Graulhet
d'arrêter
le bilan
de
la concertation
au
sujet
de
la
Révision
allégée
N°2
du
PLU.
Le
conseil
APPROUVE,
7
POUR,
0
contre,
1
abstention.
Objet
: N°2025-11-24-04
: Validation
de
l’entreprise
pour
rampe
escalier
M.
Alain
C
AMALET
explique
que
nous
avons
reçu
des
devis
pour
des
rampes
d’accès
à
l’ancienne
école.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l'approbation
du
choix
sur
le
mieux
disant.
Le
conseil
APPROUVE,
8
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
: N°2025-11-24-05
: Maintenance
du
site
internet
M.
Roland
FOULON
Explique
qu'il
faut
effectuer
une
petite
mise
à
jour
du
site
internet
(version
« Joomla
» et version
PHP).
Un
tri de
la page
d’accueil
est
envisagé
également
à cette
occasion
pour
alléger
le
chargement.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l’approbation
du
devis
reçu.
Le
conseil
APPROUVE,
8
POUR,
0
contre,
0
abstentions.
Objet
: N°2025-11-24-06
: Situation
du
giratoire
M.
Didier
BURATTO
explique
qu'il
sera
bientôt
publié
un
appel
d’offre
pour
la
réalisation
des
travaux.
Le
choix
de
l’attributaire
est
prévu
pour
début
2026.
Un
entretien
avec
le
président
du
conseil
départemental
est
prévu
pour
finaliser
la
discussion
sur
la
participation
financière.
Objet
: N°2025-11-24-07
: Colis
des
aînés
M.
Gwénaël
GRANGER
explique
que
le
traditionnel
colis
sera
constitué
de
produits
locaux.
La
distribution
aura
lieu
le samedi
20
décembre
avec
l’aide
des
enfants
du
CI. Objet
: N°2025-11-24-08
: Avis
sur
la
Sectorisation
collège
Couffouleux
M.
Gwénaël
GRANGER
rapporte
la
situation
actuelle
et
les
démarches
effectuées
auprès
du
Conseil
Départemental
et
de
la
DSDEN
du
Tarn.
Le
projet
de
nouvelle
sectorisation
prévoit
de
scolariser
les
enfants
de
Parisot
Peyrole
au
nouveau
collège
de
Coufouleux
au
lieu
de
celui
de
Lisle
sur Tarn.
Une
rencontre
a été
réalisée
avec
le
CD
le 4 juillet,
des
réponses
devaient
être
apportées
par
le vice-
président
en
charge
des
collèges.
Restés
sans
réponse,
un
questionnaire
a été
envoyé
aux
parents
d'élèves
de
l’école
et
du
collège.
Une
réunion
avec
les
parents
d'élèves
des
deux
communes
Parisot
et
Peyrole
et
le
conseil
départemental
a eu
lieu
le 30
septembre.
Ces
parents
étaient
très
majoritairement
opposés
à ce
changement.
Un
courrier
a été
envoyé
à la
DASEN
pour
signifier
la situation,
qui
nous
a indiqué
ne
pas
être
responsable
du
choix,
puis
au
président
du
conseil
départemental
(voir
site
internet
de
Peyrole)
Celui-ci
a
répondu
et
ne
souhaite
pas
changer
la sectorisation.
Le
conseil
municipal,
en
qualité
de
représentant
des
usagers,
des
parents
et des
habitants,
souhaite
affirmer
son
opposition
à ce
changement
qui
ne
correspond
pas
au
bassin
de
vie
de
notre
village.
Il s'avère
que
la
FEDERTEP
a
étudié
cette
hypothèse
et
estime
à
+
10
minutes
de
moyenne
de
trajet
supplémentaire.
Le
bassin
associatif
et
la
maison
de
santé
sont
tournés
sur
Lisle-sur-Tarn
et
doivent
subsister.
M.
le
Maire
Gwénaël
GRANGER
demande
l'avis
du
conseil
municipal
sur
cette
nouvelle
sectorisation
vers
le collège
de
COUFFOULEUX.
Le
conseil
APPROUVE,
0
pour,
7
CONTRE,
1
abstention.
Objet
: N°2025-09-22-09
: Questions
diverses :
e
M.
Gwénaël
GRANGER
explique
que
les vœux
du
Maire
de
Peyrole
vont
être
organisés
le samedi
17
janvier
2026,
venez
nombreux
pour
ce
moment
convivial
annuel.
e
M.
Alain
CAMALET
explique
avoir
été
convié
à
une
présentation
d’un
projet
de
centrale
agri-
photovoltaïque
sur
le territoire
de
Montans.
e
Mme
Geneviève
IMART
explique
que
le
projet
«
1
naissance
1
arbre
»
est
planifié
le
samedi
29
novembre
à
10h30.
24
arbres
vont
être
inaugurés
par
les
familles,
à
St
Maurice
route
de
Ste
Raffine,
e
M.
Didier
BURATTO,
explique
que
des
travaux
de
réparation
vont
être
réalisés
dans
un
des
logements
communaux.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h18.
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance,
Gwénaël
GRANGER
|
Roland
FOULON