Arrêté - 2026T084 Alpes Isere Tour

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Arrêté - 2026T084 Alpes Isere Tour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Bournay. Lien du pdf (Arrêté - 2026T084 Alpes Isere Tour)Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit, N° 2026/T/084

VILLE LE MAIRE DE LA VILLE DE ST JEAN DE BOURNAY DE

SAINT JEAN DE BOURNAY

ISÈRE

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2213-1 et L

2213-2 ;

VU le Code de la Voirie Routière ;

VU la loi 82-213 du 02 mars 1982 relative au droit et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée et complétée par la loi 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi 83-8 du 07 janvier 1983 :

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière [livre 1, 8ème partie - Signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 06 novembre 1992 ;

Vu la demande du comité d'organisation du tour nord Isère du 02/03/2026 consistant à organiser une course cycliste internationale qui doit traverser la commune de Saint Jean de Bournay le mercredi 27 mai 2026.

ARRETE

ARTICLE 1 : Le Mercredi 27 mai 2024 les axes suivants seront interdits à la circulation le temps du passage de la course cycliste « Alpes Isère Tour » sur commandement de la Gendarmerie Nationale :

-Route d’Artas angle :

-Chemin de revollet dit de biribi,

-Chemin du Pressoir,

-Chemin du Petit Guillot,

-Chemin des Closures,

-Route de la Combe de Pommier,

-Chemin du Buinière,

-Chemin de la Nivolière,

-Chemin de Verjutière,

-Chemin de la Tuilière,

-Route de Bournay,

-Impasse du Chanisson,

-Chemin de la cantonnière,

-Rue de la barre angle :

-rue de la République et route d'Artas,

-rue Bayard,

-Chemin de Croulas,

e Auteur de l’acte : Le Maire, Franck POURRAT,

e Affichage et publication le: \+1=$1242C-Boulevard Jean Jaurès, route de Bourgoin Jallieu

-Boulevard Jean Jaures angle :

-Chemin de croulas,

-zac pré de la barre,

-rond-point: route de La Cote/ Avenue de la libération/ boulevard Nelson

Mandela,

-Boulevard Nelson Mandela :

-chemin du batoir des deux côtés,

-accès intermarché,

-rond-point : route de Villeneuve de marc/chemin du baïttoir/ boulevard Nelson Mandela.

-Route de Villeneuve de Marc :

-chemin de chatillon,

lotissement les alouettes,

-chemin du plan,

-chemin de buffevent.

Des signaleurs devront être mis en place à chaque intersection par l'organisateur de la course afin d'empêcher tout incident.

ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par le demandeur

ARTICLE 3 : Un exemplaire du présent arrêté sera affiché sur place.

ARTICLE 4 : Les infractions au présent arrêté seront constatées, poursuivies et réprimées conformément aux lois en vigueur.

ARTICLE 5 : Les services de la police municipale, de la gendarmerie nationale et le demandeur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

ARTICLE 6: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble pendant un délai de 2 mois à compter de sa publication.

ARTICLE 7 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :

Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie

Monsieur le Responsable de la Police Municipale

Monsieur le Directeur des Services Techniques

Monsieur le Chef de centre des Sapeurs-Pompiers

Fait à ST JEAN DE BOURNAY,

Le 16 Mars 2026.

LeMaire

Franck POURRAT.

e Auteur de l’acte : Le Maire, Franck POURRAIT,

+ Affichage et publicationle: (| \ ob [2-2