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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c41 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c38 12 201
Déliberation - 990709
Document publié le Mardi 12 octobre 1999 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 990709)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 12 Octobre 1999
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 25 Octobre 1999
SEANCE DU 22 octobre 1999
Désignation des Délégués du Conseil Municipal dans les
Organismes Extérieurs
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Maryse ROUZIER, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre STEVENET, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE, Mme Isabelle ANELONE
Secrétaire de séance : Madeleine CHAIGNEAU
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Robert LEON donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
Mme Jeanine BIMES donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Paul SAMOYAU donne pouvoir à Mme Maryse ROUZIER.
M. Luc DELAGARDE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à M. Jean-Robert BEJUGE.
Mme Christiane DRAPET donne pouvoir à Mme Madeleine CHAIGNEAU. M. Pierre GUERIT donne pouvoir à M. Jean PILLET.
M. Robert PLANTECOTE donne pouvoir à M. Gérard GAUDUCHON.
Excusés :
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA, M. Patrick ARNAUD, Mme Catherine REYSSAT, M. Jacques VANDIER
DELIBERATION D99530
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 octobre 1999
Direction du Secrétariat Général Désignation des Délégués du Conseil Municipal dans les Organismes Extérieurs Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Afin de représenter la Ville de Niort dans les Organismes où Mme Françoise GAILLARD siègeait, je vous propose de désigner les délégués du Conseil Municipal ci-après :
* Association IPSO 79
(Association d'insertion par la solidarité en Deux-Sèvres)
*Assemblée Générale : Mme REYSSAT
* Conseil d'Administration : Mme REYSSAT
* Association pour le partage des emplois-jeunes
* Assemblée Générale (suppléante) : Mme ANELONE
* ARLA
(Association pour la restauration de la Vallée du Lambon et de ses affluents) * Assemblée Générale (titulaire) : Mme ANELONE
* Conseil d'Administration (suppléante) : Mme ANELONE
* SEMIE
* Conseil d'Administration : Mme MORISOT
* OPIHLM
(Syndicat Intercommunal à vocation simple de l'OPIHLM de Niort St-Maixent) * Mme REYSSAT
* Communauté de Communes de Niort
* Titulaire : Mme ANELONE
* CCAS
* Conseil d'Administration : Mme ANELONE
Par ailleurs, Monsieur Michel RIVALLIN avait été désigné suppléant pour représenter la Ville de Niort au sein de l'ARLA, je vous propose de le remplacer par M. GUERET
De plus, je vous propose de remplacer Monsieur le Maire par Madame Madeleine CHAIGNEAU pour représenter de la Ville de Niort au sein de l'Institut Educatif Départemental Saint-Liguaire.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- désigner le(s) délégué(s) cités ci-dessus pour représenter la Ville de Niort dans ces organismes
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour