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Procès Verbal - PV CM 21 03 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Vred.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 21 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
PROCES-VERBAL
DE
L’INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MARS
2026
L’An
Deux
Mil
Vingt-Six,
le
Vingt-et-un
Mars
à
10
H
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VRED
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
en
Mairie,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
GUYOT,
le
doyen
d’âge,
suite
à la
convocation
du
17
Mars
2026
qui
lui
a été
faite
à l’avance,
laquelle
convocation
à été
affichée
à la potte
de
la Mairie
conformément à
la
Loi. Nombre
de
Conseillets
en
exercice
: 15
Quotum
: 8
Présents
:
SOQUET
Éric,
DEPARIS
Magali,
CLAISE
Frédéric,
LEROUX
Evelyne,
BONNET
Guy,
REY
Caroline,
MATTTE
Yves,
HARDY
Frédéric,
MARLIERE
Séverine,
PINATON
Clément,
DUCAMP
Séverine,
GUYOT
Jean-Pierre,
HALLANT
Dany,
RIVIERE
Guillaume
Absents
: GUISLAIN
Chloé
(Pouvoir
à BONNET
Guy)
Secrétaire
de
séance
: Yves
MAITTE
La
présidence
de
l'assemblée
est
prise
par
le
doyen
d’âge
qui
est
Monsieur
Jean-Pierre
GUYOT.
Monsieur
Jean-Pierre
GUYOT
procède
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
il
dénombre
quatorze
conseillers
présents
et
un
pouvoir
et
constate
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales
est
remplie.
2026-007
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
est invité
à nommer
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
procéder
à cette
désignation
par
un
vote
à
main
levée
et
désigne
Monsieur
Yves
MAITTE
pour
remplir
cette
fonction.
APPROBATION
A
L’UNANIMITE
.
2026-008
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26 JANVIER
2026
Le
doyen
d’âge
présente
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26 Janvier
2026.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26 Janvier
2026.
Suivent
les
signatures
du
doyen
d’âge
et
du
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
A
L’UNANIMITE
ELECTION
DU
MAIRE
Le
conseil
municipal
est
ensuite
invité
à procéder
à l'élection
du
maire,
élu
au
scrutin
secret
à la
majorité
absolue.
Le
conseil
municipal
désigne
Monsieur
Frédéric
HARDY
et
Madame
Caroline
REY
pour
assurer
les
fonctions
d’assesseuts. Monsieur
Éric
SOQUET
est le seul
candidat
à la fonction
de
Maire.
Il est
procédé
ensuite
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a remis
son
bulletin
de
vote
sous
enveloppe
dans
lutne.
Après
dépouillement
des
bulletins
de
vote,
les
résultats
sont
les
suivants : Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
-
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 15
-
Nombre
de
bulletins
blancs
: 2
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
-
Majorité
absolue
: 7
À
obtenu
:
- _
Monsieur
Eric
SOQUET
: 13
(treize)
voix
Monsieur
Éric
SOQUET
ayant
obtenu
la majotité
absolue
est proclamé
maire
de Vred.
Il est procédé
ensuite
à l’installation
du
maire
avec
la remise
de
lécharpe
par Monsieur
Jean-Pierre
GUYOT.
La
présidence
de
l'assemblée
est prise
par
Monsieur
Éric
SOQUET,
élu maire.
2026-009
CREATION
DE
POSTES
D’ADJOINTS
Vu
Particle
L.
2122-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
aux
conseils
municipaux
de
déterminer
librement
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal, Considérant
que
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Vred
étant
de
quinze,
le
nombre
des
adjoints
au
maire
ne
peut
dépasser
quatre.
Vu
la proposition
de
Monsieur
le Maite
de
créer
quatre
postes
d’adjoints
au
maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide
de
créer
quatre
postes
d’adjoints
au
maire.
Charge
Monsieur
le Maire
de
procéder
immédiatement
à l'élection
de
ces
quatre
adjoints
au
maire.
APPROBATION
A
L’UNANIMITE
ELECTION
DES
ADJOINTS
Le
maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la majotité
absolue,
avec
obligation
de
parité.
Passé
un
délai
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire
des
listes
de
candidats,
il
est
constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints
au
maire
est
déposée
:
-
Mme
Magali
DEPARIS
-
M.
Frédéric
CLAISE
-
Mme
Evelyne
LEROUX
M.
Guy
BONNET
'
Il est
procédé
ensuite
au
vote.
Les
conseillers
sont
appelés
un
par
un
pour
voter.
Après
dépouillement
des
bulletins
de
vote,
les
résultats
sont
les
suivants
:
-
Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
: 15
-
Nombre
de
bulletins
blancs
: 2
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
-
Majorité
absolue
: 7
Ont
obtenu
13
(treize)
voix
et
sont
nommés
adjoints
:
-
Mme
Magali
DEPARIS,
1è
adjointe
-
M.
Frédéric
CLAISE,
2ère
adjoint Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
-
Mme
Evelyne
LEROUX,
3ème
adjointe
-
M.
Guy
BONNET,
dème
adjoint
Il est procédé
ensuite
à l'installation
des
adjoints
avec
la remise
des
écharpes
par Monsieur
le Maire
Éric
SOQUET.
Monsieur
le Maire
Éric
SOQUET
fait lecture
de
la charte
de l'élu local.
Puis
il conclut
par
un
discours
de
remerciements
et
d’engagement
envers
la population
vrédoise.
FIN
DE
SEANCE
:
11H15
Approuvé
le :
“À
AP
ot
Signature
du
Président
de
séance
:
Signature
du
Secrétaire
de
séance :
Lara PE