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Déliberation - 20220630 D9
Déliberation - 20220630 D16
Déliberation - 20220630 D24
Déliberation - 20220630 D25
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20220630 D25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Ville de EXTRAIT DU
Sai ntJ e ah REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
JAngé!ly na JEUDI 30 JUIN 2022 à 19 h 00 Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET : D25 - Commissions municipales et organismes extérieurs - Délégation et
représentation des élus - Mise à jour
Date de convocation ? ssssssssosssssssssssscossssssssissssésinsesaséenssssesesssnasesassnsennensre 24 juin 2022
Nombre de conseillers en exercice : ss sssnsnssraanenenanceseenenmeneneneeneennnunee 29
Nombre de présents : mmmmmenemenmnnenenenneneenenenennnenennnenenenenenenenseneenennene 22
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Matthieu GUIHO, Jocelyne
PELETTE, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Jean-Marc REGNIER, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale
GARDETTE, Catherine BAUBRI, Patrice BOUCHET, Gaëlle TANGUY, Michel LAPORTERIE, Fabien
BLANCHET, Sabrina THIBAUD, Médéric DIRAISON, Julien SARRAZIN, Micheline JULIEN, formant la
majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné pPOUVOIr : .......sessnesssnsssonssensonsscsenssossesesesonsenenese 3
Natacha MICHEL à Jocelyne PELETTE ; Philippe BARRIERE à Mme la Maire ; Ludovic BOUTILLIER à
Micheline JULIEN
Absents excusés : siscsssessessvsscsnssionsioncsrassasiasenenssnensenséanesesmesentonssessinee 4
Houria LADIJAL ; Patrick BRISSET ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Henoch CHAUVREAU.
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Jean MOUTARDE
Mme la Maire constate que le quorum (10) est atteint (loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021
prorogeant jusqu’au 31 juillet 2022 le régime de sortie de l’état d'urgence sanitaire) et ouvre la
séance.
KKAHA
TÉLÉTRANSMIS AU
. | CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
Hôtel-de-Ville - BP 10082 sous le n° 017-211703475-20220630- 17415 Saint-Jean-d’Angély cedex 2022 _06_D25-DE
Tél. : 05 46 59 56 56 AR Sous-préfecture le f 4 JUIL, 2022
Fax : 05 46 32 29 54 Publication dématérialisée le
www.angely.net
AR Prefecture
017-211703475-20220630-2022_06_D25-DE
Reçu le 01/07/2022
Publié le 01/07/2022
| Conseil municipal du 30 juin 2022 |
N° 25 - Commissions municipales et organismes extérieurs -
Délégation et représentation des élus - Mise à jour
Rapporteur : Mme la Maire
Par délibération du 28 mai 2020, le Conseil municipal a décidé la création et la constitution d’un
certain nombre de commissions, ainsi que la désignation des élus appelés à siéger dans divers
organismes extérieurs. Cette liste a été mise à jour par délibérations des 24 septembre 2020 et 23 septembre 2021.
Par courrier reçu en mairie le 6 mai 2022, Mme Natacha MICHEL a démissionné de sa fonction
d’Adjointe au Maire. Il convient donc de la remplacer au sein des commissions municipales et
organismes extérieurs dont elle faisait partie. En voici le détail :
COMMISSIONS MUNICIPALES
Réussite sportive et sport-santé :
Mme Jocelyne PELETTE est proposée pour remplacer Mme Natacha MICHEL.
La composition de la Commission Réussite sportive et sport-santé serait ainsi arrêtée :
Philippe BARRIERE, Vice-président
Matthieu GUIHO
Marylène JAUNEAU
Jocelyne PELETTE
Jean-Marc REGNIER
Julien SARRAZIN
Micheline JULIEN
Séniors et solidarité :
Jocelyne PELETTE, déjà membre de cette commission, en deviendrait la Vice-
présidente en lieu et place de Mme Natacha MICHEL.
La composition de la Commission Séniors et solidarité serait ainsi arrêtée :
Jocelyne PELETTE, Vice-présidente
Catherine BAUBRI
Anne-Marie BREDECHE
Médéric DIRAISON
Houria LADJAL
Sabrina THIBAUD
Micheline JULIEN
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Reçu le 01/07/2022
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| Conseil municipal du 30 juin 2022
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES OBLIGATOIRES
Commission communale pour l’accessibilité
Jocelyne PELETTE est proposée pour remplacer Mme Natacha MICHEL.
Les élus désignés pour siéger au sein de la Commission communale pour
l'accessibilité seraient donc :
Françoise MESNARD, Présidente
Cyril CHAPPET
Myriam DEBARGE
Anne DELAUNAY
Marylène JAUNEAU
Jean MOUTARDE
Jocelyne PELETTE
Julien SARRAZIN
Gaëlle TANGUY
Ludovic BOUTILLIER
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES FACULTATIVES
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
Mme Jocelyne PELETTE est proposée pour remplacer Mme Natacha MICHEL.
Les élus désignés pour siéger au sein du CLSPD seraient donc :
Françoise MESNARD, Maire, Présidente, membre de droit
Philippe BARRIERE
Marylène JAUNEAU
Mathilde MAINGUENAUD
Jocelyne PELETTE
Gaëlle TANGUY
Micheline JULIEN
ORGANISMES EXTÉRIEURS
Fondation Robert (Conseil d'établissement)
Mme Jocelyne PELETTE est proposée pour remplacer Mme Natacha MICHEL.
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Conseil municipal du 30 juin 2022
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir adopter l’ensemble des propositions ci-
dessus.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de Mme le Rapporteur, à l’unanimité des suffrages exprimés (25) :
e Pour:25
e Contre:0
e Abstention:0
e Ne prend pas part au vote : 0
Pour extrait conforme, La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
TÉLÉTRANSMIS AU
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20220630-
20222965 P25-DE Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou
AR Sous-préfecture le {] 1 JUIL. 1072 d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception Publication dématérialisée le , , par le représentant de l'Etat.
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Conseil municipal du 30 juin 2022
COMMISSIONS MUNICIPALES ET EXTRA-MUNICIPALES - COMPOSITION
Mise à jour : Conseil municipal du 30 juin 2022
COMMISSIONS MUNICIPALES :
Affaires générales (état-civil, élections, cimetière, foires et marchés, ressources humaines,
tarifs salles et équipements)
Myriam DEBARGE, Vice-présidente
Philippe BARRIERE
Marylène JAUNEAU
Houria LADJAL
Michel LAPORTERIE
Jean MOUTARDE
Ludovic BOUTILLIER
- Culture, patrimoine et cœur de ville
Cyril CHAPPET, Vice-président
Catherine BAUBRI
Anne DELAUNAY
Pascale GARDETTE
Michel LAPORTERIE
Denis PETONNET
Ludovic BOUTILLIER
Patrick BRISSET
Enfance, jeunesse, scolaire
Finances
Mathilde MAINGUENAUD, Vice-présidente
Médéric DIRAISON
Jean MOUTARDE
Jocelyne PELETTE
Gaëlle TANGUY
Julien SARRAZIN
Micheline JULIEN
Matthieu GUIHO, Vice-président
Cyril CHAPPET
Médéric DIRAISON
Marylène JAUNEAU
Jean MOUTARDE
Denis PETONNET
Ludovic BOUTILLIER
Patrick BRISSET
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Réussite sportive et sport-santé
- Philippe BARRIERE, Vice-président
- Matthieu GUIHO
- Marylène JAUNEAU
- Jocelyne PELETTE
- Jean-Marc REGNIER
- Julien SARRAZIN
- Micheline JULIEN
Séniors et solidarité
Jocelyne PELETTE, Vice-présidente
- Anne-Marie BREDECHE
- Catherine BAUBRI
Médéric DIRAISON
Houria LADJAL
- Sabrina THIBAUD
- Micheline JULIEN
Urbanisme et développement durable
- Jean MOUTARDE, Vice-président
- Fabien BLANCHET
- Patrice BOUCHET
- Myriam DEBARGE
- Médéric DIRAISON
Pascale GARDETTE
- Ludovic BOUTILLIER
- Patrick BRISSET
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES :
Commission communale pour l’accessibilité
Présidente : Françoise MESNARD
Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Anne DELAUNAY, Marylène JAUNEAU, Jean
MOUTARDE, Jocelyne PELETTE, Julien SARRAZIN, Gaëlle TANGUY, Ludovic BOUTILLIER
Commission d'Appel d'offres (CAO)
Présidente : Françoise MESNARD
Titulaires : Suppléants :
Catherine BAUBRI Matthieu GUIHO
Philippe BARRIERE Mathilde MAINGUENAUD
Cyril CHAPPET Marylène JAUNEAU
Myriam DEBARGE Michel LAPORTERIE
Jean MOUTARDE
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| Conseil municipal du 30 juin 2022
Comité d'hygiène, de sécurité et des Conditions de travail (CHSCT)
Titulaires : Suppléants :
- Mme la Maire - Marylène JAUNEAU
- Myriam DEBARGE - Houria LADJAL
- Jean MOUTARDE - Jocelyne PELETTE
- Ludovic BOUTILLIER - Patrick BRISSET
Comité technique (CT)
Titulaires : Suppléants :
- Mme la Maire - Marylène JAUNEAU
- Myriam DEBARGE Houria LADJAL
- Jean MOUTARDE Jocelyne PELETTE
- Ludovic BOUTILLIER Patrick BRISSET
DSP (Délégation de service public) - Commission en charge de l'examen des conventions
de DSP :
Présidente : Françoise MESNARD
Titulaires : Suppléants :
- Myriam DEBARGE - Philippe BARRIERE
- Matthieu GUIHO - Sabrina THIBAUD
- Jean MOUTARDE - Cyril CHAPPET
- Michel LAPORTERIE - Médéric DIRAISON
- Ludovic BOUTILLIER - Patrick BRISSET
PLU (Plan local d'Urbanisme) —- Commission de révision / Elaboration
Jean MOUTARDE, Michel LAPORTERIE, Sabrina THIBAUD, Ludovic BOUTILLIER
Vidéoprotection - Comité d'éthique
Françoise MESNARD, Marylène JAUNEAU, Patrice BOUCHET, Micheline JULIEN
CLSPD (Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance)
Présidente, membre de droit : Françoise MESNARD, Maire
Philippe BARRIERE, Natacha MICHEL, Marylène JAUNEAU, Gaëlle TANGUY, Mathilde
MAINGUENAUD, Micheline JULIEN
Comité Informatique et Liberté
Françoise MESNARD, Matthieu GUIHO
Jury Bourse Esprit d’Entreprendre
Françoise MESNARD, Michel LAPORTERIE, Cyril CHAPPET, Patrick BRISSET
Musée - Comité de Pilotage
Françoise MESNARD, Cyril CHAPPET, Anne DELAUNAY, Pascale GARDETTE
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| Conseil municipal du 30 juin 2022 EH
Référents de quartiers
Quartier Aumônerie : Jean-Marc REGNIER (Aumônerie, Moulinveau, Fontorbe, Sechebec)
Quartier d'Aussy/Point du Jour : Houria LADJAL (Allées d'Aussy, Gare, Cité Raffejeaud, Cité
Point du Jour, la Sacristinerie)
Quartier Mairie : Fabien BLANCHET (Centre-ville, Place de l'Hôtel de Ville)
Quartier Saint-Eutrope : Julien SARRAZIN {Le Graveau, Saint-Eutrope, Avenue de Gaulle)
Quartier Taillebourg : Patrice BOUCHET (Fg Taillebourg, Fossemagne, Véron, la
Touzetterie, Plaimpoint, Roumagnolle + Camping)
Quartier Porte de Niort : Anne-Marie BREDECHE (Cité Porte de Niort, Résidence Renée,
Fief Malmer(collectif))
Quartier du Manoir : Anne DELAUNAY (Cité des fleurs, rue Lachevalle, Fg de Niort, rue du
Manoir)
Quartier de la Grenoblerie : Pascale GARDETTE (Fief Malmer (résidentiel), Pas du Lièvre,
Les Arrondeaux, les Justices, Pellouaille, route de Dampierre)
Quartier de l'Hôpital : Jocelyne PELETTE (faubourg d'Aunis, Hôpital, Les Granges)
Quartier des Tours : Catherine BAUBRI (Les Tours, Musée, Abbaye, rue de Verdun)
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