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Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 05.12.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ------------------------ COMMUNE D'ASNIÈRES-SUR-OISE ------------------------ Réunion du Conseil Municipal (Exécution de l'article 48 de la loi du 5 avril 1884) Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en Mairie, en séance ordinaire LE JEUDI 05 DÉCEMBRE 2024 À 20H00 Le conseil municipal sera filmé et retransmis en direct sur le site internet de la ville : https://ville-asnieres-sur-oise.fr/ ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 05 DÉCEMBRE 2024 1- Désignation d’un secrétaire de séance 2- Procès-verbal du 19 septembre 2024 3- Décisions du Maire 4- Déclaration d’intention d’aliéner 5- Dénomination portant sur la requalification de la friche industrielle - zone sud Delacoste 6- Validation de la candidature retenue par la Commission d’Appel d’Offre (CAO) marché public – 8 Grande Rue 7- Institution de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) à la filière Police Municipale 8- Les Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) liées aux événements familiaux 9- Actualisation des loyers des terrains communaux 10- Créations et révisions des tarifs publics 11- Modification de la tarification liée à la restauration scolaire 12- Ouvertures de l’Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 2025 13- Mise en place du paiement à la réservation pour l’ALSH (avril-août-octobre) 14- Ouverture de l’Espace Jeunes 2025 15- Classe de neige 2025 16- Convention école de musique Camille Saint-Saëns de Viarmes 17- Subvention exceptionnelle pour l’association « Risette & Galipette » 18- Convention relative aux missions du service de médecine du travail du CIG Grande Couronne 19- Convention d’occupation du domaine public pour l’hébergement d’équipements techniques avec TOTEM France 20- Conventions d’installation et de maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau (concentrateur) avec la SAUR 21- Adhésion au SICTEUB des communes de Noisy sur Oise et Viarmes pour la compétence Eaux Pluviales Urbaines (EPU) 22- Adhésion au SICTEUB de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne (CCAC) pour la compétence Assainissement 23- Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d’eau potable (SIECCAO) 24- Rapport annuel 2023 relatif au prix et la qualité du service public assainissement collectif et non collectif (SICTEUB) 25- Rapport d’activité 2023 du syndicat pour la collecte et le traitement des ordures ménagères (TRI’OR) Le Maire Eric THERRY Affichage le : 28 novembre 2024