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Conseil Municipal - CM 2014 03 28
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2014 03 28)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014
Cette première réunion fait suite au vote du dimanche 23 Mars 2014 afin d’élire
le maire et ses adjoints, les délégués des syndicats intercommunaux, les
délégués aux organismes divers, les différents conseillers au sein des
commissions municipales.
Elle se déroule dans la salle du conseil de la mairie de Basly et débute à 18 :30.
Etaient présents :
- M. Yves GAUQUELIN – Mme Jacqueline LEMARQUAND – M. Michel
LEGRAND – Mme Annick PLOUHINEC – M. Daniel VAUVERT –
Mme Laurence GRENEU – M. Frédéric PERRELLE – Mme Sylvie
ROSELLO – M. Alain BRILLAND – Mme Virginie MAILLARD - Mme
Marie-Claire LETOUZE – Mme Christelle LEPETIT – M. Samuel
MARIE – Mme Laurence RONCO.
Absent :
- M. BALLAY Alain ayant donné procuration à M. Michel LEGRAND.
Secrétaire :
- Mme GRENEU Laurence
ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
- Mr Michel Legrand est désigné président de séance, étant le doyen de
cette assemblée
- Sont désignés assesseurs : Mme Sylvie ROSELLO et M. Alain
BRILLAND
- Début des votes :
Election du maire : candidats : M. Yves GAUQUELIN - Mme
LEPETIT Christelle
M. Yves GAUQUELIN : 12 voix
Mme Christelle LEPETIT : 3 voix
Le nombre d’adjoints a été désigné sans contestation à 4
Election des adjoints : une seule liste proposée, élue par 12 voix et 3
bulletins blancs. Sont donc élus :2
1er adjoint : M. Michel LEGRAND
2ème adjoint : Mme Jacqueline LEMARQUAND
3ème adjoint : M. Daniel VAUVERT
4ème adjoint : Mme Annick PLOUHINEC
ELECTION DES MEMBRES DU CCAS ELUS PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL (Quatre membres)
Sont élus avec 12 voix : Mme Jacqueline LEMARQUAND, M. Daniel
VAUVERT, M. Alain BRILLAND et Mme Sylvie ROSELLO.
ELECTIONS DES DELEGUES DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
DELEGUES SIART
Sont élus : Mr PENVERN - Mr Yves GAUQUELIN
DELEGUES SIAEP
Sont élus : M. Denis PENVERN – M. Michel LEGRAND
DELEGUE SDEC :
Sont élus : M. Yves GAUQUELIN – M. Michel LEGRAND
DELEGUES SIVOS
Vote en 2 temps : les 2 titulaires
2 listes sont proposées :
Me Jacqueline LEMARQUAND / Me Laurence GRENEU
Me Christelle LEPETIT / Me Laurence RONCO
Sont élues : Mme Jacqueline LEMARQUAND / Mme Laurence GRENEU : les 2 suppléants
Sont élus : M. Frédéric PERRELLE et M. Daniel VAUVERT
DELEGUE CNAS
est élue Mme Jacqueline LEMARQUAND
DELEGUE AIRE:
est élue Mme Jacqueline LEMARQUAND
DELEGUES JUNO
sont élus M. Yves GAUQUELIN et M. Daniel VAUVERT
CORRESPONDANT DEFENSE
est élu Mr Daniel VAUVERT3
DESIGNATION DES COMMISSIONS ET NOMINATIONS DES MEMBRES.
COMMISSION DES FINANCES : M. Michel LEGRAND, Mme Christelle
LEPETIT, M. Daniel VAUVERT, Mme Annick PLOUHINEC, Mme Jacqueline
LEMARQUAND, M. Alain BRILLAND et M. Samuel MARIE.
COMMISSIONS VOIRIE – RESEAUX – BATIMENTS - URBANISME M. Michel LEGRAND, Mme Laurence RONCO, M. Daniel VAUVERT, Mme
Virginie MAILLARD, M. Samuel MARIE, M. Alain BALLAY et M. Alain
BRILLAND
COMMISSION SPORTS – LOISIRS – FETES ET CEREMONIES : Mme
Annick PLOUHINEC, Mme Marie-Claire LETOUZE, M. Michel LEGRAND,
Mme Laurence GRENEU, Mme Christelle LEPETIT, Mme Sylvie ROSELLO,
Mme Virginie MAILLARD, M. Frédéric PERRELLE et M. Alain BRILLAND
COMMISSION INFORMATION - COMMUNICATION : Mme Annick
PLOUHINEC, M. Michel LEGRAND, Mme Sylvie ROSELLO, Mme Laurence
RONCO, M. Frédéric PERRELLE et M. Alain BRILLAND.
COMMISSION ENVIRONNEMENT – FLEURISSEMENT –
ILLUMINATIONS DE NOEL : M. Alain BALLAY, Mme Marie-Claire
LETOUZE et Mme Christelle LEPETIT
QUESTIONS DIVERSES
M. Samuel MARIE indique que la liste « BASLY ENSEMBLE » a déposé un
recours auprès du Tribunal Administratif et précisé qu’il ne pouvait pas en dire
plus.
2 rendez-vous ont ensuite été pris :
Le lundi 31/03 à 20 :30 salle du conseil, pour la commission
Sports/loisirs/cérémonie
Le jeudi 10/04 à 20 :30 salle du conseil.
La séance est levée à 20 h 30.