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Conseil Municipal - D2024 07 45A – Partenariat Avec Celtomania 1
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2024 07 45A – Partenariat Avec Celtomania 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 08/07/2024
Reçu en préfecture le 08/07/2024
Publié le 08/07/2024 S L O és
ID : 044-214400301-20240703-D20240745A-DE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mil vingt-quatre, le 3 du mois de JUILLET
G TT à 18h00, le Conseil Municipal de La Chapelle des Marais,
À légalement convoqué, s'est réuni en séance publique
LA CHAPELLE sous la présidence de Monsieur Franck HERVY, Maire
DES MARAIS de la Chapelle des Marais.
Commune de
LA CHAPELLE DES MARAIS (Loire-Atlantique) Date de convocation : 27 juin 2024
Nombre de conseillers
en exercice : 26
présents : 24
votants : 25
DDR GE MR
Le Maire procède à l'appel nominal des conseillers formant la majorité des membres en exercice.
Présents :
Franck HERVY - Sylviane BIZEUL - Nicolas BRAULT-HALGAND - Stéphanie BROUSSARD - Nicolas CHATELIER - Catherine CHAUSSE - Jacques DELALANDE - Laurence DENIER - Nicolas DEUX - Christian GUIHARD - Flavie HALGAND - Céline HALGAND - Cyrille HERVY - Fabienne JOANNY - Jean-François JOSSE - Joël LEGOFF - Nadine LEMEIGNEN - Christelle PERRAUD - Gilles PERRAUD - Martine PERRAUD - Bertrand PITON - Marie-Anne THEBAUD - Sébastien TOCQUEVILLE- Sandrine VIGNOL
Absents ayant donné procuration :
Yann HERVY ayant donné procuration à Cyrille HERVY
Absents à l'appel du quorum :
André TROUSSIER
Article L 2121-17 du CGCT
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Cyrille HERVY est désigné secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des présents.
D2024 07 45 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA
L'association Celtomania met en réseau un collectif d'organisateurs autour d'une programmation de manifestations culturelles valorisant la Bretagne
et les Pays Celtiques sous forme d'un festival intitulé « les Celtomania »
qui se déroulera du 04 octobre au 1°" décembre 2024 dans les communes partenaires de Loire-Atlantique.
La convention jointe et remise aux membres du Conseil Municipal avec la Envoyé en préfecture le 08/07/2024
Reçu en préfecture le 08/07/2024
Publié le 08/07/2024 S LOF
ID : 044-214400301-20240703-D20240745A-DE
convocation vise à définir les engagements des partenaires et de l'association Celtomania pour l'année 2024.
Une participation aux Celtomania est fixée à hauteur de 700 € pour les villes de moins de 10 000 habitants.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'avis favorable de la Commission Culture, Tourisme et Patrimoine.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
Et se prononçant conformément aux dispositions des articles L 2121-20 et L 2121-21 du CGCT:
- APPROUVE l'adhésion à l'association Celtomania pour le versement d'une
participation à hauteur de 700 €,
- INSCRIT au budget les écritures nécessaires à l'exécution de la
présente délibération,
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes les formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération et tous les documents y afférents.
Fait à la Chapelle des Marais
Le 4 juillet 2024
Le Maire, Le Secrétaire de Séance
Franck HER}