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Compte-Rendu - cr du cm 05 juil 2022
Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Saint-Denis-en-Val.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm 05 juil 2022)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Compte-rendu du conseil municipal du 05 juillet 2022
Le conseil municipal s’est réuni à la Mairie - Salle du Conseil Municipal - de Saint-Denis-en-Val ie 5 juillet2022 à 19h30, sous la présidence de Mme LUBET Marie-Philippe, Maire.
Noms / Prénoms Présents| Absents Qui a donné pouvoir à
LUBET Marie Philippe
RICHARD Jérôme
BELLAIS Laurence
BOUDON Gérard
GAULT Monique
BOISSAY Bruno
POPINEAU Marie José
JAVOY Denis
FREMONDIERE Jocelyne
PARAGDOT Bruno
SERVAIS Véronique
BROU Jérôme
ROCHE Brigitte
COUTELLIER Didier
PRAGNON Aline
PANZANI Pierre
MAUCLAIR Stéphanie X Pas de pouvoir
NEVEU Michel
HOCQUET Aurélie
VERZEAUX Grégory
CAVALHEIRO Vanessa X Bruno BOISSAY
CALLIBET Christophe X Pas de pouvoir
CHEVALLIER Sylvie
DELANDE Arnaud X Laurence BELLAIS
MAUCOURT Solène
PORTUGUES Yann
MARCON DAROUSSIN Catherine
MOUAK Prosper
DELAVEAU Martine X Pas de pouvoir
XX
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IX
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[IX IX
Sont désigné({e}s secrétaires de séance : Solène MAUCOURT et Yann PORTUGUES
APPROBATION DES DEUX DERNIERS COMPTE RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL :
Les compte rendus des conseils municipaux du 26 avril 2022 et 31 mai 2022 sont adoptés à l'unanimité.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR Mme LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLIBÉRATION N° 2020 / 028 DU 26.05.2020 PORTANT DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS Votes des délibérations :
Délibérat® Pour | Contre! Abst
N° délib. Service concerné Intitulé de la délibération présentée par {rapporteur)
2022 / 071] ADMINISTRATION 1- Mise en œuvre de la] Marie Philippe 26 0 0 télétransmission des actes LUBET
B.P soumis au contrôle de légalité
2022 / 072 CULTURE 2- Définition des modalités des Laurence 26 0 0
jeux concours à la BELLAIS
J.B. médiathèque de la Loire dans
le cadre de sa saison culturelle
2022 / 073 CULTURE 8- Autorisation donnée à Mme le 26 0 0
Maire de signer le marché Laurence
J. B. d'acquisition de mobiliers et BELLAIS
accessoires pour la
médiathèque de la Loire
2022 / 074 CULTURE 4 Demande de subveniion Laurence 25 0 0 auprès du Département pour BELLAIS
L. A. le concert les Folies Françoises
M. Jo POPINEAU n'a pas pris part à
cette délibération car concernée
par l'association organisatrice
2022 / 075 CULTURE 5- Approbation de la tarification Laurence 26 0 0
pour la saison culturelle — BELLAIS
L. A. concert les Folies Françoises
2022 / 076 FINANCES é- Adoption du tarif pour la Gérard 26 0 0
reproduction des clés de BOUDON
C.B. sécurité en cas de vol, perte,
détérioration ou demande de
clé supplémentaire
2022 / 077 FINANCES 7- Convention de Gérard 26 0 0
cofinancement pour la BOUDON
C.B. construction d'un collectif de
7 logements en locatif social
654 rue de la Cornaillère à St
Denis en Val
2022 / 078 FINANCES 8- Garantie partielle d'emprunt Gérard 26 0 0
accordée à Valloire Habitat BOUDON
C.B. pour la construction de 9
logements collectifs situés 485
route de Sandillon 2022 / 079 SOCIAL 9- Autorisation donnée à Mme le Monique 26 0
Maire de signer la convention GAULT
V.A. d'objectifs et de financement
pour la prestation de service
du «Relais Petite Enfance »
avec la Caisse d'Allocations
Familiales du Loiret
2022 / 080 JEUNESSE 10- Autorisation donnée à Mme le Monique 26 0 Maire de signer la convention GAULT
V.A. d'objectifs et de financement
pour la prestation de service
de l'accueil adolescents
2022 / 081 SCOLAIRE 11- Participation versée à la ville Marie José 26 0
de Semoy au titre des charges POPINEAU
L.R. de fonctionnement des écoles
publiques
Informations diverses :
- Laurence BELLAIS rappelle les festivités du 14 juillet 2022 :
13.07.2022 : à 21h80 distribution de lampions à l'école des Bruyères 22h30 : Retraite aux flambeaux rue de Chemeau
23h00 : Feu d'artifice au stade de Chemeau
23h15 : Bal avec DJ au stade de Chemeau
14.07.2022 à 10h30 : cérémonie commémorative au Monument aux Morts 10h45 : défilé musical dans le centre bourg
11h00 : vin d'honneur Place de l'église
- Michel NEVEU informe l'assemblée que la librairie située dans la rue des écoles a changé de
propriétaire.
La séance du Conseil Municipal est levée à 20h15
Le Maire,
Marie-Philippe LUBET