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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour com du 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour com du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Exploration spatiale,
COMMUNE
DE
LES
CONTAMINES-MONTIJOIE
SCONTAMINES
Le
24/03/2023
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
Salle
consulaire,
Le
jeudi
30
mars
2023
à
20h00.
ORDRE
DU
JOUR
1.
AFFAIRES
GENERALES
1.1
DSP
ski
de
fond
-
rapport
annuel
du
délégataire
-
Exercice
2021/2022
1.2
Bilan
de
la
mise
à
disposition
et
approbation
de
la
modification
simplifiée
n°1
du
PLU
1.3
Convention
annuelle
d'objectifs
et
de
moyens
-
MJC
de
Saint-Gervais-les-Bains
pour
2023
1.4Convention
de
mise
en
œuvre
du
Document
d'Objectifs
du
site
Natura
2000
des
Contamines-Montjoie-Miage-Tré-la-Tête
sur
la
période
du
01/01/2022
au
31/12/2023
1.5
SYANE
:
Conventions
d'implantation
d'ouvrages
de
réseaux
de
distribution
publique
d'électricité,
parcelles
0A122
et
OA123
Le
Maire,
François
BARBIER