Conseil Municipal - ordre jour 30 mars

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Conseil Municipal - ordre jour 30 mars Document publié le Mercredi 30 mars 2005 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour 30 mars)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Tourisme, www.cagnes-sur-mer.fr

Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville

06802 CAGNES-SUR-MER Cedex

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1

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

30 MARS 2005 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2

SPORTS ET JEUNESSE 3

CONVENTIONS 4 MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4

URBANISME – FONCIER 5

AFFAIRES CULTURELLES 6

PERSONNEL 6

AFFAIRES DIVERSES 6

COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION 7

INFORMATIONS 7 www.cagnes-sur-mer.fr

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F I N A N C E S

1. Budget Primitif 2005 - Budget Ville

- Subventions

- Vote des taux d’imposition

Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN

2. Budget annexe place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

3. Budget annexe du Béal

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

4. Budget Ville – Création et révision des autorisations de programmes – Crédits de paiements

Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN

5. Subventions d’équipement versées – Etalement des charges

Rapporteur : M. MARTIN

6. Durée d’amortissement des biens de faible valeur

Rapporteur : M. MARTIN

7. Convention financière entre la Ville et l’association « Moto Club de Cagnes-sur- Mer »

Rapporteur : M. MARTIN - -M. ANTOMARCHI

8. Convention financière entre la Ville et l’association « Entente Sportive Cros-de- Cagnes »

Rapporteur : M. MARTIN - M. ANTOMARCHI

9. Convention financière entre la Ville et l’association « Union Sportive de Cagnes »

Rapporteur : M. MARTIN - M. ANTOMARCHI

10. Convention financière entre la Ville et l’association « Syndicat Expo Fleur – Comité d’organisation de la Fleur »

Rapporteur : M. le Maire www.cagnes-sur-mer.fr

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11. Convention financière entre la Ville et l’association « COS – Comité des Œuvres Sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer »

Rapporteur : M. MARTIN - Mme LUPI

12. Convention financière entre la Ville et l’association « Université de la Mer »

Rapporteur : M. MARTIN

13. Convention financière entre la Ville et l’association « Promotion de la Country Music en Région Provence Alpes Côte d’Azur »

Rapporteur : M. MARTIN

14. Convention financière entre la Ville et l’association « ISI – Insertion Solidarité Intégration »

Rapporteur : M. MARTIN - M. ANTOMARCHI

15. Convention financière entre la Ville et l’association « A CAPELLA »

Rapporteur : M. MARTIN - M. CONSTANT

16. Convention financière entre la ville et l’association « Comité Officiel des Fêtes »

Rapporteur : M. MARTIN – Mme RIGER

17. Convention financière entre la ville et l’O.T.S.I. – « Office du Tourisme Syndicat d’Initiative »

Rapporteur : M. MARTIN – Mme RIGER

18. Convention financière entre la ville et l’association « Art et Culture »

Rapporteur : M. MARTIN - M. CONSTANT

19. Musées – Modifications de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

20. Fonds de concours versés par la Communauté d’Agglomération de Nice Côte d’Azur

Rapporteur : M. le MAIRE www.cagnes-sur-mer.fr

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SPORTS ET JEUNESSE

21. Demande de subvention pour l’année 2005 - Ville Vie Vacances

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

C O N V E N T I O N S

22. Adoption d’une convention d’objectifs à passer avec l’association « Les Amis du Musée Renoir »

Rapporteur : M. CONSTANT

23. Adoption d’une convention de mise à disposition d’emplacements pour l’exploitation de quatre panneaux publicitaires

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

24. Adoption d’un avenant au cahier des charges relatif à l’exploitation du casino

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

25. Requalification du littoral cagnois – Aménagement des voies ex RN 98, rue du Capitaine de Frégate H. Vial, avenue Massenet – Convention de maîtrise d’ouvrage désignée pour la réalisation des travaux d’assainissement dans le cadre de la phase II des travaux

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

26. Requalification du littoral cagnois – Aménagement des voies ex RN 98, rue du Capitaine de Frégate H. Vial, avenue Massenet – Phase II secteur Cros-de- Cagnes – Approbation du projet – Dossier d’appel d’offres

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

27. Travaux de renouvellement des espaces forestiers communaux

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO www.cagnes-sur-mer.fr

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28. Nettoyage de la voirie communale, du mobilier urbain et traitement de la pollution canine - Approbation D.C.E. - Dossier d’appel d’offres

Rapporteur : M. ROSSO

29. Remise d’un réseau d’Eclairage Intensif Routier (E.I.R.) - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec le Conseil Général

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

30. Mise en ambiance du parvis de la gare de Cagnes-sur-Mer – Convention relative au financement d’une étude d’avant-projet sommaire

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

31. Travaux d’élargissement de voie et création d’un trottoir chemin des Plateaux Fleuris – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la commune de Saint-Laurent-du-Var

Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO

32. Prestations de service d’assurances pour les besoins de la ville – Avenant n° 1 au marché d’assurances risques statutaires – Lot n° 5

Rapporteur : M. MARTIN

33. Avenant n° 1 – Marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation / restructuration du parc des sports Pierre Sauvaigo

Rapporteur : M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

34. Avenant n° 1 – Travaux d’aménagement d’ensemble du quartier du Béal – Lot n° 1 : génie civil (démolition, terrassement, voirie, fontaines et mobilier urbain)

Rapporteur : M. le Maire

U R B A N I S M E - F O N C I E R

35. Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols – Propriété cadastrée AX n° 13-331-332 située aux n° 36-38 du chemin du Val Fleuri

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

36. Approbation de la modification du Plan d’Occupation des Sols - Secteur Pénétrante

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN www.cagnes-sur-mer.fr

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37. Approbation de la modification du Plan d’Occupation des Sols - Secteurs Presses et Pas-de-Bellaud

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

38. Avenant à la promesse de vente à la Société BACOTEC, signée le 24 novembre 2004, du terrain constituant le lot G de l’opération d’aménagement du Béal

Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN

39. Opération d’aménagement du cours du 11 Novembre : vente des parcelles cadastrées section BK n° 55, 56 et 58

Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN

40. Etat des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2004

Rapporteur : M. REBROIN

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

41. Château-Musée – Exposition ODON “Racines au ciel” et “Dialogues avec Arman, Alechinsky, Soulages, Zao Wou-ki » du 4 juin au 21 août 2005 – Prise en charge des frais de transport et d’hébergement

Rapporteur : M. CONSTANT

42. Manifestation « Les Voix du Domaine Renoir » - Convention d’exploitation temporaire d’une buvette et fixation de la redevance d’occupation du domaine public

Rapporteur : M. CONSTANT

43. Château-Musée – Catalogue et affiche de l’exposition « Racines au ciel » et « Dialogues avec Arman, Alechinsky, Soulages, Zao Wou-ki » - Fixation des tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

P E R S O N N E L

44. Le régime des astreintes au sein de la Direction de l’Education et de la Caisse des Ecoles

Rapporteur : Mme LUPI - M. BERNARDI www.cagnes-sur-mer.fr

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45. Règlement relatif à l’annualisation du temps de travail au sein de la Direction de l’Education et de la Caisse des Ecoles

Rapporteur : Mme LUPI – M. BERNARDI

46. Rémunération des intervenants extérieurs du Conservatoire de Musique

Rapporteur : Mme LUPI

A F F A I R E S D I V E R S E S

47. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieurs – SIEVI

Rapporteur : M. ROSSO

C O M M U N A U T E d’ A G G L O M E R A T I O N

48. Adhésion de la commune de Cap d’Ail au Syndicat Mixte d’Etudes et de suivi du SCOT de l’agglomération de Nice Côte d’Azur – S.Y.M.E.N.C.A.

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S