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Compte-Rendu - 29 Septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonny-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 29 Septembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Culture et patrimoine,
COMPTE-RENDU
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
JEUDI
29
SEPTEMBRE
2022
PRESENTS
:
M
CHAILLOU
—
Mme
POULAIN
—
M
MORIN
—
Mme
LANG
—
M
JOJON
-
Mmes
GAUDIN
—
SERRANO
—
MM
METAIS
—
LECHAUVE
—
Mme
LE
GALLOU
—
M
GOURON
—
Mmes
LEMELIN
—
CORTET
—
M
CHEVALLIER
—
Mme
TIBERGHIEN
-—
M
PRETRE
-
Mme
BERTRAND
-
M
DENIS
ABSENT
EXCUSE
: M
Philippe
CHAUMONT
a donné
procuration
à
Mme
LE
GALLOU
Annick
SECRETAIRE
: Mme
LANG
Valérie
Avant
d'ouvrir
la
séance
et
afin
d'éviter
une
attente
de
fin
de
Conseil
Municipal,
Monsieur
CHAILLOU
Michel,
Maire,
donne
la
parole
au
public.
Un
des
trois
riverains
du
Buisson
prend
la
parole
pour
faire
état
de
problèmes
concernant
le
ramassage
des
ordures
ménagères.
À
leur
demande,
les
containers
ont
été
réparés
puis,
2 jours
après,
retirés
sans
aucune
information
préalable.
Après
appels
téléphoniques
au
SMICTOM
puis
à
la
SEPUR,
il s'avèrerait
que
ce
soit
la
municipalité
qui
ait
demandé
à
ce
qu'ils
soient
retirés,
l'entreprise
faisant
du
ramassage
porte
à
porte.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'en
tant
que
Vice-
Président
du
SMICTOM,
il a
eu
plusieurs
échanges
à
ce
sujet
du
fait
du
ramassage
en
porte
à
porte,
pas
besoin
de
containers.
Il va
donc
demander
que
les
containers
soient
remis
sur
place.
Un
autre
riverain
évoque
leur
demande
de
panneau
« Attention
aux
enfants
»
qui
n’a
jamais
abouti.
Monsieur
MORIN
Jean-Michel,
Adjoint
aux
travaux,
répond
que
les
riverains
ont
été
satisfaits
dans
la
mesure
où
la
rue
a
été
mise
à
30
kms/heure.
Personne
n'ayant
plus
de
revendications,
les
3
personnes
quittent
la salle.
Arrivée
de
Monsieur
JOJON
Jean-Claude
à
19
h
43.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
28
JUILLET
2022
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
28
juillet
2022
est
approuvé
à
l'unanimité.
2022
_D046
APPROBATION
DU
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
BONNY-SUR-LOIRE
- EXERCICE
2022
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-APPROUVE
le
budget
supplémentaire
2022
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
présenté.
2022_D047
MISE
EN
PLACE
DE
LA
NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
EN
LIEU
ET
PLACE
DE
LA
M14
—
ADOPTION
A
COMPTER
DU
18
JANVIER
2023
—
BUDGETS
PRINCIPAL
ET
ANNEXES
DE
LA
COMMUNE
DE
BONNY-SUR-LOIRE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- ADOPTE
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
abrégée
à
compter
du
1°
janvier
2023
pour
l'ensemble
de
ses
budgets
actuellement
en
M14,
-
DÉCIDE
de
conserver
un
vote
par
nature
et
par
chapitre
globalisé,
avec
programmes
d'équipement
et
provisions
semi-budgétaires, - AUTORISE
le
Maire
à
procéder
à
l’apurement
du
compte
1069
«
Reprise
1997
sur
l'excédent
capitalisé
— Neutralisation
de
l'excédent
des
charges
sur les produits
»
le cas
échéant.
- AUTORISE
le
Maire
à
procéder,
à
compter
du
1°
janvier
2023
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
et
ce,
dans
la
limite
des
7.5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
- DECIDE
de
dire
qu’un
règlement
budgétaire
et financier
sera
élaboré
et soumis
à
l'approbation
du
Conseil
Municipal
par
délibération
spécifique.
-
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
délégué
à
signer
tout
document
permettant
l'application
de
la
présente
délibération.
2022_D048
ADOPTION
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
M57
DES
BUDGETS
PRINCIPAL
ET
ANNEXES
DE
LA
COMMUNE
DE
BONNY-SUR-LOIRE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-ADOPTE
le Règlement
Budgétaire
et
Financier
M57
présenté
qui
formalise
et précise
les
règles
budgétaires
et
financières
qui
encadrent
la
gestion
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
de
la Commune
de
Bonny-sur-Loire.
2022_D049
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
2022
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- DONNE
son
accord
à
la
suppression
du
grade
d’Agent
de
Maîtrise
Territorial
à
compter
du
30
septembre
2022,
- APPROUVE
le nouveau
tableau
des
effectifs
de
la collectivité
à compter
du
30
septembre
2022,
- PRECISE
que
les
précédentes
délibérations
fixant
le tableau
des
effectifs
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loirs
sont
abrogées
à compter
de
l’entrée
en
vigueur
de
la
présente.
| 2022_D050
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
2022
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
17
(dix-sept)
voix
POUR,
1 (une)
voix
CONTRE
et1
(une)
ABSTENTION,
- DONNE
son
accord
à
la
création
du
grade
d’Adjoint
d'Animation
Territorial
à
temps
complet
à
raison
de
35/35ème,
au
1°!
décembre
2022,
- PRECISE
que
l'emploi
Adjoint
d'Animation
Territorial
devrait
être
pourvu
au
1°" décembre
2022,
- APPROUVE
le nouveau
tableau
des
effectifs
de
la collectivité
à compter
du
1°
décembre
2022,
- PRECISE
que
les
précédentes
délibérations
fixant
le
tableau
des
effectifs
de
la
Commune
de
Bonny-sur-Loire
sont
abrogées
à compter
de
l'entrée
en
vigueur
de
la
présente,
- DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sociales
correspondant
aux
emplois
et grades
ainsi
créés
sont
inscrits
au
budget
communal
de
l'exercice
2022.
2022_D051
MOTION
DEFENDANT
L’IMPORTANCE
DE
LA
VIGNE
ET
DU
VIN
POUR
LA
FRANCE
ET
SES
TERRITOIRES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
18
(dix-huit)
voix
POUR,
0
(zéro)
CONTRE,
1
(une)
ABSTENTION :
- RECONNAIT
le
caractère
essentiel
de
la
culture
de
la vigne
et
du
vin
dans
la vitalité
et
l'identité
de
notre
territoire,
- RECONNAIT
le
rôle
des
hommes
et des
femmes
de
la vigne
et
du
vin
dans
la
perpétuation
de
l'art
de
vivre
à
la
française,
empreint
de
partage
et
de
convivialité,
mais
aussi
de
responsabilité,
- APPORTE
leur
entier
soutien
aux
acteurs
du
secteur
vitivinicole
en
cette
période
de
vents
contraires, - APPELLE
le
Président
de
la
République
et
l'ensemble
des
acteurs
politiques
du
pays,
à
ne
pas
soutenir
des
initiatives
stigmatisantes
à
l'encontre
des
femmes
et des
hommes
de
la vigne
et du vin,
mais
à
engager
un
véritable
projet
de
soutien
de
la filière
vitivinicole,
à travers
une
politique
ambitieuse
et
équilibrée.
2022_D052
AVENANT
N°
1
À
LA
CONVENTION
POUR
LA
GESTION
DE
REGROUPEMENT
PEDAGOGIQUE
INTERCOMMUNAL
CONCENTRE
DE
BONNY-SUR-LOIRE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
la
modification
de
l’article
1
de
la
convention
existante
telle
que
décrite
ci-dessus,
- APPROUVE
la
création
d’un
article
10
tel
que
décrit
ci-dessus,
- AUTORISE
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°
1
à
la
convention
de
gestion
du
RPI
concentré
de
Bonny-sur-Loire. -
INDIQUE
que
l'avenant
n°
1
entrera
en
vigueur
dès
sa
signature
par
les
cinq
communes
membres
du
RPI.
2022_D053
ACCORD
DE
PRINCIPE
PARTICIPATION
AUX
CLASSES
DE
DECOUVERTE
-—
ANNEE
SCOLAIRE
2022/2023
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- APPROUVE
l'exposé
de
Madame
POULAIN
Véronique,
Adjointe
au
Maire
et
rapporteur,
- DONNE
son
approbation
de
principe
à
l'inscription
de
TROIS
classes
de
découverte
au
Budget
Primitif
2023,
- AUTORISE
Madame
la
Directrice
de
l'Ecole
de
Bonny-sur-Loire
à
procéder
aux
inscriptions
auprès
de
l’Oeuvre
Universitaire
du
Loiret.
2022_D054
CESSION
PARCELLE
ZO
166
APPARTENANT
A
LA
COMMUNE
DE
BONNY-
SUR-LOIRE Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- DÉCIDE
de
céder
les
1
981
m°
de
la
parcelle
cadastrée
ZO
n°
166
à
Monsieur
FEUILLETTE
David,
sous
couvert
de
l'Etude
de
Maître
Cauquy,
moyennant
la
somme
de
990.50
€
(Neuf
mille
quatre-vingt-dix
EUROS
et
cinquante
centimes),
- AUTORISE
le
Maire
à
faire
toutes
les
diligences
nécessaires
pour
aboutir
à
la
vente
de
cette
parcelle
par
vente
de
gré
à gré,
dite
amiable,
dans
les
conditions
prévues
au
CGCT,
- AUTORISE
le Maire
ou
l’un
de
ses
adjoints
délégués
à signer
l'acte
à
intervenir,
qui
sera
passé
en
la forme
authentique
aux
frais
de
l'acquéreur,
en
l'Office
de
Maître
CAUQUY
Philippe,
notaire
à
BONNY-SUR-LOIRE.
L'ensemble
des
droits,
frais
et
taxes
est
à
la
charge
exclusive
de
l'acquéreur,
qui
s'y
engage
expressément.
2022_D055
MODIFICATION
TAUX
TAXE
D’AMENAGEMENT
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
18
(dix-huit)
voix
POUR,
0
(zéro)
CONTRE,
1
(une)
ABSTENTION,
- DÉCIDE
d'instituer
à
compter
du
1°’ janvier
2023
le
taux
de
2.5
%
sur
l’ensemble
du
territoire
communal, - D'EXONERER
les
surfaces :
+
Pour
les
annexes
de
moins
de
20
m?
(comme
les
abris
de
jardin)
soumises
à
déclaration
préalable, + À
50
%
de
la
surface
excédant
100
m?
pour
les
locaux
d'habitation
principale
financée
par
un
PTZ, -VALIDE
la
présente
délibération
pour
une
durée
d’un
an
reconductible
dès
lors
que
la
collectivité
n’adopte
pas
de
nouvelle
délibération
modifiant
le taux
et
les
exonérations. 2022_D056
REMPLACEMENT
DE
DEUX
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DEMISSIONNAIRES
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
«
DEVELOPPEMENT
/ ATTRACTIVITE
»
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-PREND
ACTE
de
la
composition
de
la
Commission
«
Développement
—
Attractivité
»
ainsi
constituée
:
+ Président
de
droit
: Monsieur
CHAILLOU
Michel
+ Vice-Présidente
: Madame
GAUDIN
Evelyne
+
Membres:
Madame
BERTRAND
Laurence,
Monsieur
DENIS
Alain,
Mesdames
SERRANO
Christiane
et
TIBERGHIEN
Lydie.
QUESTIONS
DES
CONSEILLERS
©
Monsieur
CHAILLOU
Michel
> donne
la
date
du
prochain
Conseil
Municipal
arrêtée
au
jeudi
15
décembre
2023.
>informe
les
élus
que
la
troisième
tranche
d'Éclairage
Public
est
en
cours.
> informe
les
élus
que
les
travaux
de
la
fresque
ont
commencé
à
la
demande
de
l'ABF.
Ce
n’est
pas
le
motif
que
les
élus
avaient
choisi,
mais
cela
devrait
avoir
un
joli
résultat.
> informe
les
élus
être
en
pleine
réflexion
sur
la
possibilité
de
récupération
des
eaux
de
pluie
des
différents
bâtiments
communaux
pour
l'arrosage
de
nos
fleurs.
Récupérer
l'eau
des
stations
d'épuration
est
interdit.
A
la station
de
traitement,
il y
a
une
cuve
de
30
m°
qui
pourrait
éventuellement
stocker
l’eau,
reste
à
savoir
à
quelle
vitesse
elle
se
remplit.
Il pourrait
également
être
mis
une
citerne
au
pied
du
Château
d'Eau.
> rappelle
le
défilé
Beaupin
Lagier
le
1°’
octobre
2022
à
11h
00.
©
Madame
POULAIN
Véronique
> donne
les
effectifs
de
l'école
pour
la
rentrée
2022/2023
: 70
maternels,
114
primaires.
Depuis,
9 enfants
domiciliés
au
camping
sont
partis
ce
qui
ramène
l'effectif
à
175
élèves.
> informe
les élus
que
la Ligue
de
l'Enseignement
du
Loiret
(EVS)
organise
une
réunion
le
1%
octobre
2022
à
14
h 30
dans
les
locaux
de
l'ancienne
cantine
car
elle
souhaite
mettre
en
place
un
espace
«
Initiative
habitants
»
(jardins
partagés,
histoire
pour
les
enfants
à
l'école.….).
©
Monsieur
JOJON
Jean-Claude
> informe
les
élus
que
la
Commission
Sécurité
a
validé
la
mise
en
place
d'un
«
STOP
»
à
la
place
du
«
Céder
le
passage
»
au
carrefour
Grande
Rue/Avenue
Jean
Jaurès.
©
Madame
GAUDIN
Evelyne
> rappelle
le
vernissage
du
46ème
Salon
d'Art
d'Automne
le
21
octobre
2022.
Elle
pense
envoyer
aux
élus
un
tableau
des
permanences
par
mail
et
en
laisser
un
à
l’accueil
également.
Madame
CORTET
pense
qu'il
serait
plus
judicieux
que
ce
soit
les
élus
qui
donnent
plusieurs
dates
et
Madame
GAUDIN
fait
le
planning
en
conséquence.
>
Madame
SERRANO
Christiane
» revient
sur
l’'EVS
qui
mettra
un
article
dans
le
prochain
bulletin
municipal
mais
qui
a
du
mal
à
se
faire
connaître.
Des
animations
vont
être
organisées
à
la
bibliothèque
municipale.
©
Monsieur
LECHAUVE
Michel
> évoque
le manque
de
place
à
la section
poterie
du
Mille
clubs
et
le four
non
sécuritaire
avec
l’école
au-dessus.
L'installer
dans
le bâtiment
annexe
de
la gare
serait
bien.
A
voir. ©
Madame
LE
GALLOU
Annick
> informe
que
les
panneaux
aux
Charmis
ne
sont
toujours
pas
nettoyés
(Services
Techniques).
> demande
si
la
commune
a
eu
des
remontées
de
vols
de
gasoil
dans
une
voiture.
||
est
répondu
négativement
et
Monsieur
le
Maire
déplore
l'absence
des
réunions
mensuelles
avec
la gendarmerie.
©
Madame
CORTET
Trinité
> évoque
la
prochaine
date
de
la
Commission
Attractivité
prévue
pour
le Salon
d'Art
d'Automne
et fixée
au
5 octobre
2022
à
16
h
30.
Comment
peut-on
fixer
des
jours
et heures
de
réunion
dont
on
sait pertinemment
que
les
élus
qui
travaillent
ne
pourront
pas
venir
?
Madame
GAUDIN
répond
que
les
réunions
fixées
à
18
h
00
ne
faisaient
pas
plus
venir
les
élus.
©
Monsieur
PRETRE
Théophile
> se
dit
surpris
que
la
commune
de
Bonny-sur-
Loire
n’est
pas
encore
mis
en
place
de
plan
de
sobriété
énergétique
: la
nuit,
l'éclairage
public
est trop
fort,
il faut
installer des
fenêtres
hermétiques..
Monsieur
le Maire
dit que
la solution
serait
de
couper
l'éclairage
la
nuit
mais
il
n’est
pas
vraiment
pour.
Monsieur
MORIN
évoque
les
directives
reçues
de
l'AMF
et
ses
22
pages.
La
séance
est
levée
à
21
h
30.