Compte-Rendu - 9 aout?v=1&inline=1

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Compte-Rendu - 9 aout?v=1&inline=1 Document publié le Mercredi 9 août 2017 par la commune de Bonny-sur-Loire. Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 aout?v=1&inline=1)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique, COMPTE-RENDU

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU MERCREDI 9 AOUT 2017

ABSENTES : Mme BLANCHET Marie-Cécile a donné pouvoir à Mme POULAIN Véronique – Mme CORTET Trinité a donné pouvoir à Mme GAUDIN Evelyne – Mme LANG Valérie a donné pouvoir à M. LECUGY Jean-Claude – Mme VIGNERON Réjane a donné pouvoir à Mme CENE Claudie

SECRETAIRE : M. DE MUYT Marc

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE

Le compte-rendu de la séance du 31 mai 2017 est approuvé à l’unanimité.

INFORMATION SUR L’EVOLUTION DE LA CONSULTATION MAPA ECOLE MATERNELLE ET RESTAURANT SCOLAIRE

Monsieur DE MUYT Marc, Adjoint, expose que la consultation « Construction d’une Ecole maternelle et d’un restaurant scolaire » ne peut être validée ce jour.

En effet, suite au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) qui avait estimé un coût de 2 608 000.00 € en 17 lots, il s’avère qu’à l’ouverture des plis le 21 juin 2017, les prix étaient plus élevés (+ 212 000.00 €) dont trois lots avec une seule candidature au-dessus de l’estimation.

Les lots 7 Serrurerie, 8 Menuiseries intérieures et 9 Mobilier – Agencement n’ont pas été retenus et font l’objet d’une relance avec une analyse le 21 septembre 2017.

2017_D075 AVENANT N° 3 HONORAIRES ARCHITECTE LEYNET POUR L’EGLISE

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, est contre l’avenant N° 3 proposé par le Cabinet LEYNET et est d’accord pour rencontrer les deux architectes avec la DRAC.

2017_D076 SUBVENTION SUITE AUX DEPENSES ENGAGEES PAR L’ASSOCIATION FETE DES VINS DES COTEAUX DU GIENNOIS POUR LA FETE DU 30 JUILLET 2017

(Sortie de la salle de Monsieur BEQUIN Christian, Conseiller Municipal et Président de l’Association)Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, donne son accord au versement d’une subvention de 1 000.00 € à l’Association de la Fête des Vins des Coteaux du Giennois.

INFORMATION RAPPORT GRDF 2016

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, prend acte du rapport GRDF 2016.

2017_D077 RYTHMES SCOLAIRES

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve l’organisation des nouveaux rythmes scolaires à compter du 4 septembre 2017.

2017_D078 ALSH MERCREDIS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, donne son accord :

- à l’organisation de l’ALSH mercredis,

- aux tarifs proposés,

- approuve le règlement ALSH ETE – PETITES VACANCES – MERCREDIS ainsi modifié,

- approuve les horaires de l’ALSH mercredis,

- crée la régie de recettes ALSH Mercredis à compter du 15 août 2017, - annule la délibération N° 2017_D068 du 31 mai 2017 reconduisant les tarifs des Temps d’Activités Périscolaires (TAP), année scolaire 2017/2018, - annule la régie TAP N°1,

- annule la régie Centre de Loisirs mercredi après-midi (tickets).

2017_D079 CONVENTION DE GESTION ET D’ENTRETIEN DE RETABLISSEMENT SUR OUVRAGE D’ART AVEC LA SAPRR

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le maire à signer la convention.

2017_D080 ACCORD DE PRINCIPE A TDF POUR INSTALLER UNE ANTENNE AU NIVEAU DE L’ECHANGEUR DE L’AUTOROUTE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à signer l’accord de principe.

2017_D081 VENTE PARCELLE DE TERRAIN CADASTRE ZP N° 412

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à signer l’acte de vente à l’Etude de Maître CAUQUY.

2017_D082 DECISION MODIFICATIVE N° 3

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, donne son accord pour l’inscription au budget communal 2017 des crédits nécessaires pour larestitution de cautions de location et l’installation de réseaux informatique dans l’école primaire.

2017_D083 MOTION PRECISANT LA POSITION DE LA COMMUNE SUR LE PLUi DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERRY LOIRE PUISAYE

Le Maire souhaite que le Conseil Municipal se positionne sur l’évolution du projet PLUi avant validation du PADD et correspondant aux attentes des élus de la municipalité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, est favorable à cette motion.

QUESTIONS DES CONSEILLERS

 Monsieur LECHAUVE Michel informe qu’il a l’intention de titulariser Madame Laura MARBY, Agent communal, aidant à la cantine et faisant du ménage dans les bâtiments de la Commune. Le Conseil Municipal est favorable. informe que Monsieur BEQUIN

Christian a obtenu la médaille du tourisme, échelon bronze, promotion du 14 juillet 2017. Le seul dommage est que cette distinction ne soit parvenue avant la Fête des Vins.

adresse ses sincères félicitations à

Monsieur FEUILLETTE Dominique, Champion de France du contre-la-montre dans sa catégorie.

annonce l’inauguration de la MSAP

à la Poste le 18 septembre 2017 à 18 h 00.

annonce la date du prochain

Conseil Municipal le jeudi 28 septembre 2017 à 19 h 30.

 Monsieur BEQUIN Christian remercie la municipalité et les Services Techniques pour l’organisation de la Fête des Vins.

 Monsieur MORIN Jean-Michel évoque l’éventuel départ du Docteur DIMOVA. Monsieur LECHAUVE précise que rien n’est officiel au niveau de la mairie. Monsieur LECUGY Jean-Claude indique qu’elle a réduit son temps de travail mais continue à donner satisfaction auprès de sa clientèle. Elle a signé un contrat de 3 ans avec la municipalité donc si elle part, elle devra procéder au remboursement de toutes les aides dont elle a pu bénéficier au niveau mairie.

demande où en est la défense

incendie aux hameaux ? Monsieur DE MUYT Marc indique que les devis demandés aux entreprises ne seront réceptionnés qu’en septembre. Il reste le problème du terrain au Pressoir. Monsieur MORIN précise qu’il y a de l’eau dans la marre du Coudray. Monsieur LENGRAND Michel indique s’être entretenu avec Monsieur GALFANO pour visiter une citerne souple incendie dans un hameau de Châtillon.

 Monsieur CHAILLOU Michel évoque le problème du tout-à- l’égout Rue de la Cheuille lors de gros orages. Monsieur JOJON Jean-Claude informe que le panneau STOP à l’angle de la rue des Murs de Ville et rue de Thou est plié.

 Monsieur LENGRAND Michel évoque les problèmes des ordures ménagères et de la déchetterie. Monsieur JOJON Jean-Claude indique que ces désagréments sont néfastes sur le tri en général.

informe que tout le Conseil

Municipal est invité à l’inauguration d’ouverture du commerce « Bon Tropical Marché », Place Beaupin-Lagier ce vendredi matin.

 Madame CENE Claudie informe avoir commencé à trier et débarrasser le matériel du Club poterie Rue de Bicêtre avec Mesdames BEQUIN et LECHAUVE. Le 23 août 2017 après-midi, Madame CENE sera disponible pour faire évacuer les déchets avec l’aide des Services Techniques et stocker le reste sous la cantine durant les travaux.

indique avoir rencontré Eric

BERCIER pour un changement de position de prises dans le local Rue de Bicêtre. Celui-ci est d’accord.

informe que des riverains, Grande

Rue, n’arrivent pas à vendre leur maison en raison des véhicules entreposés devant chez eux par le Garage D’HAENENS. Un courrier sera rédigé au Garage.

 Monsieur DE MUYT Marc informe avoir reçu les devis pour les travaux Rue des Murs de Ville. (Entreprise DECHERF = 19 085 € HT, Entreprise VAUVELLE = 19 978 € HT & Entreprise MEUNIER = 22 730 € HT). Le Conseil Municipal est d’accord pour faire réaliser les travaux à l’entreprise DECHERF. invite tous les conseillers

municipaux à se rendre au forage communal afin de constater la gravité de la situation.

 Monsieur LECUGY Jean-Claude pose la question de savoir s’il faut toujours maintenir un bal au 14 juillet ? La réponse est oui. Indique avoir fait des économies avec le parquet et remercie tous les participants.

remercie les Services Techniques,

les élus et tous les bénévoles pour leur grande efficacité lors de la Fête des Vins. Indique avoir fait également des économies avec le parquet.

invite les élus à se mobiliser :

- le 09/09/2017 pour le forum des Associations, avec un stand « Commune », - le 10/09/2017 pour le Vide-grenier de la Villeneuve avec vente de grès. - le 17/09/2017 pour la Journée du Patrimoine organisée par la SERBHAG et en particulier une vente de grès en parallèle à la visite de la Poterie. informe que le Département met à

la disposition des communes des œuvres d’art mais avec certaines contraintes auxquelles la Commune peinera à répondre efficacement. Ce n’est donc malheureusement pas intéressant.

La séance est levée à 22 h 00.