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Ordre du Jour - odj du cm du 23 05 2014
Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm du 23 05 2014)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLEDE CLERMONT #7
hr formatio
Le 16 mai 2014
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 23 mai 2014
à 18h00
à l’Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
CE
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
FINANCES
1- Nouveaux tarifs applicables pour les enfants inscrits en CLIS (Classe pour
L'Inclusion Scolaire)
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
2- Périmètre de prise en compte de l'Opération d'Aménagement secteur
Kessler / Rabanesse : Renouvellement
AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES
3- Commission Consultative des Services Publics Locaux - 1) Nombre de délégués, nomination des représentants (Collège des élus, Collège des
associations) - 2) Délégation du Conseil Municipal au Maire
4- Election des Membres de la Commission de Délégation de Service Public
II. - DESIGNATIONS
5- Désignation de représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration
de l'Université Blaise Pascal et du Conseil d'Administration de l'UFR
Langues Appliquées, Commerce et Communication III - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
INTERCOMMUNALITÉ
6- Modification statutaire de Clermont Communauté : composition du bureau
FINANCES
7- Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt
8- Régies de recettes DVSPE - Accueil des familles sous régie Jean BUTEZ - Demande de remise gracieuse
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
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11 - Marchés Publics - Avenants
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12-Convention VILLE/SMTC - Système de priorité des bus aux feux tricolores - Ligne B à Haut Niveau de Service
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13 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'Anciens Combattants
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17 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives 18 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
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IV - QUESTIONS DIVERSES
Olivier BIANCHI
C