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Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Bessas.
Lien du pdf (Déliberation - 10.14.10.2024 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Jeunesse,
Département : ARDECHE
Commune : BESSAS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 OCTOBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le quatorze octobre à 18h30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur CHAMBON Alain, Maire.
Présents : Alain CHAMBON, Sylvie CHEYREZY, Francis PANSIER, Patrick SARRAZIN, Pierre-Jean TOCHEPRAX, Annie THOULOUZE, Hugo GOOVAERTS, Thierry GINESTE, Cédric CHANNAC, Michel LACOMBE
Absent excusé : Anne-Marie PEZZANO
DELIBERATIONS PRISES A L’UNANIMITE
• Approbation de la commission action sociale
Le conseil municipal approuve le rapport de la commission « action sociale » en date du 23 septembre 2024.
Ce rapport mentionne le repas de fin d’année offert aux personnes retraitées au personnel communal, aux élus qui aura lieu samedi 14 décembre à Chandolas aux Murets. Le spectacle des enfants aura lieu samedi 07 décembre à 16h30.
• Tarif redevance assainissement
Les dépenses sur le budget assainissement sont de plus en plus importantes. Le conseil municipal décide d’augmenter de 10€ le tarif de la consommation 2024. Celle-ci sera désormais de 80 €.
• Délégué à la défense
Le Conseil municipal à l’unanimité, désigne, le maire, comme conseillé municipal en charge des questions de défense dans la commune de Bessas.
Ce délégué à la défense est obligatoirement le Maire pour les communes de moins de 1000 habitants.
QUESTIONS DIVERSES
• Demande d’un administré d’un emplacement taxi : le conseil municipal demande plus d’informations concernant ce projet
• Assainissement : la société RCI étudie le projet assainissement du village. Des techniciens vont procéder à l’enquête de branchement.
Un courrier sera adressé aux habitants du village avant la fin de ce mois-ci. • Mme BONDAZ Christiane souhaite rejoindre l’équipe du CAS, le conseil municipal approuve cette demande.
• La société BODET est intervenue sur la cloche de l’église, un tintement est à changer, montant des travaux 1 608€ TTC.
• 2 offres d’emploi sont à pourvoir sur la commune :
- Agent technique polyvalent en milieu rural
- Ouvrier polyvalent des bâtiments
Le Maire
Alain CHAMBON