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Déliberation - CM06102023 013
Déliberation - CM06102023 017B
Déliberation - CM06102023 027
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM06102023 027)
Thèmes du document : Consommateurs, Loisirs, Démocratie,
VILLE DE
CLERMONT FERRAND
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2023 – Feuillet n°2023/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 6 OCTOBRE 2023 À 16 H 00
---------------------------------------------------
Rapport N° 27
ACTION SOCIALE C'CLAS - TARIFS 2023
---------------------------------------------------
Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le six octobre, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 29 septembre 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Dominique BRIAT, Nicolas BONNET, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Estelle BRUANT, Marion CANALES, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE- BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIE, Pierre SABATIER, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Rémi CHABRILLAT pouvoir à Yannick VIGIGNOL, Nicaise JOSEPH pouvoir à Dominique BRIAT, Magali GALLAIS pouvoir à Jean-Christophe CERVANTES, Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET, Dominique ADENOT pouvoir à Marion CANALES, Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Catherine PINET- TALLON, Fatima CHENNOUF-TERRASSE pouvoir à Diego LANDIVAR, Alparslan COSKUN pouvoir à Marianne MAXIMI, Vincent SOULIGNAC pouvoir à Estelle BRUANT
---------------------------------
Arrivée de Mme BERNARD après l’élection de l’adjointe (question n°2).
M. le Maire prononce une suspension de séance après le vote de la question n°3 pour accueillir le Maire de Krementchouk et son Premier Adjoint et procéder au temps protocolaire de signature de l’accord de jumelage.
Le quorum étant atteint, la séance reprend à la question n°4.
Départs de M. AUSLENDER (pouvoir à Mme AUDET), de M. SABATIER (pouvoir à M. PILAUD) et de M. CHABRILLAT (pouvoir à M. VIGIGNOL) pendant le débat de la question n°7. Arrivée de M. SABATIER avant le vote de la question n°8 (fin du pouvoir à M. PILAUD). ---------------------------------
CM06102023_027
1/7 ---------------------------------------------------
Rapport N° 27
ACTION SOCIALE C'CLAS - TARIFS 2023
----------------------------------------------------
Depuis le 22 mai 2023, l’action sociale et culturelle est conduite par le service C’CLAS de la Ville (Centre Culture Loisirs et Action Sociale – service Concertation sociale).
Pour l’année 2023, les tarifs appliqués aux agents correspondent à « Tarifs C’CLAS ». En cas de seuil de billets prévus par type de prestation, les agents peuvent acheter des billets supplémentaires au « tarif CE ». Le tarif public (hors remise CE ou C’CLAS) est précisé à titre indicatif.
C’CLAS Tarifs C’CLAS 2023 Tarifs CE Tarif public
CINEMAS :
- CINEDOME/ CINE JAUDE/CAPITOLE 5,50 € 8,20 € 13,60 €
- CGR Val Arena/Le Paris/Les Ambiances 5,20 € 7,40 € 10,10 €
PISCINES de C.A.M (200 points) PASS+ 13,50 € 27,00 € 36,00€
ROYATONIC (2H30) 14,00 € 20,00 € 22,00 €
PARCS D’ATTRACTION :
- Parc Animalier ARDES/COUZE
(adultes, et à partir de 10 ans) 18,00 € 22,00 € 26,00 €
- Parc Animalier ARDES/COUZE
(enfants de 3 à 9 ans) 12,50 € 15,00 € 19,00 €
- LE PAL (adultes et enfants)
Gratuit pour les enfants de moins de 1
mètre
15,00 € 28,00 €
34,00 €
29,00 € (-10
ans)
- VULCANIA (adultes) 23,00 € 26,00 € 32,00 €
- VULCANIA (enfants) 17,00 € 21,00 € 26,50 €
CARTE «un concentré de Culture » 10,00 € 20,00 € 20,00 €
BIBLIOTHÈQUE
Remboursement par virement sur
salaire sur présentation d’un justificatif
10,00 €
CARTE DE PÊCHE
Remboursement par virement sur
salaire sur présentation d’un justificatif
15,00 €
CARTES DE RENTREE SCOLAIRE
- Primaire (CP – CM2)
- Niveau secondaire Collège (6ème –
3ème)
- Autres niveaux secondaires (jusqu’à 19
ans révolus en fin d’année)
15€
20€
50€
Des remises sont également appliquées par un certain nombre de partenaires pour les agent.e.s dans le cadre de conventions ou d’achats groupés.
CM06102023_027
2/7 Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2023 – Feuillet n°2023/
Ces partenariats sont définis selon les modèles ci-joints permettant de définir leurs périmètres, leurs conditions, leurs durées ainsi que les engagements de chaque partie.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- d’approuver les tarifs proposés pour l’année 2023.
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions et documents associés permettant d’appliquer des remises auprès de partenaires ou pour des achats groupés.
TOTAL VOTANTS : 55 = 46 Conseillers Présents + 9 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 55 = Pour : 55 + Contre : 0
Abstention : 0 55 0
Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand
La Secrétaire de séance,
Wendy LAFAYE
Le Maire,
Olivier BIANCHI
#signature1# #signature2#
CM06102023_027
3/7 VILLE DE
CLERMONT C'CLAS FERRAND
| dat
Modèle Type de convention
CONVENTION DE PARTENARIAT
Entre les soussignés,
D'une part,
Le « C’'CLAS », MAIRIE de Clermont-Ferrand, C'CLAS », 10 rue Philippe Marcombes — 63000
Clermont-Ferrand (04.73.40.86.54 — ascloisirs@ville-clermont-ferrand.fr), représenté
Monsieur Olivier BIANCHI, Maire de Clermont-Ferrand, ou son représentant, par
délibération en date du
Et d'autre part,
Raison sociale du partenaire:
Adresse :
Code postal/Ville :
Téléphone :
Fax :
Email :
Représenté part :
Agissant en qualité de :
Il est convenu et arrêté ce qui suit, aux conditions énoncées ci-dessous.
1. Objet du partenariat
La présente convention a pour objet d'organiser le partenariat entre les deux parties
précitées afin de permettre aux adhérents du C’CLAS de bénéficier des tarifs et remises sur
les produits du partenaire dont le détail et les conditions sont joints en annexe.
Le C'CLAS s'engage à afficher le partenariat dans ses structures et à en assurer la promotion.
Le partenaire s'engage à mettre à disposition les documents des produits pour les membres
(affiches, plaquettes).
Les tarifs et remises sont réputés valables pendant toute la durée de la convention sauf
accord express entre les deux parties sur les nouveaux tarifs et remises qui se formalisera
sous la forme d’un avenant.
2. Durée de la convention
La présente convention est conclue pour une durée déterminée et s’achève à la date du
Genus nuRT En nnvaU , Sans tacite reconduction. CM06102023_027 4/7 Elle ne pourra être renouvelée que par écrit.
La conventi . | L | | nplaires par
celles-ci.
3. Conditions de résiliation de la convention
La convention peut être résiliée à tout moment par l’une ou l’autre des parties par lettre
recommandée avec accusé de réception, avec préavis d'au moins deux mois.
Le C’CLAS s'engage à informer les agent.e.s de la Ville et du CCAS de Clermont-Ferrand de la
résiliation de la convention qui n'affecte pas les avantages accordés pris antérieurement à
ladite résiliation.
4. Litige
Tout litige pouvant survenir de l’exécution du présent partenariat relève de la juridiction
territoriale compétente.
Fait en deux exemplaires
Pour le C’CLAS Pour
De la ville de Clermont-Ferrand Le Partenaire
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2023 – Feuillet n°2023/
CM06102023_027
5/7 VILLE: DE
CLERMONT FERRAND C'CLAS
em
Modèle Type de convention
CONVENTION DE PARTENARIAT
Commandes groupées
Entre les soussignés,
D'une part,
Le « C'CLAS », MAIRIE de Clermont-Ferrand, C'CLAS », 10 rue Philippe Marcombes — 63000
Clermont-Ferrand (04.73.40.86.54 — ascloisirs@ville-clermont-ferrand.fr), représenté
Monsieur Olivier BIANCHI, Maire de Clermont-Ferrand, ou son représentant, par
délibération en date du
Et d'autre part,
Raison sociale du partenaire:
Adresse :
Code postal/Ville :
Téléphone :
Fax :
Email :
Représenté part :
Agissant en qualité de :
Il est convenu et arrêté ce qui suit, aux conditions énoncées ci-dessous.
1. Objet du partenariat
La présente convention a pour objet d'organiser le partenariat entre les deux parties
précitées afin de permettre aux adhérents du C'CLAS de bénéficier des produits du
partenaire dont le détail et les conditions sont joints en annexe.
Le C'CLAS s'engage à :
- afficher le partenariat dans ses structures et à en assurer la promotion ;
- collecter les chèques nécessaires au paiement et à les transmettre au prestataire. Les
chèque sont libellés à l’ordre du partenaire.
Le partenaire s'engage :
- à mettre à disposition les documents des produits pour les membres (affiches, plaquettes) ;
- à livrer les produits pour lesquels les chèques ont été collectés.
CM06102023_027
6/7 2. Durée de la convention
La présente | la date du
dnnesesnennneneesennn sense , Sans tacite reconduction.
Elle ne pourra être renouvelée que par écrit.
La convention prend effet après la signature des parties et la réception des exemplaires par
celles-ci.
3. Conditions de résiliation de la convention
La convention peut être résiliée à tout moment par l’une ou l’autre des parties par lettre
recommandée avec accusé de réception, avec préavis d'au moins deux mois.
Le C’CLAS s'engage à informer les agent.e.s de la Ville et du CCAS de Clermont-Ferrand de la
résiliation de la convention qui n’affecte pas les avantages accordés pris antérieurement à
ladite résiliation.
4. Litige
Tout litige pouvant survenir de l'exécution du présent partenariat relève de la juridiction
territoriale compétente.
Fait en deux exemplaires
Pour le C’CLAS Pour
De la ville de Clermont-Ferrand Le Partenaire
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2023 – Feuillet n°2023/
CM06102023_027
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