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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPNIERS
du mercredi 30 septembre 2026 à 18 h 30
Présents : Michaël LAVILLE, Yann COMPAGNON, Karine LEBERT , Didier DUCONGE, Line BAQUEY , Laurent BOSCHETTO, Isabelle GOYAUD, Alain GASCHET , Estelle MASSERON, Fabienne SUCQUET , Cédric PICARD, Béatrice GOURINCHAS, Guillaume GRIMAUD, Edith DEROMAS, Isabelle DIETEMANN, Maryline MACHAT , Mickaël MAINFROID, Christelle MACHERET , Loïc TRIEL, Valentine PUISAIS, Yann MORITZ, Lucy VIOLIN, Bernard BOIREAU, Dominique LAVILLE, Philippe ROCHEFORT , Stéphanie MANAI, Robert LECOCQ-FLEURY.
Pouvoir(s): Sébastien COUTANT à Christelle MACHERET, Romain COLLIN à Alain GASCHET, Robert LECOCQ- FLEURY à Stéphanie MANAI ( à partir du point 8).
1 Compte rendu d'activité 2025 - GRDF
Adopté à l'unanimité.
2 Rapport d'activités 2025 - Grand Angoulême
Le Conseil Municipal prend acte à l'unanimité de la présentation du rapport.
3 Règlement intérieur du Conseil Municipal
Adopté à l'unanimité.
4 Maison de santé - convention d'engagement de prise en charge et de garantie de loyers et charges
Adoptée à l'unanimité.
5 Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Adoptée à l'unanimité.
6 Décision modificative n°1
Adoptée à l'unanimité.
7 Subvention exceptionnelle – Incendies en Nouvelle Aquitaine Adoptée à l'unanimité.
8 Subvention aux associations – Atelier des Chauvauds Adoptée à l'unanimité.
9 Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Adoptée à l'unanimité.
10 Convention Nautilis 2026-2027
Adoptée à l'unanimité.
11 Convention de délégation de la compétence mobilité de Grand Angoulême pour une partie des transports scolaires
Addoptée à l'unanimité.
12 Taux taxe d'Aménagement
Adopté à l'unanimité.13 Achat d'une parcelle en vue de l'aménagement routier des Chauvauds Adopté à l'unanimité.
14 Renouvellement convention de partenariat portant sur la mise en place d'un chantier-école avec IME de Soyaux
Adopté à l'unanimité.
15 Mise en place d'une mutuelle communale
Adoptée à l'unanimité.
16 Modification du tableau des effectifs
Adoptée à l'unanimité.
17 Convention avec le CDG 16 à effet au 01/01/2027
Adoptée à l'unanimité.
18 Modification de la délibération relative à l'affectation des véhicules de service Adoptée à l'unanimité.
Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles
Sur le site internet : https://www.mairie-champniers.fr/
dans la rubrique > Ma Ville > Les élus > Délibérations du Conseil Municipal