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Procès Verbal - DCM 20240528 01 PR Assemblee PV CM 20240402
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 20240528 01 PR Assemblee PV CM 20240402)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
1042-214200958-20240528-DCM_20240528_01-DE|
Accusé certifié exécutoire
: Pit
Réception par le préfet : 03/06/2024
« Publication : 04/06/2024
Le Corbusier
HIHI Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240528_01
Référence Nomenclature n°5.2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du Courrier Archives
OBJET: Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 Avril 2024 - Approbation
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 Avril 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix des membres présents prenant part au vote,
25 Voix Pour,
1 Voix Contre,
(liste l'Elan Citoyen),
6 Abstentions
(liste Ensemble Pour Firminy),
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 Avril 2024,
- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 28 Mai 2024
Le Secrétaire de séance
Christophe CHALAND
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du …...........................
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra
faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. ee ter ville tieminytr
Le Corbusier
HIHI
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240528_01
Référence Nomenclature n°5.2
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 28 MAI 2024
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 Avril 2024 - Approbation
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 21 Mai 2024, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 28 Mai 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 19), Mme DREVET Leslie (à partir de 19 h 29), Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 20), M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel (jusqu'à 20 h), Mme BERTOLETTI Christiane, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
Mme DREVET Leslie (jusqu'à 19 h 29) à Mme GIL Nathalie, Mme COLOMBET Lyla Gusqu'à 18 h 20) à M. MAZARI Nabil, M. ZEDDA Marc à M. MADO Patrick, M. VALLER Daniel (à partir de 20 h) à M. ROBERT Loïc, M. LEVET Vincent à M. CELLE Denis, Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, M. DUMOND Jean-Claude à M. CHALAND Christophe, Mme PORTAILLER Chantal à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. MENDES José à M. PETIT Marc.
ABSENT : M. ROBERT Loïc (jusqu'à 18 h 19)
SECRETAIRE DE SEANCE : M. CHALAND Christophe
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services,
Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 24
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de membres absents : 1
Nombre de votants : 32