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Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM20260305 01 Approbation PV seance du 22 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 10/03/2026
Reçu en préfecture le 10/03/2026
Publié le 11/03/2026 S L O7
ID : 074-217402882-20260305-DCM20260305_01-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
5 MARS 2026
L'an deux mil vingt-six, le cinq mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d'honneur de la mairie,
sous la présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents : 18
Nombre de conseillers municipaux votants : 22
Date de convocation du Conseil Municipal : 27/02/2026
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, Mme Hélène ANSELME, M. David EXCOFFIER, Mme
Virginie LACAS, M. François FAVRE, Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX, M. Amar AYEB,
Adjoints, Mmes Renée RICHARD, Giovanna VANDONI, MM. Alain CHAMOT, Emmanuel
SOGNO, Sébastien BURETTE, Frédéric BARANSKI, Mmes Alexandra DALLIERE, Elisabeth DEAL,
M. Jean-Yves LE VEN, Mme Marie-Noëlle BOURQUIN, M. Henri VIDAL, Conseillers
Municipaux.
POUVOIRS : Mme Isabelle MERCIER à M. Amar AYEB,
M. Michel PIERREL à M. Sébastien BURETTE
Mme Elodie POIRIERà Mme Marie-Noëlle BOURQUIN
M. Jean FEIREISEN à M. Davis EXCOFFIER
ABSENTS: MM. Pierre HACQUIN, Clément VILLEMAGNE, Pascal GRIBOUVAL, Mmes Corinne DURAND, Anna FRANCHI
M. Emmanuel SOGNO est élu secrétaire de séance.
DCM20260305-01
OBJET: FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la
séance du 22 janvier 2026
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDERANT le Conseil Municipal réuni en date du 22 janvier 2026;
Monsieur le Maire propose l'approbation du procès-verbal de cette séance dont chaque
Conseiller Municipal a été destinataire.
DCM20260305-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération. DECISION
Après exposé et en avoir délibéré,
Envoyé en préfecture le 10/03/2026
Reçu en préfecture le 10/03/2026 s L
Publié le 11/03/2026 0
ID : 074-217402882-20260305-DCM20260305_01-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L'UNANIMITE
- APPROUVE le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 janvier 2026.
Fait et délibéré les jours, mois et
an que dessus et a signé au registre le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire
Alban MAGNIN
DCM20260305-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération.