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Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM20250626 01 Approbation proces verbal seance du 22 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 30/06/2025
Reçu en préfecture le PURE Î GC
Publié le 30/06/2025 “
ID : 074-217402882-20250626-DCM2026062601-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
26 JUIN 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-six juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de a Commune de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d'honneur de la mairie, sous la présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents : 16
Nombre de conseillers municipaux votants : 25
Date de convocation du Conseil Municipal : 20/06/2025
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, M. David EXCOFFIER, Mme Virginie LACAS, M. François FAVRE, Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX, M. Amar AYEB, Adjoints, Mme Giovanna VANDONI, MM. Emmanuel SOGNO, Sébastien BURETTE, Frédéric BARANSKI, Mrnes Alexandra DALLIERE, Elisabeth DEAL, M. Jean-Vves LE VEN, Mme Elodie POIRIER, MM. Henri VIDAL, Pascal GRIBOUVAE, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : Mme Renée RICHARD à Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX Mme Hélène ANSELME à Mme Virginie LACAS
M. Clément VILLEMAGNE à Mme Elisabeth DEAL
Mme Marie-Noëlle BOURQUIN à M Henri VIDAL
M. Michel PIERREL à M. Sébastien BURETTE
Mme Isabelle MERCIER à M. Amar AYEB
M. Pierre HACQUIN à M. François FAVRE
Mme Corinne DURAND à M. David EXCOFFIER
M. Jean FEIREISEN à M. David EXCOFFIER
ABSENTS : M. Alain CHAMOT
‘ Mme Anna FRANCHI
M. David EXCOFFIER est élu secrétaire de séance.
DCM20250626-01
OBJET : FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2025
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDERANT le Conseil Municipal réuni en date du 22 mai 2025 ;
Monsieur le Maire propose l’approbation du procès-verbal de cette séance dont chaque
Conseiller Municipal a été destinataire.
DCM20250626-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération.Envoyé en préfecture le 30/06/2025
Reçu en préfecture le 30/06/2025 …
Publié le 30/06/2025
1D : 074-217402882-20250626-DCM2025062601-DE
DECISION
Après exposé et en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L’UNANIMITE
- __ APPROUVE le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 mai 2025.
Fait et délibéré les jours, mois et
an que dessus et a signé au registre le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire
Alban MAGNIN
DCM20250626-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération.