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Procès Verbal - DCM20250410 01 Approbation du proces verbal de la seance du 20 mars 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM20250410 01 Approbation du proces verbal de la seance du 20 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 14/04/2025
Reçu en préfecture le 14/04/2025
Publié le 44/84 / 29ZS S LO “
ID : 074-217402882-20250410-DCM2025041001-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
10 AVRIL 2025
L'an deux mil vingt-quatre, le dix avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d’honneur de la mairie, sous la présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents : 20
Nombre de conseillers municipaux votants : 24
Date de convocation du Conseil Municipal : 04/04/2025
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, Mme Hélène ANSELME, M. David EXCOFFIER, Mme Virginie LACAS, M. François FAVRE, Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX, M. Amar AYEB,
Adjoints, Mme Renée RICHARD, Mme Giovanna VANDONI, MM. Alain CHAMOT, Emmanuel
SOGNO, Sébastien BURETTE, Frédéric BARANSKI, Mmes Alexandra DALLIERE, Elisabeth DEAL, M. Jean-Yves LE VEN, Mme Marie-Noëlle BOURQUIN, MM. Henri VIDAL, Pascal GRIBOUVAL, Jean FEIREISEN Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : M. Clément VILLEMAGNE à Mme Elisabeth DEAL
M. Pierre HACQUIN à M. MAGNIN Alban
Mme Corinne DURAND à M. David EXCOFFIER
Mme Isabelle MERCIER à Mme Hélène ANSELME
ABSENTS : M. Michel PIERREL
Mme Elodie POIRIER
Mme Anna FRANCHI
Mme Hélène ANSELME est élue secrétaire de séance.
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2025
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ; CONSIDERANT le Conseil Municipal réuni en date du 20 mars 2025 ;
Monsieur le Maire propose l’approbation du procès-verbal de cette séance dont chaque Conseiller Municipal a été destinataire.
DECISION
Après exposé et en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L’UNANIMITE
- APPROUVE le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2025.
DCM20250410-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération. DCM20250410-01
Envoyé en préfecture le 14/04/2025
Reçu en préfecture le 14/04/2025
Publié le M2 44/2520 S LOT
1D : 074-217402882-20250410-DCM2025041001-DE
Fait et délibéré les jours, mois et
an que dessus et a signé au registre le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire
Alban MAGNIN
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération.