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Procès Verbal - DCM20260122 01 Approbation PV seance 18.12.2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM20260122 01 Approbation PV seance 18.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 29/01/2026
Reçu en préfecture le 29/01/2026 …
Publié le ;
ID : 074-217402882-20260122-DCM2026012201-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
22 JANVIER 2026
L'an deux mit vingt-six, te vingt-deux janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
Commune de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d'honneur
de la mairie, sous la présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents : 17
Nombre de conseillers municipaux votants : 22
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/01/2026
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, M. David EXCOFFIER, Mme Virginie LACAS, MM.
François FAVRE, Pierre HACQUIN, Mme Isabelle MERCIER, M. Amar AYEB, Adjoints, Mmes
Renée RICHARD, Corinne DURAND, MM. Emmanuel SOGNO, Frédéric BARANSKI, Mmes
Alexandra DALLIERE, Elisabeth DEAL, M. Jean-Yves LE VEN, Mme Marie-Noëlle BOURQUIN,
MM. Henri VIDAL, Jean FEIREISEN Conseillers Municipaux.
POUVOIRS: Mmé Hélène ANSELME à M. Amar AYÉB,
Mine Christine NICOLET-DI{T-FELIX à M. Alban MAGNIN,
M. Sébastien BURETTE à Mme Virginie LACAS
M. Michel PIERREL à M. Pierre HACQUIN
Mme Giovanna VANDONI à M. François FAVRE
ABSENTS: MM. Alain CHAMOT, Clément VILLEMAGNE, Pascal GRIBOUVAL, Mmes Elodie
POIRIER, Anna FRANCHI,
M. David EXCOFFIER est élu secrétaire de séance.
DCM20260122-01
OBJET: FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDERANT le Conseil Municipal réuni en date du 18 décembre 2025 ;
Monsieur le Maire propose l'approbation du procès-verbal de cette séance dont chaque
Conseiller Municipal a été destinataire.
DCM20260122-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération, Envoyé en préfecture le 29/01/2026
Reçu en préfecture le 29/01/2026
PT Publié le ”
ID : 074-217402882-20260122-DCM2026012201-DE
DECISION
Après exposé et en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L'UNANIMITE
APPROUVE le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 décembre 2025.
Fait et délibéré les jours, mois et
an que dessus et a signé au registre le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire
Alban MAGNIN
DCM20260122-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération.