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Convocation - Convocation CM 23 juillet 2021
Document publié le Vendredi 23 juillet 2021 par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23 juillet 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE
__________________
Le 16 juillet 2021
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui
aura lieu le vendredi 23 juillet 2021 à 15 h , salle Louise Michel.
Veuillez trouver ci-après l’ordre du jour de la séance :
ORDRE DU JOUR :
Adoption du procès-verbal du CM du 14 avril 2021
I – FINANCES LOCALES – COMMANDE PUBLIQUE
1. Approbation de conventions avec le SMED13 pour l’intégration des réseaux Montée du Serpolet – Impasse de la Lavande – Impasse de la Sauge
2. Participation au groupement de commande de la Métropole pour la mise en place d’un automate d’appel et d’alerte de la population
3. Régularisation comptable suite à la vente d’un véhicule
4. Subventions aux associations
5. Subvention à un particulier – Opération d’embellissement des façades
II – URBANISME ET PATRIMOINE
6. Constitution d’une servitude de tréfonds – Parcelle communale AS 326
III – AFFAIRES GENERALES ET INSTITUTION
7. Approbation d’une Charte locale des commerces du centre-village 8. Modification de la composition des Commissions extramunicipales 9. Bilan de la DSP Enfance-Jeunesse – Exercice 2020
10. Passation d’avenants au contrat de DSP Enfance-Jeunesse
11. Adoption du principe de la délégation du service public de l’animation Enfance-Jeunesse
IV – DEVELOPPEMENT DURABLE
12. Adhésion à France Nature Environnement 13
V – RESSOURCES HUMAINES
13. Mise à jour de la délibération cadre portant sur les IHTS des agents 14. Mise à jour de la délibération cadre portant sur les ISEE des enseignants
VI – DIVERS
15. Contrats et marchés signés par le Maire au titre de la délégation générale de pouvoirs
Je vous pri e de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
LE MAIRE,
Michel RUIZ