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Convocation - CONVOCATION CM
Convocation - CONVOCATION CM
Convocation - Convocation CM 26 juin 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 26 juin 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Oréasouc ,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
le
ORDINAIRE
Le
20
juin
2023
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
LUNDI
26
JUIN
2023
à
18
H,
salle
Louise
Michel.
Veuillez
trouver
ci-après
l’ordre
du
jour
de
la séance
:
ORDRE
DU
JOUR
:
Adoption
des
procès-verbaux
des
Conseils
Municipaux
du
27
mars
et
du
13
avril
2023
Η
FINANCES
LOCALES
— COMMANDE
PUBLIQUE
1. Adoption
de
la nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1"
janvier
2024
2. Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
2023
3.
Apurement
du
compte
1069
4.
Garantie
d'emprunt
accordé
à
UNICIL
—
Opération
de
26
logements
locatifs
sociaux
—
Route
du
Puits
Hély
d'Oissel
5.
Réaffectation
de
la
subvention
au
titre
du
Fonds
Départemental
d'Aide
au
Développement
Local
2022
6. Modification
de
la demande
de
subvention
au
titre
des
petits
travaux
de
proximité
—
Dossier
n°6
7.
Subventions
aux
associations
Il—
URBANISME
ET
PATRIMOINE
8. Cession
d'un
tènement
foncier
communal
pour
la réalisation
d’une
opération
de
logements
sur
le
site
du
Restouble
9.
Passation
d'un
concours
de
maîtrise
d'œuvre
: création
d’un
jury
10.
Avis
de
la
commune
de
Gréasque
sur
l'arrêt
du
projet
du
programme
local
de
l'habitat
de
la
Métropole
Aix-Marseille-Provence
2023-2028
11.
Rétrocession
voirie
et
espaces
communs
Lotissement
des
Pradeaux
Il —
DEVELOPPEMENT
DURABLE
12.
Etat
d’assiette
de
la forêt
communale
13.
Candidature
de
la
Commune
de
Gréasque
au
label
«
Territoires
engagés
pour
la
nature
»
IV
—- RESSOURCES
HUMAINES
14.
Modification
des
critères
d'attribution
du
Complément
Indemnitaire
Annuel
15.
Modification
du
tableau
des
effectifs
V -
DIVERS
16.
Conventions,
décisions
et
contrats
signés
par
le
Maire
au
titre
de
la
délégation
générale
de
pouvoirs
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
_=.-LE
MAIRE,
FASO LL ul
Michel
RUIZ