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Déliberation - Listing Deliberations du 02 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avrillé.
Lien du pdf (Déliberation - Listing Deliberations du 02 04 26)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
L'an
deux
mille
vingt-six,
le deux
avril,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Avrillé dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
RILLÉ TOUTE
UNE
HISTOIE
Listing
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
02
avril
2026
session
ordinaire,
à la Salle
annexe
de
la mairie,
sous
la présidence
de
Sylvie
VERDON,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 26
mars
2026
PRESENTS
: Mme
VERDON
Sylvie,
M.
GAUDIN
Guy,
Mme
GOURAUD
Cécile,
M.
THUBIN
Frédéric,
M.
SUAUD
Francis,
Mme
COTTIER
Marina,
Mme
GRONDIN
Fabienne,
Mme
GODARD
Béatrice,
Mme
DUPE
Valérie,
Mme
LESAGE-GARREAU
Emilie,
M.
BOUGRAS
Julien,
M.
NICOLAIZEAU
Romain,
Mme
RABILLER
Pauline,
M.
MOTAIS
Mathis,
M.
CELLIER
Maxime,
EXCUSES
: Néant
NON
EXCUSES
: Néant
Monsieur
Maxime
CELLIER
est désigné
secrétaire.
Numéro
Délibération
Intitulé
Vote
2026/017
Délégation
de
fonction
du
Conseil
Municipal
au
Maire
«prouvée
.
unanimité
2026/018
Formation
et
Composition
des
commissions
communales
spranee
4
unanimité
2026/019
Election
d'une
commission
d'appel
d'offres
à caractère
permanent
FAPrUES
4
l'unanimité
2026/020
CCAS
-
Fixation
du
nombre
d'administrateurs
du
Conseil
d'Administration
ee
“
CCAS
-—
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
|
Approuvée
à
2026/021
DO
Let
d'Administration
l'unanimité
2026/022
Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
conseillers
délégués
.
à
2026/023
Election
des
délégués
au
Comité
Territorial
de
l'Energie
(CTE)
epons
À
unanimité
2026/024
Election
d'un
représentant
au
Syndicat
mixte
e-Collectivités
au
sein
du
collège
des
|
Approuvée
à
communes
l'unanimité
2026/025
Représentation
de
la
commune
au
sein
de
l'association
CONTACT
Approuvée
4
l'unanimité
2026/026
Désignation
d'un
Correspondant
Défense
Approuvée
4
/
l'unanimité
Représentation
de
la
Commune
au
sein
de
l'organisme
de
gestion
de
l'école
privée |
Approuvée
à
2026/027
:
.
Un
ne
sous
contrat
d'association
l'unanimité
2026/028
Représentation
de
la Commune
au
SIVOS
GENDARMERIE
APRrAUNEE
à
l'unanimité
2026/029
Représentation
de
la commune
au
SIVU
SECTEUR
SCOLAIRE
FRE
4
2026/030
Vendée
Grand
Littoral
- Désignation
des
représentants
à la
C.L.E.C.T
LPRFOUESS l'unanimité
2026/031
Augmentation
du
loyer de
l'EHPAD
14
voix
pour
et
1
abstention