Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 201223
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 080223
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 090623
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 041023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 060723
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 juin 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 03 03 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 003
Convocation - CONVOCATION ODJ DU CM DU 11 12 2024b
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 300323
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Ferrières-en-Gâtinais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 300323)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Jeunesse,
VILLE DE FERRIÈRES-EN-GÂTINAIS
Ferrières en Gâtinais, le 23 mars 2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu le :
JEUDI 30 MARS 2023 à 19 h 00
Salle du Conseil Municipal
Je vous propose l'ordre du jour ci-joint.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
= À en ennes A e ne ee nnnnn nn ne genes sens nn snnnnnes eee
POUVOIR :
Je SOUSSIgné -------------"----""""""""" . """"""""" donne pouvoir à --------------"."""""
e de me représenter à la réunion du 30/03/2023
+ de prendre part à toutes les délibérations
e d'émettre tous votes et signer tous documents.
Date et signature LE 23 MARS 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023
ORDRE DU JOUR
1. Juridique – Convention de servitude entre la commune et la société ENGIE Parcelle O536
2. Juridique – Convention de servitude entre la commune et la société ENGIE Parcelles YA 0068 et YA 120
3. Finances – Comité de Jumelage Ferrières-Saerbeck – Approbation de la cotisation année 2023
4. Finances – Attribution de subventions pour l’année 2023
5. Finances – Vote des taux d’imposition communaux – Année 2023
6. Finances – Budget commune - Compte de gestion 2022
7. Finances - Budget camping - Compte de gestion 2022
8. Finances - Budget eau - Compte de gestion 2022
9. Finances - Budget assainissement - Compte de gestion 2022
10. Finances – Budget commune – Compte administratif 2022
11. Finances - Budget camping – Compte administratif 2022
12. Finances - Budget eau – Compte administratif 2022
13. Finances - Budget assainissement – Compte administratif 2022
14. Finances – Budget commune – Affectation du résultat 2022
15. Finances - Budget commune - Budget primitif 2023
16. Finances - Budget camping - Budget primitif 2023
17. Finances -Budget eau - Budget primitif 2023
18. Finances - Budget assainissement - Budget primitif 2023
19. Finances - Modifications des autorisations de programme et des crédits de paiement (AC/CP)
20. Finances - Mise en non-valeur des taxes et produits
21. Eau et Assainissement – Convention relative à la vente d’eau potable par la commune de Ferrières à la commune de Dordives
22. Ressources Humaines-Création de deux postes d’emploi saisonnier
23. Ressources Humaines – Accueil des stagiaires de l’enseignement
24. Compte rendu des décisions prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
25. Questions diverses