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Procès Verbal - bcnzzu223s74
Déliberation - 978so89ie3vel9j
Déliberation - lwc8p71yczxbl9q
Document publié le Mercredi 23 mars 2016 par la commune de Glamondans.
Lien du pdf (Déliberation - lwc8p71yczxbl9q)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 23 mars 2016
Président : Claude DALLAVALLE Convocation : 16 mars 2016 Secrétaire : Aude TOFFEL Affichage : 30 mars 2016
Tous les conseillers sont présents sauf Mme Marie-Madeleine ROUSSELOT qui donne pouvoir à M. Christian RUEFF.
Le compte rendu de la séance du 24 février 2016 est approuvé à l’unanimité.
Délibérations
1/ comptes de gestion 2015
Le Conseil Municipal approuve les comptes de gestion 2015 dressés par le percepteur de la Trésorerie de Morre Roulans pour les comptabilités des budgets Commune, Assainissement, Forêt et CCAS.
pour : 11/11
2/ comptes administratifs 2015
Monsieur le Maire présente les comptes administratifs 2015.
Sous la Présidence de M. Xavier MOREL, le Conseil Municipal, hors la présence de Monsieur le Maire, délibère et vote les comptes administratifs des budgets Commune, Assainissement, Forêt et CCAS, et constate qu'ils sont en conformité avec les comptes de gestion 2015 dressés par le percepteur.
Résultat de l'exercice :
Budget Commune (principal) :
Fonctionnement : + 108 249.84 € Investissement : - 68 609.74€
Budget Assainissement :
Fonctionnement : + 393€ Investissement : +1691.27€
Budget Forêt :
Fonctionnement -51 346.73 € Investissement : - 3 406.28 €
Budget CCAS :
Fonctionnement : + 1 640.62 €
pour : 10/10
3/ Affectation des résultats sur les budgets 2016
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré décide l'affectation des résultats comme suit :
Budget CCAS
Résultat de clôture de fonctionnement : 1998.63 €
Le Conseil Municipal décide d'affecter la somme de 1998.63 € au compte RO02. Pour : 11/11
Budget Forêt
Résultat de clôture de fonctionnement : + 60 994.24 €
Résultat de clôture en investissement : - 10 738.34 €
Restes à réaliser (dépenses) - 109.82 €
Restes à réaliser (recettes) néant Considérant le besoin de financement en investissement, le Conseil Municipal décide d'affecter la somme de 10848.16 € au compte 1068 et le solde de l'excédent de fonctionnement, soit 50 146.08 € au compte ROO2. Pour : 11/11
Budget Assainissement
Résultat de clôture de fonctionnement : - 1017.72 €
Résultat de clôture en investissement : + 4575248 €
Restes à réaliser néant
Le Conseil Municipal décide d'affecter la somme de 1017.72 € au compte DO002 et 45752.48 € au compte R001. Pour : 11/11
Budget Commune
Résultat de clôture de fonctionnement : +233 504.08 €
Résultat de clôture en investissement : - 106227.83€ à
Besoin de financement :
Restes à réaliser - dépenses : - 63957.33€
Restes à réaliser - recettes : + 28363€
Rappel résultat de clôture - 106 227.83 €
Résultat - 141 822.16€
Considérant le besoin de financement en investissement, le Conseil Municipal décide d'affecter la somme de 141 822.16 € au compte 1068 et le solde de l'excédent de fonctionnement, soit 91 682 € au compte R002. Pour : 11/11
Informations :
L'Association Présence Verte installe des téléalarmes chez les personnes âgées et/ou à mobilité réduite. Elle propose aux communes une convention pour la prise en charge partielle de ce service comme par exemple, un mois d’abonnement…
Le Comice aura lieu à Glamondans le 24 septembre 2016. Il est proposé d’offrir l’apéritif et de prévoir un trophée. Des demandes seront faites auprès d’un graveur sur verre dans le but d’avoir quelque chose d’original. Un courrier sera fait aux organisateurs du Comice pour les informer qu’il n’y aura pas de subvention cette année.
Les quatre préparations de budgets 2016 sont présentées. Suite à quelques remarques, des lignes ont été modifiées. Les budgets seront votés le 6 avril.
Projet Ecole : invitation par la commune d’Aïssey pour discuter d’un projet de regroupement sur un seul lieu. Aïssey est en RPI avec Saint Juan, Passavant et Adam les Passavant. Une fermeture de classe est prévue en septembre 2016. L’Inspection Académique demande un regroupement avec 125 élèves minimum pour que le projet soit accepté. C’est un premier contact sans décision définitive.
CCVA : un compte rendu de la réunion du 22 mars a été fait.
Fin de la séance à 23h55
Vu pour être affiché le 30 mars 2016
Le Maire p
Claude DALLAVALI