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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clérieux.
Lien du pdf (unknown - file7603)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé en préfecture le 27/02/2026
Commune: 026096 MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRA °°°" PER SRG Oo mnnenneesnenencuee Publié le D'APRES UN EXTRAIT D DU PLAN CADASTRAL (DGF| D : 026-212600969-20260225-D13 2026-DE Clérieux
Numéro d'ordre du document d'arpentage :
RE CERTIFICATION
Document vérifié et numéroté le …/ …/ {Art. 25 du décret n°55-471 du 30 avril 1955) A Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1): DNS Re TETE L . . . . Document dressé par (2)
M. Benoït Deroux C - D'après un plan d'arpentage ou de bomage, dont copie ci-jointe, dressé
ne le01/10/2025 par M. Benoît Deroux géomètre à Romans sur Isère à Romans sur Isère
FR Les propriéiaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées Date : 01/10/2025
Quaïité du plan : 02 au dos de la chemise 6463. Signature :
Echelle d'origine : 1/1250 À Romans sur Isère le 01/10/2025
Echelle d'édition : 1/300
Date de l'édition : 01/01/1937
{1} Rayer les mentions inuties. La formule À n'est appäücable que dans le cas d'une esquisse {plan renové par voie de mise à jour). Dans la formule B, les propriétaires peuvent avoir eflectué eux même le piquelage
{2) Quai de ta personne agréée (géombtre expert, inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre, etc).
{3) Précisez les noms et qualiés du signataire 51 est différent du propriétaire (mandataire, avoué représentant queffié de l'autorité expropriant),
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